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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 27/08/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fournitures administratives, papeterie, enveloppes et consommables informatiques. Fourniture et livraison de fournitures administratives, d'accessoires de bureau ( cahier, étiquette, écriture, correction, archivage, classement, signalétique, accessoire et matériel de présentation) de papier, d'enveloppes (standard et recyclé), et de consommables informatiques (cartouche d'impression, cd, dvd) pour les services de la Ville de Montmorency

2009/S 119-173178 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Montmorency, Hôtel de Ville, 1 bis avenue Foch, BP 70 101, à l'attention de Mr le Maire, F-95162 Montmorency Cedex.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://ville-montmorency.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marco-web.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Montmorency, Service achats et marchés, 1 (bis) avenue Foch, BP 70 101, à l'attention de M. Raffin, F-95162 Montmorency Cedex.
Tél. +33 139349846. E-mail: marchespublics@ville-montmorency.fr. Fax +33 139349864.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Montmorency, Service achats et marchés, 1 (bis) avenue Foch, BP 70 101, à l'attention de M. Raffin, F-95162 Montmorency Cedex. Tél. +33 139349846.
E-mail: marchespublics@ville-montmorency.fr. Fax +33 139349864. URL:
http://www.agysoft.marco-web.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Montmorency, Service achats et marchés, bâtiment état civil (face à la mairie), 1er étage, 1 (bis) avenue Foch, BP 70 101, à l'attention de M. Raffin, F-95162 Montmorency Cedex. Tél. +33 139349846.
E-mail: marchespublics@ville-montmorency.fr. Fax +33 139349864.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures administratives, papeterie, enveloppes et consommables informatiques.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Hôtel de Ville, 1 bis avenue Foch, 95160 Montmorency, FRANCE.
Code NUTS: FR.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture et livraison de fournitures administratives, d'accessoires de bureau ( cahier, étiquette, écriture, correction, archivage, classement, signalétique, accessoire et matériel de présentation) de papier, d'enveloppes (standard et recyclé), et de consommables informatiques (cartouche d'impression, cd, dvd) pour les services de la Ville de Montmorency.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30192000, 30199230, 30197630, 30237300.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 183 000 et 498 000 EUR.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Fournitures administratives
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cahiers et étiquetages - ecritures et correction, classement et archivage, accessoires et matériels de présentation, piles et calculatrices.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30192000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 120 000 et 300 000 EUR.
LOT N° 2 INTITULÉ: Enveloppes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Enveloppes blanches, enveloppes blanches pour mise sous plis automatique, enveloppes kraft.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30199230.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 24 000 et 66 000 EUR.
LOT N° 3 INTITULÉ: Papier
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de papier blanc, de couleur pour copieur couleur, transparents pour copieurs couleurs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30197630.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 24 000 et 66 000 EUR.
LOT N° 4 INTITULÉ: Fourniture de consommables informatiques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de cartouches laser, cartouches jet d'encre, accessoires informatiques tels que cd-rw, dvd+r, tapis de souris, matériels de nettoyage du matériel informatique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30237300.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 15 000 et 66 000 EUR.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les paiements seront effectués sur le budget de la ville 2009 et suivants.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
 - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp,  - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,  - Lettre de candidature ou imprimé Dc4. Modèle téléchargeable à l'adresse suivante:
www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes dc/dc4.rtf  - Déclaration sur l'honneur ou imprimé Dc5. Modèle téléchargeable à l'adresse suivante:
www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes dc/dc5.rtf.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique. Pondération: 50.
 
2.Prix des fournitures. Pondération: 35.
 
3.Performances en matière de protection de l'environnement. Pondération:
15.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 08SF01.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 27.8.2009 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 27.8.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr.
Tél. +33 130173400. Fax +33 130173459.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. +33 130173400. Fax +33 130173459.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
30192000 - Fournitures de bureau 
30197630 - Papier d'impression 
30199230 - Enveloppes 
30237300 - Fournitures informatiques 

 
            

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