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Date de publication : 24/11/2009
Date de péremption : 26/01/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fours micro ondes, réfrigérateurs, hottes pour kitchenettes. Fourniture et livraison de fours micro ondes, réfrigérateurs, hottes destinés aux kitchenettes des formations de la région Terre Sud-Est

2009/S 226-324370 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: TERRE/EM RTSE/DIV.FIN/B. achats, quartier Osterode, BP 42, Contact: section marchés 3, à l'attention de Monot Martine, F-69998 Lyon Armées. Tél. +33 472019277. Fax +33 472019249.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: EM RTSE- division finances - bureau achats, BP 42, quartier Osterode, à l'attention de section marchés 3, F-69998 Lyon Armées. Tél.
+33 472019277. Fax +33 472019249.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: EM RTSE - division finances - bureau achats, BP 42 - quartier Osterode, à l'attention de secrétariat bureau achats, F-69998 Lyon Armées.
Tél. +33 472019277. Fax +33 472019249.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fours micro ondes, réfrigérateurs, hottes pour kitchenettes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Région Terre Sud-Est.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture et livraison de fours micro ondes, réfrigérateurs, hottes destinés aux kitchenettes des formations de la région Terre Sud-Est.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39711362.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Fourniture et livraison de fours micro ondes, réfrigérateurs, hottes pour kitchenettes.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: fours micro ondes - réfrigérateurs - hottes pour kitchenettes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fours micro ondes - réfrigérateurs - hottes pour kitchenettes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39711362.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 2 INTITULÉ: fours micro ondes - réfrigérateurs - hottes pour kitchenettes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fours micro ondes - réfrigérateurs - hottes pour kitchenettes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39711362.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Délai global de paiement : 30 jours maximum par mandat administratif, avance accordée selon les dispositions de l'article 87 du code des marchés publics (CMP) ; financement sur ressources propres / articles 86 à 111 du CMP.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - pas de possibilité de compléter le dossier de candidature après la date limite de dépôt des plis,  - dans le cadre de la dématérialisation des marchés publics (article 56 du CMP), cet avis d'appel public à la concurrence sera dématérialisé sur le site www.marches-publics.gouv.fr,  - le marché sera attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales.

Le DCE est téléchargeable sur le www.marches-publics.gouv.fr . Vous pouvez consulter directement sur ce site le guide d'utilisation.
La transmission électronique des plis est autorisée via la place des marchés interministérielle (PMI).

Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Le décret concernant la dématérialisation est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr.
III.2.2)Capacité économique et financière: Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Justifications à produire :
 - DC4 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics),  - DC5 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
 - pièces prévues aux articles D 8222-5 et D 8222-7 et 8 du code du travail,  - attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat à satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,  - DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Technique. Pondération: 60.
 
2.Prix. Pondération: 40.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: EMRTSE-AOO-09-98.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 26.1.2010 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 26.1.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.11.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cédex 03.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: référé précontractuel : les personnes ayant intérêt à agir peuvent saisir le juge administratif avant la signature du marché en cas de manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence - recours de droit commun : les personnes ayant intérêt à agir peuvent introduire un recours contre la décision de l'administration dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification ou de publication de cette décision - recours de plein contentieux : les candidats évincés peuvent formuler un recours contre le contrat signé dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat ; il remplace le recours pour excès de pouvoir à compter de la signature du contrat.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 20.11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
39711362 - Fours à micro-ondes 

 
            

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