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Date de publication : 30/09/2011
Date de péremption : 08/11/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Logiciels de suivi des interventions chirurgicales. Logiciels de suivi des interventions chirurgicales. CPV: 48332000.

2011/S 188-307032 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact Centre hospitalier de Chambéry 400 Faubourg Mâché, BP 1125 À l'attention de: Mme Chatel Michèle 73011 Chambéry Cedex FRANCE Téléphone: +33 479965839 E-mail: cellule.marche@ch-chambery.fr Fax: +33 479965004 Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur http://www.achat-hopital.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.3)Activité principale Santé
 
 
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Logiciels de suivi des interventions chirurgicales.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal de livraison: Centre hospitalier, 73000 Chambéry, FRANCE. Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Logiciels de suivi des interventions chirurgicales.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 48332000
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché à bon de commande sans minimum ni maximum.
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Voir le règlement de la consultation.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le virement administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui description de ces conditions: Voir le CCAP et le CCTP.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC1 ou équivalent et DC2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site: http://www.colloc.bercy.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature:  - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),  - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 (renseignement porté sur l'imprimé DC1 ou équivalent),  - les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés à l'article 44 et à l'article 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur l'imprimé DC2 ou équivalent),  - les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indications portées au formulaire DC2 = ou équivalent). Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Aucun.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références indiqueront les coordonnées des personnes à contacter au sein des etablissements cités. (indications portées au formulaire DC2). Les prestations sont prouvées par des attestations. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) Aucun.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: logiciels suivi opé chir
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   8. 11.2011 - 16
:
00
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre en jours: 180 à compter de la date limite de réception des offres
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires La présente consultation se décompose en un lot unique formé de 2 prestations complémentaires avec une réponse facultative et de 2 prestations complémentaires avec une réponse obligatoire.
Lot unique: fourniture et mise en oeuvre d'un logiciel de suivi des interventions chirurgicales et maintenances associées. Le marché de fourniture débutera à compter de la date de notification pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Les marchés de maintenance débuteront à compter de l'expiration du délai de garantie pour une durée de 5 ans fermes. Dans le but de justifier leurs choix fonctionnels et techniques et l'adéquation entre les solutions techniques qu'ils envisagent et le projet objet de la présente consultation, les candidats admis seront appelés à participer à une audition, organisée autour d'une ou plusieurs séances, devant un jury.
Les modalités d'organisation sont décritres dans les articles 2-9-1 à 2-9-3 du règlement de laconsultation. Visite des sites référencés des candidats: se référer à l'article 2-10 du règlement de la consultation. Modalités de retrait du dossier de consultation: se référer à l'article 4 du règlement de la consultation. Modalités de dépôt des offres: se référer à l'article 5 et article 6 du règlement de la consultation. Pour toutes questions techniques: contacter Mr Koch - chef de projet DSIO, tél.: +33 479965008. Pour toutes questions administratives: contacter Mme Chatel - service marchés publics, tél.: +33 479965839. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38022 Grenoble Cedex FRANCE E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone: +33 476429000 Fax: +33 476422269
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: - référé pré-contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,  - référé contractuel instauré par l'ordonnance 2009- 515 du
   7. 5.2009 (article L 551-13 et suivants du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution,  - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,  - recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).
VI.5)Date d'envoi du présent avis: 26.9.2011
 
 
C L A S S E    C P V
48332000 - Logiciels de planification 

 
            

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