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Date de publication : 04/05/2011
Date de péremption : 13/06/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fournitures de bureau pour le musée du Louvre. Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en fournitures de bureau (sauf enveloppes et boîtes d'archives) des directions du musée du Louvre. CPV: 30192000, 30195300, 30100000, 30190000.

2011/S 86-140363 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Etablissement public musée du Louvre pavillon Mollien Contact: Musée du Louvre, direction financière et juridique, service de la commande publique Attn: Mme Proust Eve-Amélie 75058 Paris Cedex 01 FRANCE Téléphone +33 140205694 Courrier électronique (e-mail): eve-amelie.proust@louvre.fr Fax +33 140205728 Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_O8BL2Ngpg5 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Musée du Louvre pavillon Mollien Contact: Musée du Louvre, direction financière et juridique, service de la commande publique, Attn: Mme Proust Eve-Amélie 78058 Paris Cedex 01 FRANCE Téléphone +33 140205694 Courrier électronique (e-mail): eve-amelie.proust@louvre.fr Fax +33 140205728 internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_O8BL2Ngpg5 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Musée du Louvre 75058 Paris FRANCE internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_O8BL2Ngpg5 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Musée du Louvre pavillon Mollien Contact: direction financière et juridique Attn: Mme Proust Eve-Amélie 75058 Paris Cedex 01 FRANCE Téléphone +33 140205694 Courrier électronique (e-mail): eve-amelie.proust@louvre.fr Fax +33 140205728 internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_O8BL2Ngpg5
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Loisirs, culture et religion
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fournitures de bureau pour le musée du Louvre.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Musée du Louvre, 75058 Paris, FRANCE. Code NUTS FR101
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats
Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en fournitures de bureau (sauf enveloppes et boîtes d'archives) des directions du musée du Louvre.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 30192000, 30195300, 30100000, 30190000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Afin de pourvoir à ses besoins en matière de fourniture de bureau, le musée du Louvre a décidé de passer un marché alloti de la manière suivante:  - lot n° 1: fourniture de bureau (sauf enveloppes et boîtes d'archives),  - lot n° 2: fourniture d'enveloppes et boîtes d'archives en carton (réservé aux entreprises adaptées et aux Esat).
Dans le cadre de cette consultation le pouvoir adjudicateur a décidé de mettre en oeuvre des procédures de mise en concurrence distinctes pour chaque lot.
Le présent avis de publicité concerne le lot no1 passé selon appel d'offres ouvert en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Pour le lot 2, il est fait application des dispositions de l'article 27-VII du code des marchés publics permettant de recourir à une procédure adaptée pour les lots inférieurs à 80 000 EUR HT à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de la totalité des lots.
Le présent lot n° 1 est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics constituant un accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services.
Le présent marché comporte un montant minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 80 000 EUR HT.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Le présent marché est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois pour un (1) an par reconduction expresse notifiée au titulaire. La durée maximale du marché ne peut excéder 4 ans. Nombre de reconductions éventuelles 3
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat)
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le financement est assuré par le budget de l'établissement.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Aucune avance n'est versée. La facturation est mensuelle sur la base des commandes exécutées.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.
Les entreprises ne pourront se présenter à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un groupement; une entreprise ne pourra se présenter en tant que mandataire de plus d'un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1- une lettre de candidature (DC1, http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf); 2- le pouvoir de signature attestant que la personne est dûment habilitée à signer; 3- un DC2 (http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf); 4- en complément du DC2:  - une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,  - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. 5- si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront appréciées au vu de ces différents éléments. Si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les capacités financières des candidats seront appréciées au vu du DC2 dûment rempli et ses compléments.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les capacités professionnelles des candidats seront appréciées au vu du DC2 dûment rempli et ses compléments.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier Non
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2011-078M
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 13.6.2011 - 17:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le dépôt des offres se fait sous format papier ou éléctronique selon les modalités prévues au règlement de la consultation.
Dans le cadre de la présente consultation, la notification du rejet aux candidats de leur candidature ou de leur offre se fera par transmission électronique par l'intermédiaire de la plate-forme dématérialisée achatpublic.com. L'Attention des candidats est donc attirée sur le fait qu'ils devront fournir une adresse e-mail valide lors de leur inscription sur le site préalablement au téléchargement du dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   2. 5.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone +33 144594400 Fax +33 144594646
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone +33 144594400 Fax +33 144594646
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   2. 5.2011
 
 
C L A S S E    C P V
30100000 - Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 
30190000 - Machines, fournitures et équipement de bureau divers 
30192000 - Fournitures de bureau 
30195300 - Fournitures de bureau ou accessoires 

 
            

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