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Date de publication : 09/06/2009
Date de péremption : 18/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

livres, disques compacts et DVD

2009/S 108-156103 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville d'Antony, place de l'hôtel de ville - BP 60086, à l'attention de M. Gaulon Philippe, F-92161 Antony Cedex. Tél. +33 140967100. E-mail: philippe.gaulon@ville-antony.fr.
Fax +33 142370010.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-antony.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie d'Antony - Bibliothèque d'Antony, 20 rue Maurice Labrousse, à l'attention de Mme Dupouey Catherine, F-92161 Antony Cedex.
Tél. +33 140961717. E-mail: catherine.dupouey@ville-antony.fr. Fax +33 140966987.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie d'Antony, 20 rue Maurice Labrousse, Contact: Bibliothèque d'Antony, à l'attention de Mme Dupouey Catherine, F-92161 Antony Cedex. Tél. +33 140961717. E-mail: catherine.dupouey@ville-antony.fr. Fax +33 140966987.
URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2009_KxsrXHZL7r.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie d'Antony - bibliothèque d'Antony, 20 rue Maurice Labrousse, à l'attention de M. le Maire, F-92161 Antony Cedex.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Autre: collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Bibliothèque d'Antony, 92161 Antony, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de documents pour la constitution des collections de la médiathèque dite du noyer doré: livres, disques compacts et DVD.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30234300, 22113000, 30234400.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Durée du marché ou délai d'exécution: Le marché est conclu dès sa notification et prendra fin le 31.8.2011.
Date prévisionnelle de notification du marché: Septembre 2009.
II.2.2)Options: Non. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Livres adultes et jeunesse: montant minimum 92 000 EUR (H.T.) ett montant maximum 280 000 EUR (H.T.).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000, 30234300, 30234400.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Disques compacts audio adultes et jeunesse:
montant minimum 28 000 EUR (H.T.) et montant maximum 90 000 EUR (H.T.).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30234300.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: DVD de fiction et documentaires adultes et jeunesse: montant minimum 20 000 EUR (H.T.) et montant maximum 80 000 EUR (H.T.).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30234400.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Il ne sera pas constitué de cautionnement pour le présent marché. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.

Une avance peut être accordée au titulaire dans les conditions fixées à l'article 87 du Code des Marchés Publics, si ce dernier en fait la demande dans l'acte d'engagement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le marché sera financé sur le budget de la ville. Financement prévu au(x) compte(s) 2188, fonction(s) 321.
Aucune subvention ne sera demandée. Les paiements seront effectués par virement selon la règlementation en vigueur. En cas de dépassement du délai contractuel prévu et conformément à la règlementation en vigueur, le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne, majoré de 7 points.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En application de l'article 51, VI du CMP, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Les opérateurs économiques peuvent se présenter en entreprise unique, en groupement conjoint ou en groupement solidaire. Le mandataire du groupement doit être désigné dans l'acte d'engagement.

Le marché sera attribué soit à une entreprise unique, soit à un groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et d'habilitation des mandataires par ses co-traitants. Afin de faciliter l'accès à la commande publique, les candidats peuvent utiliser les nouveaux formulaires Dc4 et Dc5 non obligatoires mis à jour par le Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Ceux-ci sont téléchargeables sur le site:
http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des Marchés Publics conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du
   6. 6.2005 n° 2005-649, de l'article 29 de la loi 2005-1°2 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, de l'article 43 du Code des Marchés Publics, et aux directives 2004-18/CE et 2004/17/CE, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet des marchés, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services ayant un lien avec l'objet du marché effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique de l'offre: nombre de références et/ou d'éditeurs. Pondération: 50 %.
 
2.Qualité du service fourni: décomposé comme suit: - modalités de commande, conditions de retours et d'échanges: 10 % - mise à disposition d'outils de sélection et d'outils bibliographiques (conseil personnalisé, catalogues d'éditeurs, sélections imprimés ou en ligne, aide à la constitution de fonds dans le cadre d'une création de bibliothèque... 25 %). Pondération: 35 %.
 
3.Remise sur tarifs éditeurs (exprimée en pourcentage sur les prix de vente publics quel que soit le montant de la commande et l'éditeur).
Pondération: 15 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 18.7.2009 - 18:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Forme du marché:

Le marché est à bons de commande sur la base de prix unitaires.

Le montant minimum est de 140 000 EUR (H.T.) et le montant maximum est de 450 000 EUR (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   5. 6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles.
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. +33 139205400. Fax +33 139205487.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail:
greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. +33 139205400. Fax +33 139205487.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   5. 6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
22113000 - Livres de bibliothèque 
30234300 - Disques compacts (CD) 
30234400 - Disques numériques polyvalents (DVD) 

 
            

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