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Date de publication : 04/05/2011
Date de péremption : 20/06/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Location et maintenance d'une presse numérique et de photocopieurs pour le service de reprographie du Centre hospitalier. Location et maintenance d'une presse numérique et de photocopieurs pour le service de reprographie du Centre hospitalier. CPV: 42962200, 30121100, 50313100, 50313200.

2011/S 86-140336 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Centre hospitalier de Roanne 28 rue de Charlieu Attn: Mme Véronique Bourrachot, directrice 42328 Roanne Cedex FRANCE Téléphone +33 477443012 Courrier électronique (e-mail): annick.beluze-jugian@ch-roanne.fr Fax +33 477237235 Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur http://www.klekoon.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Location et maintenance d'une presse numérique et de photocopieurs pour le service de reprographie du Centre hospitalier.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Location Lieu principal de livraison Centre hospitalier de Roanne, 42300 Roanne, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Location et maintenance d'une presse numérique et de photocopieurs pour le service de reprographie du Centre hospitalier.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 42962200, 30121100, 50313100, 50313200
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale  - 1 presse numérique,  - 2 photocopieurs noir et blanc,  - 1 photocopieur couleur.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 1.2012. Jusqu'au 31.12.2015
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Ressources propres du Centre hospitalier: crédit de fonctionnement 2012-2013-2014-2015. Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Aspects financiers et économiques. Pondération 55
 
2.Aspects techniques. Pondération 30
 
3.Performances environnmentale des matériels. Pondération 15
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11SE016
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 20.6.2011 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Oui calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2015.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Visite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   2. 5.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-lyon@juradm.fr Téléphone +33 478141010
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-lyon@juradm.fr Téléphone +33 478141010
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   2. 5.2011
 
 
C L A S S E    C P V
30121100 - Photocopieurs 
42962200 - Presse à imprimer 
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50313200 - Services d'entretien de photocopieurs 

 
            

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