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Date de publication : 13/08/2009
Date de péremption : 23/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Maintenance de matériels d'infrastructure et périphériques associés. Il s'agit du parc Serveurs, baies de stockage, Robots de Sauvegarde, Appliances de sécurité et périphériques associés du Conseil général des Alpes-Maritimes. La totalité des éléments se trouve, dans l'enceinte du Centre administratif départemental des Alpes-Maritimes (Cadam), sis à Nice, route de Grenoble hormis un Robot de Sauvegarde et 4 serveurs situés à Sophia Antipolis

2009/S 154-224954 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général des Alpes-Maritimes, Direction de la logistique - bureau administratif et financier BP 3007, à l'attention de M. le Président du Conseil général des Alpes-Maritimes, F-06201 Nice Cedex
   3.  Tél. +33 497186000. E-mail:
dlog-marches@cg06.fr. Fax +33 497186049.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://marchespublics-cg06.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Maintenance de matériels d'infrastructure et périphériques associés.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service:
   7. 
Lieu principal de prestation: Département des Alpes-Maritimes, 06201 Nice Cedex
   3. 
Code NUTS: FR823.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Il s'agit du parc Serveurs, baies de stockage, Robots de Sauvegarde, Appliances de sécurité et périphériques associés du Conseil général des Alpes-Maritimes.
La totalité des éléments se trouve, dans l'enceinte du Centre administratif départemental des Alpes-Maritimes (Cadam), sis à Nice, route de Grenoble hormis un Robot de Sauvegarde et 4 serveurs situés à Sophia Antipolis.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50312000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Première période : Montant minimum :
41 806,02 EUR (HT) [50 000 EUR(TTC)].
Montant maximum : 334 448,16euros (ht) [400 000 EUR (TTC)].
Période(S) suivantes(s) : Montant minimum : 41 806,02 EUR (HT) [50 000 EUR (TTC)].
Montant maximum : 334 448,16 euros (ht) [400 000 EUR (TTC)].
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Marché à bons de commande passé pour une période de un an à compter de la date qui sera notifiée au titulaire par ordre de service. Il est reconductible 3 fois par reconduction expresse par période de un an pour une durée maximale de 4 ans.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement. Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de 40 jours conformément à l'article 98 du code des marchés modifié). Le financement s'effectue sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département. L'Unité monétaire est l'euro.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En application de l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature signée et habilitation du mandataire ou DC 4 (version du
   5. 4.2007).
 - déclaration du candidat Dc5 (version octobre 2008 en date du 14.11.2008) rubriques a, b, c, k et L datée et signée ou déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'interdiction visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du
   6. 6.2005 et à l'article 29 de la loi no2005-102 en date du 11.2.2005,  - pouvoir de la personne habilitée à engager la société (OU rubriques C1 du DC 5).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (ou rubrique D-2 du DC 5),  - déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D-1-1 du Dc5.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de niveau minimal exigé.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principaux services au cours des 3 dernières années ou rubrique F2 du Dc5.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Pas de niveau minimal exigé.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Le prix. Pondération: 60.
 
2.La valeur technique. Pondération: 40.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: dlog_aoo_09_12.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 23.9.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le marché est un marché à bon de commandes avec minimum et maximum passé selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Le DCE peut être retiré gratuitement, jusqu'à la date limite de remise des offres, sur support papier à l'adresse suivante : Bâtiment B2 - 2e étage - bureau 202 - avenue Emmanuel Pontremoli - nice La Plaine OU par voie électronique à l'adresse Internet suivante :
http://www.marchespublics-cg06.fr.

Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique adressées par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse mentionnée au bloc 1 du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante :
http://www.marchespublics-cg06.fr.

Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique electronique adressée sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse mentionnée au bloc
   1. 

Les formats acceptés sont les suivants : PDF ou compatible avec Office 2007.

Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des offres : Séance non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.8.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte BP 4179, F-06300 Nice.
E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. +33 492041313. Fax +33 493557831.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Recours pour excès de pouvoir : deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.8.2009.
 
 
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