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Date de publication : 06/11/2009
Date de péremption : 15/12/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Maintenance des equipements d'imagerie medicale. Prestation de service de maintenance des équipements d'imagerie médicale pour cinq ans à compter de la notification du marché comportant les visites préventives et curatives

2009/S 214-308878 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHG Pierre-Le-Damany - Lannion Trestel, centre hospitalier pierre-le-damany Lannion Trestel B.P. 70348 LANNION, à l'attention de M. le Directeur du Centre Hospitalier Pierre-le-Damany, F-22303 Lannion Cedex. Tél. +33 296057003. E-mail:
brault@ch-lannion.fr. Fax +33 296057084.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Lannion-Trestel, Centre Hospitalier Pierre-le-Damany Secretariat Services Economiques BP 70348 Lannion, à l'attention de M. Rault - Directeur- Adjoint, F-22303 Lannion Cedex. Tél. +33 296057003. E-mail: sec-economat@ch-lannion.fr. Fax +33 296057084.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Lannion-Trestel, Centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Services Economiques BP 70348, à l'attention de Melle Carre Emmanuelle, F-22203 Lannion. Tél. +33 296057003. E-mail:
ecarre@ch-lannion.fr. URL: http://www.achatpublic.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre Hospitalier Pierre-Le-Damany Lannion-Trestel, Centre hospitalier pierre-le-damany secretariat services economiques b.p. 70348 LANNION, à l'attention de M. Rault - Directeur- Adjoint, F-22303 Lannion Cedex. URL: http://www.achatpublic.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Maintenance des equipements d'imagerie medicale.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service:
   1. 
Lieu principal de prestation: lot 01 : Service d'imagerie médicale - lot 02 : Service d'imagerie médicale - lot 03 : Service d'imagerie médicale - salle 3 - lot 04 : Service d'imagerie médicale - salle 3 - lot 05 :
Service d'imagerie médicale - salle 5 - lot 06 : Service d'imagerie médicale - lot 07 : Bloc opératoire site de Lannion - lot 08 : Bloc opératoire site de Lannion - lot 09 : Bloc opératoire site de Lannion - lot 10 : Service imagerie CRRF Trestel.
Code NUTS: FR521.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Prestation de service de maintenance des équipements d'imagerie médicale pour cinq ans à compter de la notification du marché comportant les visites préventives et curatives.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50421200.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: tous les lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 60 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 01
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Mauntenance de la salle vasculaire numérisée - salle n°1.
Appareil Philips Diagnost 96 - année d'acquisition 1995.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50421200.
LOT N° 02
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance de la table télécommandée - salle n°2.
Générateur, pupitres de commande, ensemble image, suspension plafonnière.
Appareil Stéphanix Evolution HV - acquisition 2006.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50421200.
LOT N° 03
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance du plateau flottant, suspension, générateur et pupitre.
Appareil Siemens Multix Top _ Acquisition 2004.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50421200.
LOT N° 04
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance du panoramique dentaire et générateur.
Appareil FIAD Rotograph 230.
Acquisition 1988.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50421200.
LOT N° 05
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance du mammographe, générateur, pupitre de commande, système de stéréotaxie Delta 32.
Acquisition 2003.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50421200.
LOT N° 06
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance du mobile de graphie. Appareil Siemens Polymobil iii n/s 03509 S 16.
Acquisition 1999.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50421200.
LOT N° 07
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance du mobile de graphie bloc opératoire.
Appareil Siemens Polymobil III - n / s 20130.
Acquisition 2008.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50421200.
LOT N° 08
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance du mobile de scopie bloc opératoire.
Appareil Instrumentarium, Ziehm Vista.
Acquisition 1996.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50421200.
LOT N° 09
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance du mobile de scopie bloc Philips BV 29.
Acquisition 1996.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50421200.
LOT N° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance table télécommandée Trestel. Appareil Elscint Dialog LS 30.
Acquisition 1988.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50421200.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Virement bancaire (Mandat administratif).
Délai de paiement : 50 jours.

Une avance est prévue (taux de 5,00 %).
Mandat administratif suivi d'un virement.
Paiment sur les fonds propres de l'etablissement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Indication de la personne habilitée.
Non interdiction de concourrir.
Attestation que l'entreprise est en conformité avec ses obligations sociales, fiscales et judiciaires.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Références détaillées.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique. Pondération: 60.
 
2.Prix. Pondération: 40.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09S0027.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15.12.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Modalités de retrait des documents : Par courrier, télécopie ou courrier électronique.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
 - Candidature ,  - Pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,  - Attestation que l'entreprise n'est pas en liquidation judiciaire ou copie du jugement l'autorisant à poursuivre en cas de redressement judiciaire,  - Déclaration sur l'honneur que l'entreprise n'est pas frappée d'interdiction de coucourir aux marchés publics suivant les dispositions de l'article 43 du Code des Marchés Publics,  - Offre ,  - Acte d'engagement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 novembre 2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes, Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, F-35044 Rennes Cédex. Tél. +33 223212828. Fax +33 299635684.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité inter régional de réglement amiable des litiges, Comité Inter Régional Réglement amiable des litiges des marchés publics Préfecture de Région Pays Loire 8, rue Chateaubriand, F-44000 Nantes. Tél. +33 240086433.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: La procédure de référé précontractuel, suivant Art. L551-1 CJA. La personne s'estimant lésée après réclamation infructueuse peut saisir le président du Tribunal administratif en procédure de référé.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   4. 11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
50421200 - Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie 

 
            

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