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Date de publication : 05/02/2011
Date de péremption :
Type de procédure : Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché
Type de document : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
FRANCE ()
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Ha bio 2011 02. Fourniture, installation et mise en service d'insufflateurs de CO2. CPV: 31100000.

2011/S 25-039569 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE
Le présent avis est publié par un pouvoir adjudicateur (couvert par la directive 2004/18/CE)
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Centre hospitalier intercommunal Elbeuf Louviers Val de Reuil BP 310 76503 Elbeuf FRANCE Courrier électronique (e-mail): maryvonne.nugues@chi-elbeuf-louviers.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S Santé
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché Ha bio 2011 02.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Code NUTS FR232
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Fourniture, installation et mise en service d'insufflateurs de CO2.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 31100000 - LA07
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas indiqués aux points l et m de l'annexe D) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE conformément à la directive 2004/18/CE ou 2004/17/CE Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE m) Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable.
Le montant des marchés est inférieur aux seuils fixés par la directive 2004/18/CE. Un avis de publication a été fait au niveau national (BOAMP)
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée Non
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 2011 138 LOT n° 1 INTITULÉ Fourniture d'insufflateurs de CO2.
V.1)DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   2. 2.2011
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Bracco Imaging 7 place Copernic Courcouronnes 91023 Evry Cedex FRANCE
V.4)Informations sur le montant du marché Estimation initiale du montant du marché Valeur 6 413,55 EUR Hors TVA Estimation initiale du montant du marché Valeur 6 413,55 EUR Hors TVA MARCHÉ N°: 2011 139 LOT n° 2 INTITULÉ Fourniture de consommables associés à l'équipement faisant l'objet du lot
   1. 
V.1)DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   2. 2.2011
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Bracco Imaging 7 place Copernic Courcouronnes 91023 Évry Cedex FRANCE
V.4)Informations sur le montant du marché Estimation initiale du montant du marché Valeur 90 000,00 EUR Hors TVA Estimation initiale du montant du marché Valeur 90 000,00 EUR Hors TVA SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   3. 2.2011
 
 
C L A S S E    C P V
31100000 - Moteurs, générateurs et transformateurs électriques 

 
            

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