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appel-offre
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Date de publication : 13/10/2011
Date de péremption : 21/11/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fournitures de produits d'entretien. La fourniture de produits et matériels d'entretien et de nettoyage. CPV: 39830000.

2011/S 197-320942 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact Ville de Belfort DRH / service logistique hôtel de ville et de la Communauté d'agglomération Place d'Armes À l'attention de: M. le maire 90020 Belfort Cedex FRANCE Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Belfort service des marchés publics hôtel de ville et de la Communauté d'agglomération Place d'Armes À l'attention de: Mme Cusenier 90020 Belfort Cedex FRANCE Téléphone: +33 384542519 E-mail: mcusenier@agglo-belfort.fr Fax: +33 384545689 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Belfort service des marchés publics hôtel de ville et de la Communauté d'agglomération Place d'Armes 90020 Belfort Cedex FRANCE Fax: +33 384545689 Adresse internet: http://www.mairie-belfort.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Belfort bureau du Courrier hôtel de ville et de la Communauté d'agglomération Place d'Armes 90020 Belfort Cedex FRANCE Adresse internet: http://www.mairie-belfort.com
I.2)Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
 
 
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fournitures de produits d'entretien.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Code NUTS FR434
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre Durée en mois: 48 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée hors TVA: fourchette: entre 228 000,00 et 1 000 000,00 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions La fourniture de produits et matériels d'entretien et de nettoyage.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39830000
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots Division en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du
   1. 1.2012 jusqu'au 31.12.2012.
II.2.2)Information sur les options Options: oui description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an. Information sur les lots
Lot nº: 1
 1)Description succincte Produits d'entretien.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39830000
 3)Quantité ou étendue Minimum 25 000,00 EUR maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 2
 1)Description succincte Produits consommables.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39831300
 3)Quantité ou étendue Minimum 25 000,00 EUR maximum 100 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 3
 1)Description succincte Brosserie.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39224000
 3)Quantité ou étendue Minimum 2 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot nº: 4
 1)Description succincte Produits développement durable secteur petite enfance.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39830000
 3)Quantité ou étendue Minimum 5 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prix unitaires. Révision par ajustement. Délai global de paiement 30 jours. Financement des prestations assuré par le budget de la ville.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4)Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les fournitures du lot 4 doivent répondre autant que possible à des exigences de développement durable en ce qui concerne les produits et l'ergonomie.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; lettre de candidature (imprimé DC1) déclaration du candidat (imprimé DC2) état annuel des certificats reçus (imprimé NOTI2).
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; si le candidat le souhaite: tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...).
 
 
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix des prestations. Pondération 50
 
2.Valeur technique des fournitures. Pondération 40
 
3.Délais de livraison. Pondération 10
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 11V187
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 21.11.2011 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre en jours: 120 à compter de la date limite de réception des offres
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Word 2000 (9.0, 6926 Sp.3), Excel 2000 (9.0, 6926 Sp.3), dwg, dxf, mif, mid (plans), ecw, jpg, gif (photos, dessins), Géoconcept gcm, gcr, pdf.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 Besançon FRANCE E-mail: greffe.tabesancon@juradm.fr Téléphone: +33 381826000 Adresse internet: http://ta-besancon.juradm.fr Fax: +33 381826001 Organe chargé des procédures de médiation CCIRA préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue Préfet C Erignac 54038 Nancy FRANCE
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut etre exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés: 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.5)Date d'envoi du présent avis: 10.10.2011
 
 
C L A S S E    C P V
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39831300 - Produits nettoyants pour sols 

 
            

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