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Date de publication : 06/05/2009
Date de péremption : 17/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de véhicules pour la commune. Fourniture de véhicules pour la commune

2009/S 86-124092 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Villebon-sur-Yvette, Place Gérard Nevers, Contact: Centre technique municipal, F-91140 Villebon-sur-Yvette. Tél. +33 169317370.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie de Villebon-sur-Yvette, rue du Commandant Marin-la-Meslée, Contact: Centre technique municipal, à l'attention de Mme Sandrine Foucambert ou Mr Perrin et Mr Foucambert William, F-91140 Villebon-sur-Yvette. Tél. +33 169317370. E-mail:
s.foucambert@villebon-sur-yvette.fr. Fax +33 169317387.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de Villebon-sur-Yvette, rue du Commandant Marin-la-Meslée, Contact: Centre technique municipal, à l'attention de Sandrine Foucambert, F-91140 Villebon-sur-Yvette. Tél. +33 169317381. E-mail:
s.foucambert@villebon-sur-yvette.fr. Fax +33 169317387.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie de Villebon-sur-Yvette, rue du Commandant Marin-la-Meslée, Contact: Centre technique municipal, à l'attention de M.
Philippe Perrin, F-91140 Villebon-sur-Yvette. Tél. +33 169317370. E-mail:
ctm@villebon-sur-yvette.fr. Fax +33 169317379.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de véhicules pour la commune.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Rue du Commandant Marin-la-Meslée, 91140 Villebon-sur-Yvette, FRANCE.
Code NUTS: FR1.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de véhicules pour la commune.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34100000.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Les quantités sont mentionnées au cahier des charges.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Fourniture de véhicules particuliers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicule de type berline, 5 portes, diesel, d'environ 1,4 l, d'environ 70 ch et d'environ 3,8 ml.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4 véhicules. LOT N° 2 INTITULÉ: Fourniture de véhicules particuliers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicules particuliers de type berline, 5 portes, diesel d'environ 1,6 l, d'environ 90 ch et d'environ 4 ml.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 6 véhicules. LOT N° 3 INTITULÉ: Fourniture de véhicules particuliers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicules de type berline, 5 portes, diesel d'environ 2 l, d'environ 140 ch et d'environ 4,3 ml.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 2 véhicules. LOT N° 4 INTITULÉ: Fourniture de véhicules utilitaires
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicules utilitaires légersde type fourgon tole diesel d'environ 1,6 l, d'environ 75 ch et d'environ 4,6 ml.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 4 véhicules. LOT N° 5 INTITULÉ: Fourniture de véhicules particuliers légers
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicules particuliers légers fourgon vitré diesel d'environ 1,6 l et d'environ 75 ch.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 3 véhicules. LOT N° 6 INTITULÉ: Fourniture d'un véhicule utilitaire léger (tranche conditionnelle)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicules utilitaire léger fourgon tolé cellule-isotherme diesel d'environ 1,6 l et d'environ 90 ch.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 1 véhicule.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Ce lot est une tranche conditionnelle.
LOT N° 7 INTITULÉ: fourniture d'un véhicule utilitaire
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicule utilitaire fourgon vitré combi 9 places, diesel, l2-h2 d'environ 2,2 l et d'environ 120 ch.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 1 véhicule. LOT N° 8 INTITULÉ: Fourniture d'un véhicule particulier pour la police municipale
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicule particulier léger fourgon vitré, diesel d'environ 1,6 l et d'environ 110 ch.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 1 véhicule. LOT N° 9 INTITULÉ: Fourniture de véhicules utilitaire double essieu
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicules utilitaires double essieu de 3,5 t ptac à coffre + benne transporteur châssis cabine d'environ 2,5 l et d'environ 130 ch.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 2 véhicules. LOT N° 10 INTITULÉ: Fourniture de véhicule utilitaire polybenne
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicule utilitaire polybenne double essieu de 3,5 t ptac avec caisson ridelles et bras hydraulique preneur châssis cabine, diesel d'environ 2,5 l et d'environ 130 ch.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 2 véhicules. LOT N° 11 INTITULÉ: Fourniture de véhicule utilitaire caisse messagerie
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicule utilitaire caisse messagerie double essieu de 3,5 t ptac avec hayon châssis cabine, diesel, d'environ 2,5 l et d'environ 130 ch.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 1 véhicule.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le financement de ce marché s'effectuera en investissement.

Le paiement des factures sera effectué par virement administratifs sous 40 jours à compter de la date de réception de celles-ci.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le candidat peut répondre soit :
 - en entrepreneur seul,  - en groupement solidaire,  - en corps d'état séparé.

Le candidat ne peut répondre à la fois seul et en groupement, ni être membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.

Le constructeur s'engage à acheter ses véhicules après 3 années.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Elles seront jugées par les documents fournis lors de la candidature ex : Dc 5, mémoire techniques.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Références et expérience professionnelle, dans le domaine d'activité similaire et moyen en matériel.
Effectif de l'entreprise et compétence du personnel.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix. Pondération: 50.
 
2.Respect des caractéristiques demandées au cahier des charges. Pondération: 25.
 
3.Caractéristiques environementales. Pondération: 15.
 
4.Délais de livraison. Pondération: 10.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 17.6.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 18.6.2009 - 17:00. Lieu: Centre technique municipal - rue du Commandant Marin-la-Meslée, FRANCE.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Membres de la commission d'appel d'offres, la trésorerie principale, Mr Perrin (directeur des services techniques) - Mme Foucambert (responsable des marchés publics) - Mr Garnier (chef du service parc auto).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le présent marché comporte 11 lots dont une tranche ferme et une tranche conditionnelle (lot no6).

Le candidat devra acheter les véhicules après 3 ans à compter de la date de livraison des véhicules.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   4. 5.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Mairie de Villebon-sur-Yvette, Place Gérard Nevers, F-91140 Villebon-sur-Yvette. Tél. +33 169934900.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   4. 5.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
34100000 - Véhicules à moteur 

 
            

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