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Date de publication : 30/03/2011
Date de péremption : 09/05/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Fourniture réactifs et consommables de laboratoires - produits radio pharmaceutiques 2012 à 2014. Fourniture réactifs et consommables de laboratoires - produits radio pharmaceutiques 2012 à 2014. CPV: 33696500, 33696400, 33793000.

2011/S 62-100586 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CHU de Poitiers 2 rue de la Milétrie, BP 577 Attn: Jean-Pierre Dewitte, directeur général 86021 Poitiers Cedex FRANCE Téléphone +33 549444594 Courrier électronique (e-mail): nicole.grugeaux@chu-poitiers.fr Fax +33 549444582 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture réactifs et consommables de laboratoires - produits radio pharmaceutiques 2012 à 2014.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison CHU de Poitiers, 86021 Poitiers, FRANCE. Code NUTS FR
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture réactifs et consommables de laboratoires - produits radio pharmaceutiques 2012 à 2014.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33696500, 33696400, 33793000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Le marché est conclu en mono titularisation sous la forme d'un marché à bons de commande avec engagement sur des quantités minimales et maximales en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les quantités minimales annuelles figurent dans l'état des besoins/offres de prix et sont susceptibles de varier dans les limites de 1 à
   4. 
Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du
   1. 1.2012 au 31.12.2012 et pourra être reconduit 2 fois par période de 12 mois jusqu'au 31.12.2014 selon les modalités indiquées au CCP. La consultation comporte 1 089 lots. Réponse possible à un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Une liste complète des lots peut être consultée dans le RC disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com et sur le site web du CHU http://www.chu-poitiers.fr.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif et versement de l'avance selon les modalités définies au CMP. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande prévue à l'article 89 du CMP. La personne publique ne donnera pas son accord pour la constitution d'une caution personnelle et solidaire. Versement et remboursement de l'avance en application de l'article 87 et suivant du CMP.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11S0045
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   9. 5.2011 - 16
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent AAPC. A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir:
   1. La lettre de candidature (DC1 ou forme libre);
   2. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
   3. Déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du
   6. 6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (DC1 ou forme libre):
   4. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre);
   5. Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2 ou forme libre):
   6.  Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant:  - Capacités financières.
Les critères d'appréciation des offres ainsi que leur coefficient de pondération sont les suivants: Critère A: "performances et qualités techniques" noté sur 60 points. Ce critère sera noté sur une échelle de 0 à 60, sachant que la note minimale correspondra à une évaluation "très mauvais" et la note maximale "excellent". Critère B: "montant du lot", noté sur 40 points.
Le critère "prix" sera noté sur 40 de la façon suivante: la note de 40 sera attribuée à l'offre la moins chère et les autres notes seront attribuée selon la formule suivante: (Montant minimum /montant à comparer)au carré X 40.
Le montant du lot représente les quantités annuelles (indiquées dans l'état des besoins) multipliées par le prix unitaire net HT de chaque sous lot (le cas échéant). Les montants ainsi obtenus de chaque sous lot seront additionnés pour obtenir le prix du lot.
Les notes obtenues seront ramenées à 2 décimales. Pour le critère A, toute note égale à 0 obtenue sera éliminatoire.
Les offres des entreprises éliminées (offres inacceptables, inappropriées ou déclarées irrégulières) ne seront pas classées.
Une fois appliquées les formules de calcul, l'offre ayant obtenu le nombre de points le plus élevé sera retenue comme étant l'offre économiquement la plus avantageuse. En cas d'égalité de note globale, le classement sera fonction de l'offre ayant obtenue le nombre de points le plus élevé sur le critère a.
Les candidats devront obligatoirement fournir les échantillons demandés dans le tableau "état des besoins-offre de prix" au plus tard le
   9. 5.2011 selon les modalités indiquées au RC. Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à
:
 - Renseignements administratifs: Mme Grugeaux. Direction technique des laboratoires. Tél: +33 549444594. Fax: +33 549444582. nicole.grugeaux@chu-poitiers.fr Mme Revuelta. Direction technique des laboratoires. Tél: +33 549444581. arlette.revuelta@chu-poitiers.fr  - Renseignements techniques. M. Sorel-directeur technique des laboratoires. Tél: +33 549444590. Fax: +33 549444582. m.sorel@chu-poitiers.fr L'espace d'échanges sécurisé du portail "achats-hopitaux.com" (cliquer sur "échange" puis sur "dépôt spontané") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier. La présente consultation vise la conclusion d'un marché à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif 15 rue Blossac 86000 Poitiers FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-poitiers@juadm.fr Téléphone +33 549607919 Fax +33 549606809
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,  - le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,  - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,  - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.3.2011
 
 
C L A S S E    C P V
33696400 - Réactifs isotopiques 
33696500 - Réactifs de laboratoire 
33793000 - Verrerie de laboratoire 

 
            

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