01 49 36 46 20 Inscription gratuite Contact Connexion
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 16/06/2009
Date de péremption : 23/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Implants orthopédiques et rachidiens (2ème partie) au profit du chu de bordeaux. Implants orthopédiques et rachidiens (2ème partie) au profit du chu de bordeaux

2009/S 113-162899 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Bordeaux, 12 rue Dubernat, Contact: Madeleine antona-auger, F-33404 Talence Cedex. Tél. +33 557656679. E-mail: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr. Fax +33 557656630.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chu-bordeaux.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Chu de Bordeaux, Direction des affaires économiques et des équipements, hôpital Haut-Lévêque magasin général 1er étage unité dispositifs médicaux avenue magellan, Contact: Madeleine antona-auger, F-33604 Pessac Cedex. Tél. +33 557656679. E-mail:
madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr. Fax +33 557656630.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Chu de Bordeaux, Direction des affaires économiques et des équipements, hôpital Haut-Lévêque magasin général 1er étage unité dispositifs médicaux avenue magellan, Contact: Madeleine antona-auger, F-33604 Pessac Cedex. Tél. +33 557656679. E-mail: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr. Fax +33 557656630. URL: https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Chu de Bordeaux, Direction des affaires économiques et des équipements, hôpital Haut-Lévêque magasin général 1er étage unité dispositifs médicaux avenue magellan, Contact: Madeleine Antona-auger, F-33604 Pessac Cedex. URL: https://www.achats-hopitaux.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Implants orthopédiques et rachidiens (2ème partie) au profit du chu de bordeaux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Groupes hospitaliers Pellegrin (Bordeaux 33), Saint André (Bordeaux 33) et Sud (Pessac 33).
Code NUTS: FR612.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Marchés à bons de commande conclus à la survenance du besoin, un titulaire par lot.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Implants orthopédiques et rachidiens (2ème partie) au profit du chu de bordeaux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33184100, 33183100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec quantité minimum et maximum par lot.
Nombre de lots : 14 lots.

Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification au 31.12.2010.
Date prévisionnelle de notification : le 15.9.2009.
II.2.2)Options: Non. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: quatorze lots mis en concurrence avec quantités minimum et maximum par lot
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Quatorze lots mis en concurrence avec quantités minimum et maximum par lot.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33184100, 33183100.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande si avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds propres du chu de Bordeaux.
Paiement par virement administratif sous 50 jours.
Prix unitaires et fermes pour la durée du marché.
Avance de 5 % du bon de commande si supérieur à 50 000 EUR (H.T.) et durée d'exécution supérieure à 2 mois.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Conformités aux obligations légales, fiscales et sociales.

Le candidat doit produire une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, par une personne ayant le pouvoir d'engager la société en application des articles 43 à 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n°o2005-649 du
   6. 6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés
:
voir section
   6. 
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Adéquation à la prescription médicale (ergonomie, spécificités). Pondération: 35 %.
 
2.Performance technique et scientifique du produit. Pondération: 35 %.
 
3.Prix des fournitures. Pondération: 30 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09S0129.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 23.7.2009 - 12:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 23.7.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Suite Iii-2-1 une déclaration sur l'honneur (ou Dc5) attestant :a) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;b) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;c) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1, L.8221-2, L.8221-3, L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11, L.5221-8, L.8231-1, L.8241-1 et L8241-2 du code du travail (anciens articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail ) ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;d) ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;e) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du code de commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; f) ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ; g) avoir, au 31.12.2008, souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ; h) être en règle, au titre de l'année 2008, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212-3, L.5212-4 et, L 5214-1, L.5212-9, L. 5212-10, L.5212-11, R. 5213-39 ou L.5212-5, du code du travail (anciens articles L.323-1 et, L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail ) concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https//www.achats-hopitaux.com.
La liste des spécimens ou documents photographiques demandés à l'appui de l'offre est précisée dans le règlement de consultation. Les spécimens devront être adressés avant le 23.7.2009 à 12:00.

Les échantillons pour évaluation sont destinés aux tests d'évaluation réalisés par les services de soins.pour un lot donné, tous les produits et/ou offres jugés conformes feront l'objet d'essai par les services concernés par l'évaluation. Le fournisseur s'engage à fournir la quantité demandée par le pouvoir adjudicateur pour la réalisation de ces essais.
Unité monétaire : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Bordeaux, 9 rue tastet BP 947, F-33063 Bordeaux Cedex.
Tél. +33 556993800. Fax +33 556243903.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe Tribunal Administratif de Bordeaux, 9 rue tastet BP 947, F-33063 Bordeaux Cedex. Tél. +33 556993800.
Fax +33 556243903.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33183100 - Implants orthopédiques 
33184100 - Implants chirurgicaux 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR