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Date de publication : 02/10/2009
Date de péremption : 12/11/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Marché pour l'acquisition et la mise en oeuvre de solutions logicielles pour la gestion de la médiathèque (Sigb) et pour la diffusion de son catalogue (OPAC nouvelle génération). Le présent marché a pour objet l'acquisition et la mise en oeuvre de solutions logicielles pour la gestion de la médiathèque (Sigb) et pour la diffusion de son catalogue (OPAC nouvelle génération). Le présent marché est divisé en 2 phases : - la phase 1 concerne l'acquisition et la mise en oeuvre du Sigb, - la phase 2 concerne l'acquisition et la mise en oeuvre d'un système de diffusion du catalogue de la médiathèque (opac " nouvelle génération ")

2009/S 190-273785 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Etab. public du musée du quai Branly, 222 rue de l'Université, Contact: service juridique, à l'attention de M. le président, F-75343 Paris Cedex 07. Tél. +33 156617000. E-mail:
marches-publics@quaibranly.fr. Fax +33 156617138.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://marches.quaibranly.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Etablissement public du musée du quai Branly, 222 rue de l'Université, Contact: Service juridique, F-75343 Paris Cedex 07. Tél. +33 156617000. E-mail: marches-publics@quaibranly.fr. Fax +33 156617138. URL:
http://marches.quaibranly.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Etablissement public du musée du quai Branly, 222 rue de l'Université, Contact: service juridique, F-75343 Paris Cedex 07. Tél. +33 156617000. E-mail:
marches-publics@quaibranly.fr. Fax +33 156617138. URL:
http://marches.quaibranly.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Etablissement public du musée du quai Branly, 222 rue de l'Université, Contact: Service juridique, F-75343 Paris Cedex 07. Tél. +33 156617000. E-mail: marches-publics@quaibranly.fr. Fax +33 156617138. URL:
http://marches.quaibranly.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Loisirs, culture et religion.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché pour l'acquisition et la mise en oeuvre de solutions logicielles pour la gestion de la médiathèque (Sigb) et pour la diffusion de son catalogue (OPAC nouvelle génération).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service:
   7. 
Lieu principal de prestation: Musée du quai Branly, 75007 Paris, FRANCE.
Code NUTS: FR101.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Le présent marché a pour objet l'acquisition et la mise en oeuvre de solutions logicielles pour la gestion de la médiathèque (Sigb) et pour la diffusion de son catalogue (OPAC nouvelle génération).

Le présent marché est divisé en 2 phases :
 - la phase 1 concerne l'acquisition et la mise en oeuvre du Sigb,  - la phase 2 concerne l'acquisition et la mise en oeuvre d'un système de diffusion du catalogue de la médiathèque (opac " nouvelle génération ").
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
48420000, 72212000, 48900000, 72212900.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Le marché est rémunéré d'une part, sur la base d'un prix global et forfaitaire dont les prix sont renseignés par le titulaire dans la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf), et d'autre part sur la base d'une part à commandes dont les prix sont renseignés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu), annexe 1 à l'acte d'engagement.

Le montant maximum de la part à commandes est fixée à 150 000 EUR (H.T.).
II.2.2)Options: Non.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Avance au titre du forfait.
Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, une avance sera versée au titulaire et sauf si le montant du marché est inférieur ou égal à 20 000 (vingt mille) EUR (H.T.). Son montant de 20 % du montant (T.T.C.) ne pourra être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.
En application de l'article 88 du code des marchés publics, le remboursement de cette avance au titre du forfait s'effectuera dès que le montant cumulé de(s) facture(s) présentée(s) par le titulaire atteindra ou dépassera 60 % du montant du marché. Le remboursement doit-être terminé lorsque ce pourcentage atteint 80 %.
Avance au titre de la part à commandes.

Une avance sera versée au titulaire pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 20 000 (vingt mille) EUR (H.T.). Son montant de 20 % du montant (T.T.C.) ne pourra être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.
En application de l'article 88 du code des marchés publics, le remboursement de cette avance s'effectuera dès que le montant cumulé de (s) facture(s) présentée(s) par le titulaire atteindra ou dépassera 60 % du bon de commande concerné. Le remboursement doit-être terminé lorsque ce pourcentage atteint 80 % du bon de commande concerné.

Le délai global de paiement est fixé à trente jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Les prestations seront financées sur le budget propre de l'établissement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement momentané d'entreprises se présentant en groupement solidaire ou conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats seront sélectionnés sur leurs.
Capacités professionnelles, techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaires).
 - au titre de sa situation juridique, le candidat fournira les documents suivants:
 - a. Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier :
 - qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, ainsi que par l'article 1741 du code général des impôts,  - qu'il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8241-1 et L. 8241-2, L. 8231-1, L. 8221-1 et L.8221-2, L. 8221-3 et L. 8221-5, L. 8251-1 du code du travail,  - qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ou en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,  - qu'il a souscrit la déclaration visée à l'article L 323-8-5 du code du travail (relatif aux obligations d'emploi des travailleurs handicapés) ou, s'il en est redevable, a versé la contribution visée à l'article L 323-8-2 du code du travail au cours de l'année 2008,  - qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales au 31.12.2008,  - b. La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - Présentation d'une liste des principales prestations de service effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Le prix (Les sous-critères figurent dans le règlement de la consultation). Pondération: 30.
 
2.La valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (les sous-critères figurent dans le règlement de la consultation). Pondération:
70.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2009-MQB-01029-MA-00-00.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 12.11.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation est remis gratuitement et à titre confidentiel aux candidats. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé à l'adresse suivante :
http://marches.quaibranly.fr Rubrique : " procédure formalisée ouverte ".
A la fin de la ligne de la consultation concernée, cliquer sur "Télécharger".

Le présent marché est conclu pour une durée de quatre (4) ans à compter de sa date de notification.

Les principales étapes du projet sont les suivantes :
Phase 1 : mise en oeuvre : 1er semestre 2010.
Phase 2 : mise en oeuvre : 3ème trimestre 2010.

Le système devra être opérationnel en juillet 2010.
Nb : Ces dates sont des dates prévisionnelles d'exécution des prestations.
La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est fixée au 10.12.2009.
L'Établissement public du musée du quai Branly se réserve le droit d'apporter, au plus tard six (6) jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.

Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié et/ou complété, sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Les modalités de remise des candidatures et des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Pour obtenir des renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent écrire - l'usage du courriel est recommandé (marches-publics@quaibranly.fr) - au pouvoir adjudicateur (service juridique) en temps utiles afin que ce dernier puisse répondre au plus tard six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   1. 10.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal de Paris, 4 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. +33 144594400. URL:
http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index_ta_co.shtml. Fax +33 144594646.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Etablissement public du musée du quai Branly-Service juridique, 222 rue de l'Université, F-75343 Paris Cedex 07. E-mail: marches-publics@quaibranly.fr. Tél. +33 156617000. URL:
http://marches.quaibranly.fr. Fax +33 156617138.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   1. 10.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
48420000 - Logiciels de gestion des installations et suites logicielles 
48900000 - Logiciels et systèmes informatiques divers 
72212000 - Services de programmation de logiciels d'application 
72212900 - Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 

 
            

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