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Date de publication : 23/11/2011
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Fournitures de pièces détachées captives de rechange, d'accessoires, nécessaires à l'entretien des différents engins de nettoiement de marque Dulevo pour la Ville de Toulon (83) - relance suite à appel d'offres infructueux. La consultation porte sur la fourniture, avec livraison, de pièces détachées captives de rechange, d'accessoires, nécessaires à l'entretien des différents engins de nettoiement pour la Ville de Toulon (relance suite à AOI). CPV: 34300000.

2011/S 225-364423 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: Avis d'attribution de marché Fournitures Directive 2004/18/CE
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact Ville de Toulon hôtel de ville, avenue de la République, BP 1407 Point(s) de contact: direction de la commande publique À l'attention de: M. le sénateur-maire de Toulon - ancien ministre 83056 Toulon FRANCE Téléphone: +33 494368144 E-mail: marchespublics@mairie-toulon.fr Fax: +33 494363122 Adresse(s) internet: Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com
I.2)Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
 
 
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché Fournitures de pièces détachées captives de rechange, d'accessoires, nécessaires à l'entretien des différents engins de nettoiement de marque Dulevo pour la Ville de Toulon (83) - relance suite à appel d'offres infructueux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Propreté des espaces publics - chemin de Tombouctou - quartier de Lagoubran, 83200 Toulon, FRANCE. Code NUTS FR825
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions La consultation porte sur la fourniture, avec livraison, de pièces détachées captives de rechange, d'accessoires, nécessaires à l'entretien des différents engins de nettoiement pour la Ville de Toulon (relance suite à AOI).
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
 
 
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution Prix le plus bas
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur FOUpiècesenginsdulevopropretéREL
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis de marché Numéro de l'avis au JOUE: 2011/S 131-217576 du 12.7.2011 Autres publications antérieures Numéro de l'avis au JOUE: 2011/S 091-148819 du 12.5.2011
 
 
Section V: Attribution du marché
Intitulé: 96 RL 2011 - Fourniture de pièces détachées captives de rechange, d'accessoires, nécessaires à l'entretien des différents engins de nettoiement de marque Dulevo pour la Ville de Toulon (83) - relance suite à AOI.
V.1)Date d'attribution du marché: 27.9.2011
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué SARL Brignoles Electro Diesel ZI Les Consacs 83170 Brignoles FRANCE
V.4)Informations sur le montant du marché Estimation initiale du montant du marché: Valeur: 29 270,52 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6 Valeur totale finale du marché: Valeur: 45 863,26 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,6 En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années: 2
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité: non
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
VI.2)Informations complémentaires: Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert, donnant lieu à un marché à bons de commande fixant: le montant minimum à 15 000,00 EUR (TTC) et le montant maximum à 60 000,00 EUR (TTC). Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation: 1 le règlement de la consultation prévoyait que l'offre économiquement la plus avantageuse serait appréciée au regard du critère unique du prix. "Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 no 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.III du CMP". Le marché a été signé le: 14.11.2011 et notifiés le: 16.11.2011. Annonce no428, BOAMP 135 B du 13.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2011.
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Toulon BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 FRANCE Téléphone: +33 494427930 Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa Fax: +33 494427989 Organe chargé des procédures de médiation Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales, Cciral boulevard Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20 FRANCE Téléphone: +33 491156374 Fax: +33 491156190
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique, mêmes coordonnées visées ci dessus
VI.4)Date d'envoi du présent avis: 21.11.2011
 
 
C L A S S E    C P V
34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 

 
            

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