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Date de publication : 09/06/2009
Date de péremption : 24/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Location longue durée de véhicule - reprise de 2 véhicules. Le marché est relatif à la location longue durée de véhicule

2009/S 108-156112 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Gosier, 67 bld du Général de Gaulle, à l'attention de M. le Maire de la ville de Gosier, F-97190 Gosier. Tél. +33 590848686. Fax +33 590841039.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie de Gosier, 67 bld du Général de Gaulle, Contact:
Direction des services techniques, à l'attention de M. Andy Dabricot, F-97190 Gosier. Tél. +33 590849596. Fax +33 590843019.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de Gosiier, 14 rue Alexandre Lemercier, Contact: Service Juridique, à l'attention de Harry Beaubois, F-97190 Gosier. Tél. +33 590847929. E-mail:
harry.beaubois@villedugosier.fr. Fax +33 590847928. URL:
http://www.marches-securises.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie de Gosier, 67 bld du Général de Gaulle, Contact: Service juridique, à l'attention de Harry Beaubois, F-97190 Gosier. Tél. +33 590847929. Fax +33 590847928. URL: http://www.marches-securises.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Location longue durée de véhicule - reprise de 2 véhicules.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Location.
Lieu principal de livraison: Mairie de Gosier, 97190 Gosier, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Le marché est relatif à la location longue durée de véhicule.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
60171000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: 39 véhicules sont concernés par ce marché.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Certains véhicules figurent en option.

Les candidats devront obligatoirement formuler une offre pour ces véhicules.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés et devront prendre la forme de groupement solidaire. La personne publique autorise les candidats à présenter leur offre en agissant en qualité de candidats individuels ou de membre d'un ou de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.

Les véhicules devront être livrés a compter de la date de notification dans les délais mentionnés ci-dessous :
 - véhicules utilitaires : 2 mois,  - véhicules de tourisme : 1 mois.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction à concourir, Attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles l.324-9, l.324-10, l341-6, l125-1 et l125-3 du code du travail.
Si le candidat est en redressement judiciaire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC4, DC5, DC6.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Les références de l'entreprise pour des prestations équivalentes au cours des 3 dernières années.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.qualité technique. Pondération: 40 %.
 
2.Qualité de la maintenance, et fiabilité du remplacement des véhicules par des véhicules équivalents. Pondération: 30 %.
 
3.Prix. Pondération: 30 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 24.7.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   5. 6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Basse-Terre, allée Maurice Micaux, F-97109 Basse-Terre.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   5. 6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
60171000 - Location de voitures particulières avec chauffeur 

 
            

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