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Date de publication : 09/10/2009
Date de péremption :
Type de procédure : Avis d'attribution
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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M08t20124 rechanges moteurs baudouin. Approvisionnement de rechanges pour moteurs diesel et équipements auxiliaires moteurs baudouin pour le maintien en condition opérationnelle des batiments de la Marine Nationale et la gestion de configuration associée

2009/S 195-279542 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Marine/DCSSF/DSSF Toulon, BCRM Toulon BP 25, à l'attention de M. le Directeur du service de soutien de la flotte de Toulon, F-83800 Toulon Cedex
   9. 
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
M08t20124 rechanges moteurs baudouin.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Fournitures.
Achat.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: Approvisionnement de rechanges pour moteurs diesel et équipements auxiliaires moteurs baudouin pour le maintien en condition opérationnelle des batiments de la Marine Nationale et la gestion de configuration associée.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34310000.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.2)VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s): Valeur: 1 254 180,60 EUR.
Hors TVA.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Négociée sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d'un avis de marché:
c) Les travaux/fournitures/services ne peuvent être confiés qu'à un soumissionnaire déterminé pour des raisons: techniques.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: M08T20124 INTITULÉ: Moteur diesel baudouin.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   1. 10.2009.
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Société internationale des Moteurs Baudouin, Techno parc du Bregadan, F-13260 Cassis.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 254 180,60 EUR.
Hors TVA.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   7. 10.2009.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Jean Racine, F-83000 Toulon. Tél. +33 494427930.
VI.3.2)Introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution du présent avis d'attribution annonçant la conclusion du marché, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007, n° 291545 Société Tropic Travaux Signalisation - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative). Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du CE précité)".
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   7. 10.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
34310000 - Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) 

 
            

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