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Date de publication : 23/03/2011
Date de péremption : 19/04/2011
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de réactifs de microbiologie (MN 239). Fourniture de réactifs de microbiologie (MN 239). Appel à candidature dans le cadre d'un marché négocié composé de 6 lots. CPV: 33696500.

2011/S 57-092754 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT AP-HM 80 rue Brochier Attn: Mme la directrice 13354 Marseille Cedex 05 FRANCE Fax +33 491381763 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.ap-hm.fr Adresse du profil d'acheteur http://www.achats-hopitaux.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: APHM - direction medico-technique 80 rue Brochier Contact: Florentz Bernard Attn: Mme la directrice 13354 Marseille Cedex 05 FRANCE Courrier électronique (e-mail): bernard.florentz@ap-hm.fr Fax +33 491381763 internet: http://www.achats-hopitaux.com Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: APHM - direction medico-technique - cellule marchés - bureau 143 80 rue Brochier Contact: Ghislaine Perdigon Attn: Mme la directrice 13354 Marseille Cedex 5 FRANCE Courrier électronique (e-mail): ghislaine.perdigon@ap-hm.fr Fax +33 491381311 internet: http://www.achats-hopitaux.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: APHM - direction medico-technique - cellule marchés - bureau 143 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 FRANCE internet: http://www.achats-hopitaux.com
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de réactifs de microbiologie (MN 239).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison ensemble des sites hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille, FRANCE. Code NUTS FR824
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de réactifs de microbiologie (MN 239). Appel à candidature dans le cadre d'un marché négocié composé de 6 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33696500
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Appel à candidature dans le cadre d'un marché négocié passé en application de l'article 35 I 1° du code des marchés publics, suite à Appel d'offres dont certains lots ont été déclarés infructueux.
Les montants (TTC) de cette consultation pour une année sont les suivants: minimum = 33 000 EUR - maximum = 132 000 EUR.
Les montants (TTC) minimum et maximum annuels des lots composant cette consultation sont détaillés dans l'annexe au cahier des clauses administratives particulières. Ce marché prendra effet après notification et sera conclu pour une période uniuqe allant de sa date de notification jusqu'au 30.11.2012.
II.2.2)Options Non INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ lots 1 à 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot n° 1 - contrôle posit. salmonelle.
Lot n° 2 - EBV BM.
Lot n° 3 - virus respiratoire Syncytial.
Lot n° 4 - milieu bte R2a.
Lot n° 5 - milieu fl denombrement Pca.
Lot n° 6 - anguillule.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33696500
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucun.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est: M. Le Receveur des Finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 allées Turcat Méry bat A (5ème étage) 13008 Marseille, FRANCE. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché L'Assistance publique hôpitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Oui A l'issue de l'analyse technico-économique, en cas de besoin, et pour un ou plusieurs lots de la présente consultation autres que ceux désignés ci-dessus, il pourra être demandé à tous les candidats ayant présenté une offre jugée recevable des échantillons en quantité suffisante afin de procéder à la réalisation de tests par des laboratoires utilisateurs.
Les échantillons seront fournis à titre gratuit et ne pourront être restitués.
Une télécopie sera adressée aux candidats concernés leur indiquant le no du (ou des) lot(s) considéré(s), la quantité d'échantillons nécessaire ainsi que l'adresse du(ou des) laboratoire(s) destinataire(s).
Un délai raisonnable sera également indiqué pour la remise de ces échantillons. A l'issue de ce délai, si aucun envoi d'échantillon n'a été enregistré par le(ou les) laboratoire(s) destinataire(s), le produit correspondant à l'offre ne sera pas analysé.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés Non
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Lots 1, 3, 4, 5 - valeur technique. Pondération 60
 
2.Lots 1, 3, 4, 5 - marquage CE. Pondération 30
 
3.Lots 1, 3, 4, 5 - prix des fournitures. Pondération 10
 
4.Lots 2 et 6 - valeur technique. Pondération 60
 
5.Lots 2 et 6 - prix des fournitures. Pondération 40
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur DMT/MN 239/257/11
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 19.4.2011 - 16:00
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés 21.4.2011
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse Internet du serveur national: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: DMT110257. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 10 du règlement de consultation. En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/ direction médico-techinique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE - fax: +33 491381311.
Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, bureau 143, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des candidatures et des offres. Appel à candidature - les candidats doivent produire avant la date limite de réception des candidatures (le 19.4.2011) les documents suivants:
 1)la lettre de candidature - modèle DC1
 2)la déclaration du candidat - modèle DC2, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat;
 3)les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
 4)en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant;
 5)l'attestation sur l'honneur jointe en annexe 1 au RC. ** Présentation des Offres - participent à cette seconde étape les candidats agréés à l'issue de l'appel à candidatures. Ces candidats seront informés par lettre de l'agrément de leur candidature et invités à télécharger le DCE puis produire avant la date limite de réception des offres (le
   5. 5.2011) les documents suivants:
 1)Acte d'engagement;
 2)Annexe 1 à l'acte d'engagement: tableaux de prix;
 3)Annexe 2 à l'acted'engagement: document "produits de même nature non répertoriés dans les tableaux de réponse" (cf. Article 3-1-2 du Rc)
 4)Annexe 3 à l'acte d'engagement: document intitulé "délais de livraison";
 5)Dossier technique (cf.article 6-2-2 du RC)
Les documents devront toujours comporter une date et une signature originales ainsi que le cachet de l'entreprise. De plus, la signature devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite à: AP-HM direction medico-technique - 80 rue Brochier -13354 Marseille Cedex 5, FRANCE - fax +33 491381763.
Une réponse sera adressée en temps utile à tous les candidats ayant été destinataires du dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex FRANCE Téléphone +33 491134813 Fax +33 491811387
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-marseille@juradm.fr Téléphone +33 491134813 Fax +33 491811387
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 21.3.2011
 
 
C L A S S E    C P V
33696500 - Réactifs de laboratoire 

 
            

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