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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 27/08/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Location de longue durée de véhicules. Location de longue durée de véhicules. CPV: 34100000 - PA01

2009/S 119-173119 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: E.P.S.M.D. de l'Aisne, n/a, à l'attention de Mme le Directeur, F-02320 Prémontré. Tél. +33 323236621.
E-mail: cellule.marche@epsmd-aisne.fr. Fax +33 323236607.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://achats.omnikles.com/ep-sante-aisne/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: E.P.S.M.D. de l'Aisne, n/a, Contact: Mr Loitron, F-02320 Prémontré. Tél. +33 323236808. E-mail: cellule.marche@epsmd-aisne.fr. Fax +33 323236607.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Etablissement public de santé mentale départemental de l'Aisne, n/a, à l'attention de Mme le Directeur, F-02320 Prémontré. Tél. +33 323236621. Fax +33 323236607.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Santé.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Location de longue durée de véhicules.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Location.
Lieu principal de livraison: EPSMD de l'Aisne - Garage, 02320 Prémontré, FRANCE.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Location de longue durée de véhicules.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34100000 - PA01.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 60 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Véhicules segment B citadine
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicules segment B citadine.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000 - PA01.
LOT N° 2 INTITULÉ: Véhicule utilitaire catégorie u1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicule utilitaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000 - PA01.
LOT N° 3 INTITULÉ: Véhicules particuliers 9 places type L2 H1 < À3.5t)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicules particuliers 9 places.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000 - PA01.
LOT N° 4 INTITULÉ: Véhicule segment M2 familial
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicule segment M2 familial.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000 - PA01.
LOT N° 5 INTITULÉ: Véhicule fourgon catégorie U 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Véhicule fourgon.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000 - PA01.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Cf . Cahier des charges.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Cf . Cahier des charges.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf . Cahier des charges.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf . Cahier des charges.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Cf . Cahier des charges.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix. Pondération: 30.
 
2.Les prestations. Pondération: 20.
 
3.Délai de livraison. Pondération: 20.
 
4.Proximité du garage pour l' entretien des véhicules. Pondération: 20.
 
5.Développement durable. Pondération: 10.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 27.8.2009 - 11:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le soumissionnaire transmettra les documents administratifs ainsi que son offre dans une enveloppe unique.
Cette enveloppe sera adressée à :
Mme le Directeur.
E.P.S.M.D. de l'Aisne 02320 Prémontré, FRANCE.
Et portera les indications suivantes :
Appel D'Offre : Location longue durée de véhicules.
Offre pour la location longue durée de véhicules - lot no ....
"Ne pas ouvrir" et le nom du candidat.
La soumission devra être réceptionnée matériellement par l'E.P.S.M.D. de l'Aisne au plus tard le 27.8.2009 à 11:00.
Seule la date de réception sera prise en compte pour établir le registre des dépôts.

Les soumissions seront :
Soit adressées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception à l'adresse indiquée ci dessus.
Soit remises contre récépissé aux Services Economiques et Logistiques de l'E.P.S.M.D. de l'Aisne - 02320 Prémontré, FRANCE, du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-avant ne seront pas retenus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemercier, F-80000 Amiens. Tél. +33 322336170. Fax +33 322336171.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par ce manquement (ainsi que le représentant de l'etat dans le département) peuvent saisir le président du Tribunal administratif d'Amiens, jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
34100000 - Véhicules à moteur 

 
            

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