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Date de publication : 16/09/2011
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure restreinte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Marché n. 11SM07. Marché public de transport scolaire en taxi ou minibus pour les élèves de clis, segpa ou UPI. Le contenu des lots est susceptible de variations (plus ou moins d'élèves) à tout moment suivant les demandes, et particulièrement en septembre, octobre. CPV: 60130000.

2011/S 178-291777 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Synd mixte des transports en commun 77 rue Jules Verne, BP 168 Contact: Melle Tireur Attn: M. Jean-Luc Wery, président 62253 Hénin-Beaumont Cedex FRANCE Téléphone +33 321080636 Courrier électronique (e-mail): etireur@smt-llhc.fr Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.smt-artois-gohelle.fr Adresse du profil d'acheteur http://www.klekoon.com
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché Marché n. 11SM07.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services: n° 2 Code NUTS FR302
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Marché public de transport scolaire en taxi ou minibus pour les élèves de clis, segpa ou UPI. Le contenu des lots est susceptible de variations (plus ou moins d'élèves) à tout moment suivant les demandes, et particulièrement en septembre, octobre.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 60130000
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Restreinte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Prix le plus bas
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11SM07
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis de marché Numéro d'avis au JOUE: 2011/S 086-140527 du
   4. 5.2011
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
LOT n° 1 - INTITULÉ Circuit école Curie Annay-sous-Lens.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 6
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Ulysse/Proxidrop 59167 Lallaing FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 30 991,80 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 6 - INTITULÉ Circuit college Langevin Avion.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 10
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Voyages Mullie 62670 Mazingarbe FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 30 492 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 7 - INTITULÉ Circuit collège Langevin Avion.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 8
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Ulysse/Proxidrop 59167 Lallaing FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 39 411,75 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 9 - INTITULÉ Circuit ecole F.Buisson Béthune.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 8
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Voyages Mullie 62570 Mazingarbe FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 33 835,20 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 10 - INTITULÉ Circuit ecole V.Hugo Béthune.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 8
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Taxi Blondel David 62920 Choques FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 13 381,20 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 14 - INTITULÉ Circuit ecole Basly Bruay-la-Buissière.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 7
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Taxis Artésiens et Descamps 62940 Haillicourt FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 8 500,80 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 17 - INTITULÉ Circuit ecole Appolinaire Carvin.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 7
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Taxi Hervé 62750 Loos-en-Gohelle FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 24 922,80 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 21 - INTITULÉ Circuit ecole Curie Douvrin.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 6
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Voyages Mullie 62670 Mazingarbe FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 31 920 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 22 - INTITULÉ Circuit ecole Segard Evin-Malmaison.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 7
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Ulysse/Proxidrop 59167 Lallaing FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 26 737,20 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 23 - INTITULÉ Circuit ecole Condorcet Fouquières-les-Lens.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 7
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Ulysse/Proxidrop 59167 Lallaing FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 33 234,60 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 25 - INTITULÉ Circuit ecole du centre Haisnes-lez-la-Bassée.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 6
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Voyages Mullie 62670 Mazingarbe FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 24 360 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 26 - INTITULÉ Circuit ecole Fallière Hénin-Beaumont.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 8
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Ulysse/Proxidrop 59167 Lallaing FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 26 703,60 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 27 - INTITULÉ Circuit ecole Michelet Hénin-Beaumont.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 9
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Taxi Gilles Cassoret 62710 Courrières FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 17 690,40 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 31 - INTITULÉ Circuit ecole Triolet Hersin-Coupigny.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 4
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Slembrouck 62840 Fleurbaix FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 36 556,80 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 33 - INTITULÉ Circuit ecole J.Macé Lens.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 3
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Voyages Mullie 62670 Mazingarbe FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 44 100 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 35 - INTITULÉ Circuit college J.Jaures Lens.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 8
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Taxi Jean-Michel 62210 Avion FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 14 201,25 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 36 - INTITULÉ Circuit college J.Jaures Lens.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 8
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Taxi Léonard 62160 Grenay FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 22 428 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 38 - INTITULÉ Circuit ecole Camphin Marles-les-Mines.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 9
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Taxis Artésiens et Descamps 62940 Haillicourt FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 15 523,20 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 39 - INTITULÉ Circuit ecole Camphin Marles-les-Mines.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 11
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Taxi Artésiens et Descamps 62940 Haillicourt FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 16 228,80 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 40 - INTITULÉ Circuit ecole F.Pasteur Mazingarbe.
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Voyages Mullie 62670 Mazingarbe FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 20 160 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 41 - INTITULÉ Circuit ecole Mermoz Mericourt.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 7
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Ulysse/Proxidrop 59167 Lallaing FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 24 675 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 42 - INTITULÉ Circuit ecole Mermoz Mericourt.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 9
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Ullysse/Proxidrop 59167 Lallaing FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 23 020,20 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 43 - INTITULÉ Circuit college Wallon Mericourt.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 10
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Mobi France 83210 La Farlède FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 25 909,80 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 45 - INTITULÉ Circuit ecole Duclos Montigny-en-Gohelle.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 10
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Car-Services 62220 Carvin FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 23 654,40 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 46 - INTITULÉ Circuit ecole Blin Noeux-les-Mines.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 7
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Voyages Mullie 62670 Mazingarbe FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 32 659,20 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 47 - INTITULÉ Circuit college A. France Noeux-les-Mines.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 6
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Voyages Mullie 62670 Mazingarbe FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 39 270 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 48 - INTITULÉ Circuit college A. France Noeux-les-Mines.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 5
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Voyages Mullie 62670 Mazingarbe FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 45 556,75 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 50 - INTITULÉ Circuit ecole Brassens Oignies.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 9
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Ulysse/Proxidrop 59167 Lallaing FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 23 767,80 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 53 - INTITULÉ Circuit cole J.Jaurès Sallaumines.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 7
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE ALP Agnes 62410 Meurchin FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 19 698 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 58 - INTITULÉ Circuit college Blum Wingles.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 5
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Voyages Delelis 62138 Billy-Berclau FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 37 390,50 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 60 - INTITULÉ Circuit college Rostand Bruay-la-Buissière.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 11
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Transport public Delbarre 62670 Mazingarbe FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 29 610 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 63 - INTITULÉ Circuit ecole Macé Liévin.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 6
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Voyages Mullie 62670 Mazingarbe FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 30 702 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 65 - INTITULÉ Circuit cole J.Macé Lievin.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 16
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Mobi-France 83210 La Farlède FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 27 795,60 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 66 - INTITULÉ Circuit ecole Lietard Lievin.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 9
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Vortex 62223 Anzin-st-Aubin FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 12 054 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 69 - INTITULÉ Circuit college Sevigne Auchel.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 12
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Taxi Sébastien 62960 Westrehem FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 25 515 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 70 - INTITULÉ Circuit college Sevigne Auchel.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 11
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Hep Courses &Transports 62150 Houdain FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 14 484,75 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 LOT n° 72 - INTITULÉ Circuit college V.Hugo Harnes.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 7
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Ulysse/Proxidrop 59167 Lallaing FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 34 135,50 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 5,5 SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.2)AUTRES INFORMATIONS Touts les lots ont été attribué par la commission d'appel d'offres du
   8. 7.2011 et notifiés fin aout 2011. Les montants indiqués sont pour 1 an + deux reconductions annuelles (maximum). Annonce n° 231, BOAMP 88 B du
   5. 5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039 59014 Lille FRANCE
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039 59014 Lille FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-lille@juradm.fr Téléphone +33 320631300 Fax +33 320631347
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 14.9.2011
 
 
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60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers 

 
            

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