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Date de publication : 27/04/2011
Date de péremption : 07/06/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Fournitures de consommables industriels (abrasifs, fils et bobines, électrodes, divers consommables soudage). Fournitures de consommables industriels (abrasifs, fils et bobines, électrodes, divers consommables soudage) pour les activités de soudage, chaudronnerie, thermique, tuyauterie et essais non destructifs du groupe formation de la CCI Nord de France. CPV: 44315100, 14810000, 44300000, 31711140.

2011/S 81-133414 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CCI Nord de France 3 avenue Sénateur Girard BP 80577 Attn: Mme Larzillière Amandine 59308 Valenciennes FRANCE Téléphone +33 327284104 Courrier électronique (e-mail): a.larzilliere@ndf.cci.fr Fax +33 327284049 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.ndf.cci.fr Adresse du profil d'acheteur http://www.marches-publics.gouv.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Dossier de consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur de la CCI 59308 Valenciennes FRANCE internet: http://www.marches-publics.gouv.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CCI Nord de France 3 avenue Sénateur Girard Contact: Service achats marchés publics 59308 Valenciennes FRANCE internet: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Autre Chambre de commerce et d'industrie
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fournitures de consommables industriels (abrasifs, fils et bobines, électrodes, divers consommables soudage).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Mecafutur 1-2-cem (Cité de l'entreprise) et Formatech (59730 Solesmes, FRANCE). Code NUTS FR301
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s): 4 Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) qualifié d'accord cadre au sens communautaire.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fournitures de consommables industriels (abrasifs, fils et bobines, électrodes, divers consommables soudage) pour les activités de soudage, chaudronnerie, thermique, tuyauterie et essais non destructifs du groupe formation de la CCI Nord de France.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44315100, 14810000, 44300000, 31711140
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Les montants estimatifs annuels non contractuels des lots sont les suivants:  - Lot 1: 8 000 EUR HT,  - Lot 2: 13 000 EUR HT,  - Lot 3: 22 000 EUR HT,  - Lot 4: 30 000 EUR HT.
Le marché est passé pour une durée de 4 ans, résiliable annuellement par la CCI 1 mois avant la date anniversaire.
Les livraisons seront effectuées en 15 jours maximum à compter de la réception de la commande. Attention: pour les lots 1, 3 et 4, des échantillons sont à fournir impérativement par le candidat lors de la remise d'offres (voir consignes sur les bordereaux de prix).
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Abrasifs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 14810000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Fournir impérativement les échantillons demandés au bordereau de prix. LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Métaux d'apport - fils et bobines.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44300000 LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Métaux d'apport - électrodes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 31711140
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Fournir impérativement les échantillons demandés au bordereau de prix. LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Consommables divers pour soudage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44315100
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Fournir impérativement les échantillons demandés au bordereau de prix.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Les fournitures seront financées par le pouvoir adjudicateur sur fonds propres et réglées par mandat administratif suivi d'un versement bancaire sous 30 jours au plus à réception des factures complètes et conformes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le candidat pourra se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'entreprises. Au stade de la candidature, aucune forme spécifique de groupement n'est imposée (groupement solidaire ou conjoint). Cependant, au stade de l'attribution, le groupement prendra la forme solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièce C1: Le formulaire Dc1: "lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants". Pièce C3: la déclaration de non ingérence dans les affaires de la CCI, dûment remplie.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièce C2: Le formulaire Dc2: "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement", un par membre du groupement, comprenant:  - La déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - la preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièce C4: en cas de sous-traitance, le formulaire Dc4 dument complété et signé.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier Non
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix (voir RC). Pondération 60
 
2.Qualité des produits (voir RC). Pondération 40
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2011-03-PA-AOO-FORM-CONSINDUS
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   7. 6.2011 - 16
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Oui calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2015.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039 59014 Lille FRANCE Téléphone +33 320631300 Fax +33 320631347
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039 59014 Lille FRANCE Téléphone +33 320631300 Fax +33 320631347
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2011
 
 
C L A S S E    C P V
14810000 - Produits abrasifs 
31711140 - Électrodes 
44300000 - Câble, fil métallique et produits connexes 
44315100 - Accessoires de soudage 

 
            

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