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Date de publication : 23/10/2009
Date de péremption : 30/11/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Location et maintenance de photocopieurs. - Copieurs numériques 18/20 copies/mn pour les services administratifs et les écoles, - Copieurs numériques 25/30 copies/mn pour les services administratifs

2009/S 205-294739 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Béziers, hôtel de ville - place Gabriel Peri, à l'attention de service des marchés publics, F-34543 Béziers Cedex. Tél. +33 467367344. E-mail:
marches@ville-beziers.fr. Fax +33 467367379.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.marches.ville-beziers.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Beziers, caserne Saint Jacques, à l'attention de service de la logistique administrative, F-34500 Beziers. Tél. +33 467368288. E-mail: logadm@ville-beziers.fr. Fax +33 467368289. URL:
http://www.marches.ville-beziers.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Beziers, place Gabriel Peri, à l'attention de service des marchés publics, F-34500 Beziers. Tél. +33 467367344. E-mail: marches@ville-beziers.fr. Fax +33 467367379. URL: http://www.marches.ville-beziers.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Beziers, place Gabriel Peri, à l'attention de service des marchés publics, F-34500 Beziers. Tél. +33 467367344. E-mail:
marches@ville-beziers.fr. Fax +33 467367379. URL:
http://www.marches.ville-beziers.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Location et maintenance de photocopieurs.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Location.
Code NUTS: FR813.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: - Copieurs numériques 18/20 copies/mn pour les services administratifs et les écoles,  - Copieurs numériques 25/30 copies/mn pour les services administratifs.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30121100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Lot 1 : quantité mini 36 ; maxi 35 U.

Lot 2 : quantité mini 5 ; maxi 10 U.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 1.2010. Jusqu'au: 31.12.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Copieurs numeriques 18/20 pages/mn maximum.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30121100, 50313200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Mini 26 U. Maxi 35 U.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Options : connexion , carte fax, tri et agraphage.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Copieurs numeriques 25/30 Pages/Mn.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30121100, 50313200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Mini 5 U. Maxi 10 U.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Options : connexion , carte fax, tri et agraphage.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds propres de la collectivité; paiement selon les dispositions de l'article 98 du CMP. Une avance fofataire peut être accordée selon les conditions de l'article 9-1 du réglement de copnsultation en justifiant une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groiupement n'est exigée.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc 4 et DC
   5. 
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices si disponibles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Moyens et personnel dont le candidat dispose.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Cout de la location et maintenance. Pondération: 60.
 
2.Valeur technique. Pondération: 40.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: C 09 028.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 30.11.2009 - 11:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 30.11.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Marchés relancés après appel d'offres déclaré infructueux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.10.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex.
E-mail: greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. +33 467548100. Fax +33 467547450.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, préfecture de région, SGAR, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet, recours contentieux devant le Tribunal administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l'avis d'attribution et recours en application des dispositions de l'article L551-1-1 du code de justice administrative français.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 20.10.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
30121100 - Photocopieurs 
50313200 - Services d'entretien de photocopieurs 

 
            

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