Contact Inscription gratuite Connexion
annonces appels offres marches publics
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 08/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de sondes d'incidence et de dérapage embarquées sur aéronefs et leur maintien en condition opérationnelle. Fourniture de sondes d'incidence et de dérapage embarquées sur aéronefs et leur maintien en condition opérationnelle. Marché à bons de commandes aus sens de l'article 77 du code des marchés publics. Prestation ferme - poste 1 : fourniture de sondes d'incidence et de dérapage embarquées. - poste 1.1 : fourniture de 4 sondes de type 1, - poste 1.2 : fourniture de 7 sondes de type 2, - poste 1.3 : fourniture de 7 sondes de type 3. Prestations à bons de commande - poste 2 - maintien en condition opérationnelle des sondes d'incidence et de dérapage. - poste 2.1 : forfait d'expertise des sondes, - poste 2.2 : forfait de réparation mineure des sondes, - poste 2.3 : forfait de réparation majeure des sondes

2009/S 119-173102 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: MINDEF/DGA/DE/CEV, Centre d'Essais en Vol, Base d'Essais de Cazaux, BP 10416, Contact: Joëlle Le Ny, à l'attention de M. le Directeur du Centre d'Essais en Vol, F-33164 La Teste Cedex. Tél. +33 557154557. E-mail: joelle.le-ny@dga.defense.gouv.fr.
Fax +33 557154009.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de sondes d'incidence et de dérapage embarquées sur aéronefs et leur maintien en condition opérationnelle.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Centre d'Essais en Vol - base d'Essais de Cazaux - BP 10416, 33164 La Teste Cedex, FRANCE.
Code NUTS: FR612.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 48.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de sondes d'incidence et de dérapage embarquées sur aéronefs et leur maintien en condition opérationnelle. Marché à bons de commandes aus sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Prestation ferme - poste 1 : fourniture de sondes d'incidence et de dérapage embarquées.
 - poste
   1. 1
:
fourniture de 4 sondes de type 1,  - poste
   1. 2 : fourniture de 7 sondes de type 2,  - poste
   1. 3 : fourniture de 7 sondes de type
   3. 
Prestations à bons de commande - poste 2 - maintien en condition opérationnelle des sondes d'incidence et de dérapage.
 - poste
   2. 1
:
forfait d'expertise des sondes,  - poste
   2. 2 : forfait de réparation mineure des sondes,  - poste
   2. 3 : forfait de réparation majeure des sondes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
38300000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le fiinancement est assuré par des ressources budgétaires. Les paiements seront effectués conformément aux dispositions des articles 86 à 100 du code des marchés publics (dérogation à l'article 87 jusqu'au
   1. 1.2010 versement d'une avance dès 20 000 EUR HT). Délai global de paiement : 30 jours maximum. Les prix sont révisables.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature et renseignements fournis au moyen des imprimés Dc 4 et Dc 5 (Rubriques a, b, C.1, C.2, d, e, f, i, j) joints au DCE.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Rubrique D du Dc 5).
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : rubrique d, f, g, h du Dc
   5. 
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix. Pondération: 70 %.
 
2.Délais. Pondération: 30 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2009 26 079 001 74 00 00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   8. 9.2009 - 15:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Une offre ne satisfaisant pas aux critères techniques jugés primordiaux sera rejetée pour non-conformité à ces exigences primordiales (exigences P - x du cctp).
Retrait du DCE.
 - par téléphone au +33 557154557,  - par télécopie au +33 557154009,  - par courriel: joelle.le-ny@dga.defense.gouv.fr,  - sur le site www.achats.defense.gouv.fr, 72 heures après parution de cette annonce, dans la salle des consultations à la rubrique "Consultations". La transmission par voie électronique est autorisée.
Nous vous informons que le CEV de Cazaux sera fermé du 1er au 16 août inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet - B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. E-mail: greffe.ta.bordeaux@juradm.fr. Tél. +33 556993800. Fax +33 556243903.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet - B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. E-mail:
greffe.ta.bordeaux@juradm.fr. Tél. +33 556993800. Fax +33 556243903.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
38300000 - Instruments de mesure 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR