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Date de publication : 31/03/2010
Date de péremption :
Type de procédure : Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Fourniture de végétaux pour la réalisation de chantiers de création. La consultation vise la fourniture de végétaux pour la réalisation de chantiers de création. Ces végétaux sont des arbres ainsi que des vivaces et végétaux

2010/S 63-092970 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Chartres place des Halles Contact: service marchés publics Attn: personne responsable du marché : M. le député-maire 28019 Chartres Cedex FRANCE Téléphone +33 237234064 Courrier électronique (e-mail): marches.publics@ville-chartres.fr Fax +33 237234180 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.ville-chartres.fr.
Adresse du profil d'acheteur http://www.klekloon.com
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché Fourniture de végétaux pour la réalisation de chantiers de création.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat
II.1.3)L'avis implique La conclusion d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions La consultation vise la fourniture de végétaux pour la réalisation de chantiers de création. Ces végétaux sont des arbres ainsi que des vivaces et végétaux.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 03000000
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Non
II.2)VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) Valeur 42 000 EUR Hors TVA
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas indiqués aux points k) et l) de l'annexe D) Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne:
Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE l) Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
 
1.La qualité des fournitures. Pondération 60
 
2.Le prix des prestations. Pondération 40
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
LOT n° 1 - INTITULÉ Marché 2010.042 - fourniture d'arbres.
V.1)Date d'attribution du marché:
23.3.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
13
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Pepinieres Chatelain 50 route de Roissy 95500 Le Thillay FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 12 000 EUR Hors TVA
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ Non LOT n° 2 - INTITULÉ Marché n°2010.043 - fourniture de végétaux et plantes vivaces.
V.1)Date d'attribution du marché:
24.3.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
8
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Pepinieres Cholat 875 Chemin de la Cassine 73000 Chambery FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 30 000 EUR Hors TVA
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ Non SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.2)AUTRES INFORMATIONS
Les pièces contractuelles du ou des marchés objet du présent avis d'attribution seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Mairie de Chartres ' service marchés publics ' place des Halles ' 28019 Chartres cedex, FRANCE. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Lot n° 1 : arbres - Marché n°2010.042 attribué à l'entreprise Pepinieres Chatelain pour un montant minimum de 3 000 EUR HT et maximum de 12 000 EUR HT.
Lot n° 2 : végétaux et plantes vivaces - Marché n°2010.043 attribué à l'entreprise Pepinieres Cholat pour un montant minimum de 14 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45054 Orléans Cedex 1 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-orleans@juradm.fr Téléphone +33 238775913 Fax +33 238538516
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans / Mairie de Chartres- service marchés 28 rue de la Bretonnerie / place des Halles 45054 / 28019 Orléans Cedex 1 / Chartres Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-orleans@juradm.fr, marches.publics@ville-chartres.fr Téléphone +33 238775913 / 237234064 Fax +33 238538516 / 237234180
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
26.3.2010
 

 
            

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