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Date de publication : 10/12/2010
Date de péremption : 03/02/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Impression papier d'outils de communication d'usage courant. Le marché concerne l'ensemble des impressions de documents papiers d'usage courant s'inscrivant dans le cadre de la communication d'Agglopolys. CPV: 79823000.

2010/S 240-366921 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Communauté d'agglomération de Blois Agglopolys - 1 rue Honoré de Balzac Attn: M. Fournier, service des marchés publics 41000 Blois FRANCE Téléphone +33 254903569 Courrier électronique (e-mail): marches@agglo-blois.fr Fax +33 254903558 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.agglo-blois.fr Adresse du profil d'acheteur http://agglopolys.forsup.net Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Impression papier d'outils de communication d'usage courant.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison périmètre de la Communauté d'agglomération, 41000 Blois, FRANCE. Code NUTS FR245
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats
Le marché concerne l'ensemble des impressions de documents papiers d'usage courant s'inscrivant dans le cadre de la communication d'Agglopolys.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 79823000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché à bons de commande - minimum annuel 20 000 EUR HT / montant maximum annuel 60 000 EUR HT. Durée du marché: un an, reconductible 3 fois au maximum.
II.2.2)Options Oui Nombre de reconductions éventuelles 3
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat)
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés
Le marché ne prévoit pas de cautionnement ni de garanties particulières.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement sur fonds propres d'agglopolys. Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de paiement. Marché à prix unitaires.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Solidaire.
Les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Acte de candidature. En cas de groupement, les candidats complèteront rigoureusement ce document notamment pour ce qui concerne les habilitations du mandataire,  - Les attestations signées par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 et 45 du code des marchés publics et aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics,  - Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr,  - Les candidats établis ou domiciliés hors de France produiront tout document ou déclaration sur l'honneur attestant de leur régularité au regard des règles nationales énoncées ci-dessous ou, le cas échéant, au regard de règles d'effet équivalent aux règles nationales énoncées ci-dessous,  - En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,  - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Liste des principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années (montant, date et destinataire public ou privé),  - Équipement technique, mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche,  - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (ou moyens de preuves équivalents),  - Échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix. Pondération 40
 
2.Qualité. Pondération 30
 
3.Réactivité. Pondération 20
 
4.Respect de l'environnement. Pondération 10
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents
   3. 2.2011 - 17
:
00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   3. 2.2011 - 17
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Dossier de consultation des entreprises téléchargeable sur la plateforme http://agglopolys.forsup.net.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement, après inscription, à l'adresse suivante: http://agglopolys.forsup.net.
Le DCE peut également être transmis gratuitement sous format papier sur demande écrite. Adressée au service des marchés d'Agglopolys - 1 rue Honoré de Balzac - CS 4318 - 41 043 Blois Cedex, FRANCE / fax +33 254903558. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   9. 12.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-orleans@juradm.fr Téléphone +33 238775900 internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr Fax +33 238538516
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-orleans@juradm.fr Téléphone +33 38775900 internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr Fax +33 238538516
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   9. 12.2010
 
 
C L A S S E    C P V
79823000 - Services d'impression et de livraison 

 
            

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