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Date de publication : 24/11/2009
Date de péremption : 05/01/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Laveurs désinfecteurs d'endoscopes et enceintes de stockage d'endoscopes (+ maintenance et conso). Appel d'offres pour la fourniture et maintenance de laveurs désinfecteurs d'endoscopes et d'enceintes de stockage d'endoscopes, fourniture des consommables, semi-consommables et accessoires associés. Les matériels proposés devront impérativement disposer du marquage CE. Le marché est un marché à bons de commande passé pour une durée de quatre ans à compter de la date de notification sans montant minimum, ni montant maximum. Le marché est constitué de 2 lots: lot 1 - laveurs désinfecteurs d'endoscopes, lot 2 - enceintes de stockage d'endoscopes, découpé en 3 parties: - partie A: fourniture du matériel, - partie B: maintenance, - partie C: fourniture des consommables, semi-consommables et accessoires

2009/S 226-324352 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Pôle équipements travaux services, 80 rue Brochier, Contact: Laurence Bismuth, à l'attention de Mme le directeur du pôle équipements, travaux et services techniques, F-13354 Marseille Cedex 05. E-mail: laurence.bismuth@ap-hm.fr. Fax +33 491381707.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ap-hm.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Pôle équipements, travaux et services techniques, 80 rue Brochier, Contact: Laurence Bismuth, à l'attention de Mme le directeur du pôle équipements, travaux et services techniques, F-13354 Marseille Cedex 05. E-mail: laurence.bismuth@ap-hm.fr. Fax +33 491381707. URL:
http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Pôle équipements, travaux et services techniques, secteur marchés, 80 rue Brochier, Contact: Christiane Spera, à l'attention de Mme le directeur du Pôle équipements, travaux et services techniques, F-13354 Marseille Cedex 05. E-mail: christiane.spera@ap-hm.fr. Fax +33 491381707.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Pôle équipements, travaux et services techniques, secteur marchés, 80 rue Brochier, Contact: Bureau 251 Mme Doulonne Virginie ou Mme Grimaud Marie-Pierre, à l'attention de Mme le directeur du pôle équipements, travaux et services techniques, F-13354 Marseille Cedex 05.
E-mail: virginie.doulonne@ap-hm.fr. Fax +33 491381707. URL:
http://www.achats-hopitaux.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Laveurs désinfecteurs d'endoscopes et enceintes de stockage d'endoscopes (+ maintenance et conso).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Différents services de l'APHM, 13005 Marseille, FRANCE.
Code NUTS: FR824.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Appel d'offres pour la fourniture et maintenance de laveurs désinfecteurs d'endoscopes et d'enceintes de stockage d'endoscopes, fourniture des consommables, semi-consommables et accessoires associés.

Les matériels proposés devront impérativement disposer du marquage CE.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une durée de quatre ans à compter de la date de notification sans montant minimum, ni montant maximum.

Le marché est constitué de 2 lots: lot 1 - laveurs désinfecteurs d'endoscopes, lot 2 - enceintes de stockage d'endoscopes, découpé en 3 parties:
 - partie A: fourniture du matériel,  - partie B: maintenance,  - partie C: fourniture des consommables, semi-consommables et accessoires.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
39330000, 33168100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Les candidats dont les offres auront été agréées recevront un courrier du pôle equipements travaux & services techniques - direction des équipements - les informant que la consultation entre dans la phase d'évaluation du matériel par l'"endocopiste- référent".
A réception de ce courrier, les candidats prendront contact avec l'ingénieur biomédical en charge du dossier, qui précisera les modalités pratiques (lieu, date, etc...) de cette évaluation . Un modèle de fiche d'autorisation de mise à l'essai est fournie en Annexe 8 du CCTP. Cette dernière devra être signée par tous les services et dans l'ordre indiqué.la configuration de l'équipement présenté & essayé devra correspondre à celle de l'offre.cette évaluation donnera lieu à la réalisation d'une fiche de "compte rendu d'évaluation" que l'"endoscopiste- référent" recevra, documentera et transmettra à l'ingénieur en charge de ce dossier en vue de son intégration dans l'étude technique.

Une note de 1 à 10 sera attribuée et correspondra au critère de choix "avis utilisateurs".
La période d'évaluation durera 2 semaines. Pendant cette période d'évaluation, le candidat procèdera à une "présentation" de l'équipement proposé.les candidats devront prendre toutes dispositions pour s'assurer de la disponibilité des matériels durant la période d'évaluation ci-dessus évoquée.cette "présentation" sur site du matériel proposé est obligatoire sauf dérogation écrite accordée par le pole des équipements, travaux & services techniques dans les cas particuliers où:
L'"endoscopiste- référent" connaît, ou a déjà essayé, ou détient déjà l'équipement proposé et peut documenter le "compte-rendu d'évaluation" sans autre formalité,
Le soumissionnaire propose à l'"endoscopiste- référent" une visite, en dehors de l'AP-HM , d'un équipement identique à celui proposé.
Tous les frais liés à la mise en oeuvre de la présentation sur site, la visite en dehors de l'AP-HM seront à la charge du candidat.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Fourniture et maintenance de laveurs désinfecteurs d'endoscopes, fourniture des consommables, semi-consommables et accessoires associés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot composé de 3 parties:
Partie A - matériel.
Partie B - maintenance.
Partie C - consommables, semi-consommables et accessoires associés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39330000, 33168100.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT N° 2 INTITULÉ: Fourniture et maintenance d'enceintes de stockage d'endoscopes, fourniture des consommables, semi-consommables et accessoires associés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot composé de 3 parties:
Partie A - matériel.
Partie B - maintenance.
Partie C - consommables, semi-consommables et accessoires associés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39330000, 33168100.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucun.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le financement sera réalisé sur le budget d'investissement de l' AP-HM pour les équipements et sur le budget d'exploitation de l'AP-HM pour la maintenance et les consommables.

Le paiement sera effectué par mandat administratif et virement bancaire. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: L'assistance publique hôpitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur pour l'exécution de ce marché.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront fournir les justifications suivantes:
La lettre de candidature - DC4.
Nb: le candidat récapitulera au cadre D les numéros de lots pour lesquels il fait une offre. La lettre de candidature est obligatoire en cas de réponse sous forme de groupement d'entreprises.
La déclaration du candidat - DC5 dernière version du
   5. 4.2007 (conformité à l'article 44 du CMP).
Nb: renseigner toutes les rubriques dont celles relatives aux références et aux moyens en effectif du candidat.
En l'absence de DC5, les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43, 45, 46 du code des marchés publics.
La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché.

Les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française dont l'exactitude est certifiée par un traducteur expert auprès des tribunaux (soit auprès des tribunaux français, soit auprès des tribunaux du pays candidat), et dont le nom et l'adresse seront indiqués.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires réalisé les 3 dernières années pour un volume de fourniture correspondant à l'objet du marché.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique - La valeur technique sera appréciée sur la base du questionnaire technique, des performances et des qualités de l'équipement proposé au regard du CCTP. Pondération: 40 %.
 
2.Avis utilisateurs - Les avis des utilisateurs seront appréciés sur la base du résultat de l'évaluation réalisée par "l'endoscopiste - référent".
Pondération: 23 %.
 
3.Coût de possession - l'étude économique portera sur le coût de possession de l' appareil, celui ci prenant en compte le montant de l'appareil, son coût d'exploitation. Le coût d'exploitation regroupe la maintenance tous risques et l'ensemble des accessoires et consommables pour la durée d'amortissement de ces équipements. Pondération: 35 %.
 
4.Développement durable - dans le cadre du développement durable le candidat devra justifier à minima de l'acquittement de la taxe de recyclage mais aussi apporter l'éventuelle preuve de détention d'un label NF ou européen ou tout autre justificatif en rapport avec ce critère de pondération. Pondération: 2 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: PETST/GF/LB/AO no 540-09.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   5. 1.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:
 - Par téléchargement à l'adresse internet du serveur national:
http://www.achats-hopitaux.com
Le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: 090540.  - en cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie au pôle équipements, travaux et services techniques, secteur marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 bureau 243, 2ème étage, FRANCE.

Les offres devront parvenir au pôle equipements, travaux et services techniques, secteur marchés, bureau 251 , 2e étage, 80 rue Brochier , 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE, les jours ouvrables de 8:00 à 12:00 et 14:00 à 16:00, FRANCE, au plus tard à la date limite de réception des offres. L'enveloppe extérieure mentionnera: AO: fourniture et maintenance de laveurs désinfecteurs d'endoscopes et d'enceintes de stockage d'endoscope - fourniture desconsommables, semi-consommables et accessoires associés.

Les candidats fourniront les éléments désignés ci-dessous en fonction des propositions (lot 1 et/ou 2):
 
1.Un acte d'engagement dûment complété, signé et revêtu du cachet de la société.
 
2.Les annexes de l'acte d'engagement entièrement renseignées:
 - annexe A: tableau récapitulatif de l'offre des équipements,  - annexe B1: prestations de maintenance - formule 1,  - annexe B2: prestations de maintenance - formule 4,  - annexe B3: prestations de maintenance - formule 5,  - annexe C1: tableau de réponse des consommables, semi-consommables et accessoires - lot 1,  - annexe C2: tableau de réponse des consommables, semi-consommables et accessoires - lot.
 
3.Les annexes au règlement de consultation:
 - annexe 1: fiche de renseignement fournisseurs,  - annexe 2: compte rendu d'évaluation de l'ESET,  - annexe 3: compte rendu d'évaluation LDE,  - annexe 4: demande d'autorisation de mise à l'essai,  - annexe 5: tableau d'évaluation du coût d'exploitation - lot 1,  - annexe 6: tableau d'évaluation du coût d'exploitation - lot
   2. 
 
4.Le CCTP et ses annexes:
 - annexe 1: questionnaire technique LDE,  - annexe 2: questionnaire technique ESET,  - annexe 3: description des formules de maintenance,  - annexe 4: parc.
 
5.Dossier technique de fonctionnement pour chaque équipement
 
6.Tarifs des consommables, semi-consommables et accessoires associés. En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse internet est https://www.achats-hopitaux.com
Le règlement de Consultation est en accès libre sur ce site.
L'obtention des autres documents composant le dossier, est soumise à identification (création d'un compte via le menu "votre espace" pour obtenir un couple identifiant/mot de passe).

Le DCE est mis à disposition du candidat dans son intégralité; le candidat a la possibilité de le télécharger intégralement ou partiellement (pièce par pièce).

Dans l'hypothèse où le candidat opterait pour un téléchargement partiel, il l'effectuerait sous sa seule responsabilité, et ne saurait donc l'invoquer pour contester l'éventuelle décision de rejet de sa candidature ou de son offre.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par l'AP-HM, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: Adobe® Acrobat® (.pdf), et/ou Rich Text Format (.rtf), et/ou les fichiers compressés au format Zip (.zip).

Les candidats qui choisissent de prendre connaissance par voie électronique du DCE, conservent la possibilité, au moment du dépôt de leur candidature et de leur offre, de choisir entre la transmissionpar voie électronique et la transmission sur un support papier ou sur un support physique électronique. Le choix est définitif pour la suite de la procédure.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex.
Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33168100 - Endoscopes 
39330000 - Matériel de désinfection 

 
            

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