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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 16/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Rouen: Services d'entretien d'ascenseurs
Maintenance des appareils élévateurs du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen-Hôpitaux de Rouen. La présente consultation est lancée en application des articles 33 et 57 à 59 du code des Marchés P...

2009/S 79-113669 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Rouen, 1 rue de Germont, à l'attention de M. Paire Christian, F-76031 Rouen Cedex. Tél.
+33 232888202. E-mail: dtst@chu-rouen.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHU de Rouen - DTST, 1 rue de Germont, Contact: Renseignements administratifs: Me His - Renseignements techniques: Mr Tirmarche, F-76031 Rouen Cedex. Tél. +33 232888202. E-mail: dtst@chu-rouen.fr. Fax +33 232888767. URL: http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Marchés publics CHU Rouen, 1 rue de Germont, à l'attention de Mme Halima Tahiri, F-76031 Rouen Cedex. Tél. +33 232888202. E-mail: dtst@chu-rouen.fr. Fax +33 232888767. URL: http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Marchés publics CHU Rouen, 1 rue de Germont, F-76031 Rouen Cedex. Tél. +33 232888202. E-mail: dtst@chu-rouen.fr. Fax +33 232888767.
URL: http://www.achats-hopitaux.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Maintenance des appareils élévateurs du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen-Hôpitaux de Rouen.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: La présente consultation est lancée en application des articles 33 et 57 à 59 du code des Marchés Publics : Appel d'offres ouvert.
La durée du marché est de 1 an à compter de sa notification renouvelable 3 fois par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé de réception pour un maximum de 4 ans.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50750000.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget du chu.

Le mode de règlement proposé est le virement bancaire. Le paiement s'effectuera conformément.
À l'article 98 3° du Code des Marchés Publics, dans le délai maximum de 50 jours.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pour répondre, chaque candidat devra se conformer aux exigences du Règlement de Consultation et fournir toutes les pièces suivantes (le Dc4 et le Dc5 ou toutes les informations contenues dans ces documents sur papier libre).
Tous les documents doivent impérativement être signés par une personne habilitée. Il doit s'agir, pour les documents papier d'une signature manuscrite originale (les photocopies ne sont pas autorisées) et pour les documents dématérialisés d'une signature électronique, telle que définie par l'art. 1316 et suivants du Code Civil.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique de la prestation au travers des éléments contenus dans le mémoire justificatif. Pondération: 40 %.
 
2.Prix des prestations. Pondération: 60 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: dtst (H.T.).
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 16.6.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Les dossiers de consultation pourront être consultés et téléchargés à l'adresse suivante:
https://www.achats-hopitaux.com
Les candidats peuvent choisir entre:
 - La transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres).cf. Réglement de consultation,  - Un envoi sur un support papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. E-mail:
greffe.ta-rouen@juradm.fr.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Articles R 421-1à R 421-7 du CJA (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet.
Articles L 551-1 et R 551-1 du CJA pour le référé précontractuel.
Recours de pleine juridiction aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendu public.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
50750000 - Services d'entretien d'ascenseurs 

 
            

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