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Date de publication : 14/10/2010
Date de péremption : 25/11/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Toulon: Robinets
fourniture de rechanges de robinetterie avec leurs accessoires et d'instruments de mesure de marques diverses ou leurs équivalents pour diverses expressions de besoins logistiques sur installations...

2010/S 200-305110 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Marine/DCSSF/DSSF Toulon BP 25 Attn: M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon 83800 Toulon Cedex 9 FRANCE Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: DSSFT/SDFC/DAR BP 25 Attn: M. Braun 83800 Toulon Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 494162644 Courrier électronique (e-mail): braun.thierry@dga.defense.gouv.fr Fax +33 494020897 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: DSSFT/SDFC/DOMA BP 25 83800 Toulon Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 494024815 Fax +33 494025287 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: DSSFT/SDFC/DOMA BP 25 83800 Toulon Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 494024815 Fax +33 494025287
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Défense
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur 2010 A 10 T 20 111: fourniture de rechanges de robinetterie avec leurs accessoires et d'instruments de mesure de marques diverses ou leurs équivalents pour diverses expressions de besoins logistiques sur installations frigo-air des PR/BCR.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de rechanges de robinetterie avec leurs accessoires et d'instruments de mesure de marques diverses ou leurs équivalents pour diverses expressions de besoins logistiques sur installations frigo-air des PR/BCR.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44411100, 38424000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale 10 postes INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Kits modification frigo-air.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44411100, 38424000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 1 poste LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Rechanges outillages frigo-air.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44411100, 38424000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 1 poste LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Diverses pièces de rechanges pour frigo-air.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44411100, 38424000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE 8 postes
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés
Les règlements s'effectuent par virement avec délai global de paiement à 30 jours maximum suivant les dispositions du décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié. Le régime financier applicable au présent marché est défini au chapitre 1er, titre IV de la 1ère partie du code des marchés publics (articles 86 à 111).
Le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires de l'État. La monnaie de compte est l'EUR.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Afin de juger sa situation juridique, le candidat doit produire à l'appui de sa candidature:  - en cas de groupement, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, ou (DC1 dernière version en vigueur),  - document relatifs au pouvoir des personnes habilitées à engager la société, ou (DC2 dernière version en vigueur),  - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente,  - déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du
   1. 8.2006) ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France, ou (DC1 dernière version en vigueur). L'usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise. Les documents demandés peuvent être regroupés dans ces formulaires qui peuvent être téléchargés sur le site www.economie.gouv.fr, rubrique "formulaires".
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 complété dernière version en vigueur).
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Afin de juger ses références professionnelles et sa capacité technique, le candidat doit produire à l'appui de sa candidature les documents suivants: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années (ou DC2 complété dernière version en vigueur).
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2010A10T20111
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis de préinformation Numéro d'avis au JO: 2010/S 10-071486 du
   8. 4.2010
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 25.11.2010 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courriel est interdite. L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation. A la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou sur support physique électronique si le règlement de la consultation le permet. L'opérateur économique, qui a choisit l'un de ces modes de transmission, ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur) (indépendamment de la mise en place d'une copie de sauvegarde). La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courriel est interdite. Si l'opérateur économique en fait expressément la demande lors du dépôt de candidature, la transmission de ces documents pourra être effectuée par voie papier ou sur support physique électronique. Modalités de retrait des dossiers de consultation:
Le dossier de consultation pourra être téléchargé sur la place de marché interministérielle accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr. Il n'est pas nécessaire de renseigner un code de retrait pour retirer un DCE dans le cas d'un appel d'offres ouvert. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation, les opérateurs économiques, non inscrits sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr, doivent indiquer le nom de la personne physique en charge du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du dossier de consultation des entreprises (DCE). En cas de problème de téléchargement ou de demande de retrait des dossiers par voie papier, il convient d'adresser les demande par télécopie au +33 494025287 ou courrier à BCRM Toulon/DSSFT/SDFC/Doma/Gc, BP 25, F-83800 Toulon Cedex 9, FRANCE en précisant l'objet de la consultation et les références du marché. Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de transmission des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Toulon 5 rue Jean Racine 83000 Toulon FRANCE Téléphone +33 494427930 internet: http://www.justice.gouv.fr.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Toulon 5 rue Jean Racine 83000 Toulon FRANCE Téléphone +33 494427930 internet: http://www.justice.gouv.fr.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.10.2010
 
 
C L A S S E    C P V
38424000 - Matériel de mesure et de contrôle 
44411100 - Robinets 

 
            

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