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Date de publication : 04/05/2011
Date de péremption : 20/06/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fournitures et prestations diverses pour le garage pour le Centre hospitalier universitaire - Hôpitaux de Rouen. CPV: 34300000.

2011/S 86-140378 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CHU de Rouen direction des travaux et des services techniques 76031 Rouen Cedex FRANCE Téléphone +33 232888202 Courrier électronique (e-mail): dtst@chu-rouen.fr Fax +33 232888767 Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHU-Hôpitaux de Rouen, direction des travaux et des services techniques 1 rue de Germont Contact: renseignements d'ordre administratif: Mme Claire Stelmaszyk / renseignements d'ordre technique: M. Benoît Chabot 76031 Rouen Cedex FRANCE Téléphone +33 232888202 Courrier électronique (e-mail): dtst@chu-rouen.fr Fax +33 232888767 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU-Hôpitaux de Rouen direction des travaux et des services techniques, 1 rue de Germont Attn: Mme Opeldus 76031 Rouen Cedex FRANCE Téléphone +33 232888202 Courrier électronique (e-mail): dtst@chu-rouen.fr Fax +33 232888767 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CHU-Hôpitaux de Rouen, direction des travaux et des services techniques 1 rue de Germont 76031 Rouen Cedex FRANCE
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Code NUTS FR232
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fournitures et prestations diverses pour le garage pour le Centre hospitalier universitaire - Hôpitaux de Rouen.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34300000
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles 33, 57 et suivants du code des marchés publics (CMP).
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande suivant l'article 77 du code des marchés publics.
Les lots 1 à 8 sont mono attributaires.
Le lot 9 est multi attributaire et sera attribué à plusieurs opérateurs économiques; ceux-ci sont au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Les montants maximums annuels indiqués pour chacun des lots ont valeurs contractuelles.
Le marché est conclu à prix unitaire.
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de pneus type première monte constructeur.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45000000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS  - Confer bordereau de prix unitaire annexe de l'acte d'engagement du lot concerné - montant maxi annuel: 25 000 EUR HT. LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces pour engins espaces verts.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45000000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS  - Confer bordereau de prix unitaire annexe de l'acte d'engagement du lot concerné et liste non exhaustive des matériels du parc existant - montant maxi annuel: 20 000 EUR HT. LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de batteries.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45000000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS  - Confer bordereau de prix unitaire annexe de l'acte d'engagement du lot concerné - montant maxi annuel: 20 000 EUR HT. LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de pièces chariots et tracteurs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45000000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS  - Confer bordereau de prix unitaire annexe de l'acte d'engagement du lot concerné et liste non exhaustive des matériels du parc existant - montant maxi annuel: 15 000 EUR HT. LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces d'origine pour véhicules Renault.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45000000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS  - Confer bordereau de prix unitaire annexe de l'acte d'engagement du lot concerné et liste non exhaustive des véhicules Renault - montant maxi annuel: 30 000 EUR HT. LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces d'origine pour véhicules Citroen.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45000000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS  - Confer bordereau de prix unitaire annexe de l'acte d'engagement du lot concerné et liste non exhaustive des véhicules Citroen - montant maxi annuel: 30 000 EUR HT. LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces d'origine pour véhicules Peugeot.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45000000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS  - Confer bordereau de prix unitaire annexe de l'acte d'engagement du lot concerné et liste non exhaustive des véhicules Peugeot - montant maxi annuel: 30 000 EUR HT. LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces d'origine pour véhicules Iveco.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45000000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS  - Confer bordereau de prix unitaire annexe de l'acte d'engagement du lot concerné et liste non exhaustive des véhicules Iveco - montant maxi annuel: 35 000 EUR HT. LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pièces détachées type première monte constructeur pour tous types de véhicules (voitures, camionnettes, camions) et consommables.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45000000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS  - Confer bordereau de prix unitaire annexe de l'acte d'engagement du lot concerné - montant maxi annuel: 30 000 EUR HT.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le financement sera effectué sur le budget du CHU - Hôpitaux de Rouen. Le mode de règlement proposé est le virement bancaire. Le paiement s'effectuera conformément à l'article 98 du code des marchés publics, dans le délai maximum de 50 jours.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pour répondre chaque candidat devra se conformer aux exigences du reglement de consultation et fournir toutes les pièces nécessaires. Tous les documents doivent impérativement être signés d'une personne habilitée. Il doit s'agir, pour les documents papier d'une signature manuscrite originale (les photocopies ne sont pas autorisées) et pour les documents dématérialisés d'une signature électronique, telle que définie à l'article 1316 et suivants du code civil.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur DTST BC/CO
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 20.6.2011 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Obtention du dossier de consultation. Obtention des documents de consultation sous format électronique: En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 14.12.2009, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le profil acheteur: https://www.achats-hopitaux.com rubrique "marchés publics".
Les plans ne sont pas disponibles en version informatique. Pour en disposer en version papier, l'opérateur économique doit en faire la demande, voir modalités décrites ci-dessous. Le dossier de consultation des entreprises est en accès sur ce site. Obtention des documents de consultation sous format papier: L'opérateur économique a la possibilité d'obtenir le DCE sous format papier en faisant la demande par écrit (courrier / télécopieur / courrier électronique) auprès de Mme Delphine Houel à l'adresse suivante: CHU - Hôpitaux de Rouen. Direction des travaux et des services techniques. 1 rue de Germont. 76031 - Rouen Cedex, FRANCE. Par télécopie +33 232888767. Par courrier électronique: dtst@chu-rouen.fr.
Les exemplaires supplémentaires sont à la charge des entreprises. Conditions de remise des Offres.
Les offres sont adressées:
 
1.Soit par la poste, par pli recommandé avec accusé de réception. L'enveloppe contenant les dossiers de candidature et d'offre porte l'adresse suivante: CHU - Hôpitaux de Rouen. Direction des travaux et des services techniques. Hôpital Charles Nicolle. Cour d'honneur Porte 5, 1er étage. 1, rue de Germont. 76031 - Rouen Cedex, FRANCE. Avec la mention: "Appel d'offres ouvert - fournitures et prestations diverses pour le garage pour le Centre hospitalier universitaire - Hôpitaux de Rouen - lot n° ... - ne pas ouvrir";
 
2.Soit remises de la main à la main contre récépissé à la même adresse;
 
3.Soit remise par voie électronique, dans les conditions précisées par l'annexe du règlement de consultation relative à la dématérialisation
Les documents transmis par voie numérique doivent être revêtus d'une signature électronique sécurisée (niveau 2 au moins) de la personne habilitée à engager la société. Cette signature doit pouvoir être authentifiée. L'Organisme certificateur doit figurer sur une liste certifiée par le ministère chargé de l'économie, des finances et du budget. Aucun document dans lequel un virus est détecté ne sera ouvert, l'offre sera déclarée irrecevable. Le candidat sera informé des mesures de sécurité prises et de l'irrecevabilité de son offre numérique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   3. 5.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-rouen@juradm.fr Téléphone +33 232081270 Fax +33 232081271
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-rouen@juradm.fr Téléphone +33 232081270 Fax +33 232081271
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   3. 5.2011
 
 
C L A S S E    C P V
34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 
45000000 - Travaux de construction 

 
            

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