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Date de publication : 23/03/2011
Date de péremption : 02/05/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Maintenance des équipements de restauration, grande cuisine et électroménager du Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer. Maintenance des équipements de restauration, grande cuisine et électroménager du Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer. Marché à bons de commandes avec minimum de 30 000 EUR HT pour le lot 1 et 10 000 EUR HT pour le lot 2 sans maximum pour les 2 lots d'une durée de 36 mois à compter de la notification avec possibilité d'une reconduction de 12 mois. CPV: 39220000.

2011/S 57-092912 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CH de Toulon La Seyne-sur-Mer 1208 avenue Colonel Picot - BP 1412 Contact: Cellule des marchés Attn: Cellule des marchés 83056 Toulon Cedex FRANCE Téléphone +33 494616092 Courrier électronique (e-mail): cellule-marches@ch-toulon.fr Fax +33 494616350 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://ch-toulon.forsup.net Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHI Toulon La Seyne-sur-Mer BP 1412 Contact: Cellule des marchés Attn: Cellule des marchés 83056 Toulon Cedex FRANCE Téléphone +33 494616092 Courrier électronique (e-mail): cellule-marches@ch-toulon.fr Fax +33 494616350 internet: http://www.ch-toulon.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHI Toulon La Seyne-sur-Mer BP 1412 Contact: Cellule des marchés Attn: Cellule des marchés 83056 Toulon Cedex FRANCE Téléphone +33 494616092 Courrier électronique (e-mail): cellule-marches@ch-toulon.fr Fax +33 494616350 internet: http://www.ch-toulon.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CHI Toulon La Seyne-sur-Mer BP 1412 Contact: Cellule des marchés Attn: Cellule des marchés 83056 Toulon Cedex FRANCE Téléphone +33 494616092 Courrier électronique (e-mail): cellule-marches@ch-toulon.fr Fax +33 494616350 internet: http://www.ch-toulon.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Maintenance des équipements de restauration, grande cuisine et électroménager du Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 1 Lieu principal de prestation CHI Toulon La Seyne-sur-Mer, 83100 Toulon, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Maintenance des équipements de restauration, grande cuisine et électroménager du Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-Mer. Marché à bons de commandes avec minimum de 30 000 EUR HT pour le lot 1 et 10 000 EUR HT pour le lot 2 sans maximum pour les 2 lots d'une durée de 36 mois à compter de la notification avec possibilité d'une reconduction de 12 mois.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39220000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ maintenance du matériel de restauration et de grande cuisine
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Maintenance du matériel de restauration et de grande cuisine.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39220000 LOT n° 2 INTITULÉ maintenance de tous les autres équipements de type électroménagers, professionnels ou domestiques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Maintenance de tous les autres équipements de type électroménagers, professionnels ou domestiques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39220000
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucune caution ou garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Ressources propres du CHITS. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours après réception de la facture par la personne publique.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Titulaire unique ou groupement solidaire. Un candidat ne peut se présenter à la fois comme candidat unique et comme membre d'un groupement.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements relatifs à la situation juridique propre du candidat et, en particulier: l'inscription au registre du commerce ou de la profession ou équivalent; Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics visé à l'article 8 de l'ordonnance du
   6. 6.2005; Délégation de pouvoir attestant de la capacité du signataire du marché à engager la société soumissionnaire.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements relatifs à la situation financière du candidat, dont le chiffre d'affaires global hors taxe des 3 dernières années et, le cas échéant, le chiffre d'affaire HT des 3 dernières années correspondant à l'objet du marché (ou Dc2).
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements relatifs aux moyens techniques et aux qualifications éventuelles de l'entreprise soumissionnaire correspondant à l'objet du marché, Liste de références de moins de 3 ans en rapport avec l'objet du marché.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.critères techniques. Pondération 40
 
2.critères économiques. Pondération 55
 
3.développement durable et social. Pondération 5
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 10S0048
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents
   2. 5.2011 - 12
:
00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   2. 5.2011 - 12
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le retrait du DCE ainsi que le dépôt des offres dématérialisées sont possibles sur le site: http://ch-toulon.forsup.net
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de modifier le dossier de consultation des entreprises, 15 jours au plus tard, avant la date limite de remise des offres, sans délai supplémentaire pour les candidats, cela à compter de la date d'envoi de la modification. La personne publique se réserve la possibilité de recourir aux dispositions des articles 35 II 4° et 5° du code des marchés publics et donc de passer des marchés complémentaires avec le titulaire du marché initial. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: Renseignements administratifs: Claire Pouillard: Attachée d'administration hospitalière. Tél. +33 494616092. Courriel: cellule-marches@ch-toulon.fr Dominique Gaujour: Adjoint des cadres hospitalier. Tél. +33 494616351. Courriel: cellule-marches@ch-toulon.fr Renseignements techniques: Jean-Max Leonide: Technicien supérieur hospitalier Tél. +33 494616159.
Les critères de jugement des offres seront évalués comme suit: Critères techniques:  - présentation et contenu des fiches d'interventions 2/10, engagements sur les délais d'intervention et de livraisons 2/10, qualification et compétences des intervenants 2/10, polyvalence multimarque 2/10, agréments concessionnaires 1/10, agréments qualité et certifications techniques 1/10. Critères économiques:  - PU tarif MO moyennes heures ouvrables 1/10 toutes qualifications, PU tarif MO moyenne hors heures ouvrables toutes qualifications 2/10, PU déplacement 1/10, remise sur catalogue 2/10, coefficient sur justificatif de déboursés 4/10. Développement durable et social: Solution technique visant à optimiser les consommations d'énergie
   0. 5/10, qualification et certification environnementales 2/10, organisation relative à la gestion des déchets limitation et solution de recyclage 3/10, suivi filière DEEE et production des BSD 2/10, produit et équipement labellisé écologique
   0. 5/10, démarche d'amélioration des conditions de travail 2/10. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine - BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-toulon@juradm.fr Téléphone +33 494427930 Fax +33 494427989
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine - BP 40510 83041 Toulon Cedex 9 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-toulon@juradm.fr Téléphone +33 494427930 Fax +33 494427989
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 21.3.2011
 
 
C L A S S E    C P V
39220000 - Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 

 
            

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