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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption :
Type de procédure : Avis d'attribution
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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F-Aurillac: Produits en fonte
Fournitures pour travaux sur les réseaux d'eau et d'assainissement. Fournitures pour travaux sur les réseaux d'eau et d'assainissement...

2009/S 79-113510 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ ' SECTEURS SPÉCIAUX
 
 
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Cté d'agglo. du Bassin d'Aurillac, Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac, Service des marchés, 3 place des Carmes, BP 501, Contact: Service des marchés, à l'attention de M. le Président, F-15005 Aurillac. Tél. +33 471468630. Fax +33 471468733.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION:
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice:
Fournitures pour travaux sur les réseaux d'eau et d'assainissement.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Fournitures.
Achat.
Code NUTS FR722.
II.1.3)L'avis implique: La conclusion d'un accord-cadre.
II.1.4)Description succincte du marché ou des acquisitions: Fournitures pour travaux sur les réseaux d'eau et d'assainissement.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
44470000, 31310000, 44115210.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE:
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION:
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse.
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF:
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice: 08FPIECES.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
V.1)ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ: MARCHÉ N° 01 INTITULÉ Marché à bon de commande.
Période initiale : montant annuel mini : 50 000 euro HT montant annuel maxi : 150 000 euro HT.

Les montants pour chaque période de reconduction sont identiques à la période initiale.
V.1.2)Nombre d'offres reçues:
   4. 
V.1.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué: Distribution Sanitaire Chauffage, 2 avenue des Charmes, ZAC Alata Verneuil en Halatte - BP 32, F-60104 Creil.
V.1)ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ: MARCHÉ N° 02 INTITULÉ Marché à bon de commande.
Période initiale :
Montant annuel mini : 20 000 euro HT.
Montant annuel maxi : 60 000 euro HT.

Les montants pour chaque période de reconduction sont identiques à la période initiale.
V.1.2)Nombre d'offres reçues:
   4. 
V.1.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué: Société Soval, 12 rue Frédérico Garcia Lorca, Z.I. Fondeyre, F-31200 Toulouse.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 240 B, annonce no84 du 11.12.2008.
Références de publication rectificative.
Parution no: 244 B, annonce no124 du 17.12.2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2009.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont Ferrand, 6 cours Sablon, F-63000 Clermont Ferrand. Tél. +33 473146100. Fax +33 473146122.
VI.3.2)Introduction des recours: - référé pré-contractuel : sans délai avant signature.
Du marché selon article L 551-1 du code de justice administrative.
 - recours pour exces de pouvoir : 2 mois à compter de la notification selon article R 421-1 du code des justices administratives.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
31310000 - Canalisations 
44115210 - Matériel de plomberie 
44470000 - Produits en fonte 

 
            

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