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appel-offre
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Date de publication : 20/01/2010
Date de péremption : 02/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Marché à bons de commande pour la réalisation du journal d'information de Nîmes Métropole. Le journal a pour mission d'informer les 230 000 habitants des 27 communes de l'agglomération. Le journal de Nîmes Métropole permet une reconnaissance et une identification de la " jeune institution " qu'est l'agglomération et de rendre plus lisible les 3 fondamentaux que sont : institution / territoire / projet

2010/S 13-016716 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CA Nîmes Métropole, centre ATRIA - 2ème étage, 5 boulevard de Prague Cedex 9, à l'attention de le président de Nîmes Métropole, 30033 Nîmes, FRANCE. Tél. +33 466277676.
E-mail: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr. Fax +33 466277675.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole, centre ATRIA - 2ème étage, 5 boulevard de Prague Cedex 9, Contact: service des appels d'offres (horaires d'ouverture : 08:30 - 12:30 / 13:30 - 17:00), 30033 Nîmes, FRANCE. Tél. +33 466277676. E-mail: commande-publique-agglo@nimes-metropole .fr. Fax +33 466277675.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole, centre ATRIA - 2ème étage, 5 boulevard de Prague Cedex 9, Contact: service des appels d'offres, 30033 Nîmes, FRANCE.
Tél. +33 466277676. E-mail: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr.
Fax +33 466277675. URL: http://www.klekoon.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole, Centre ATRIA - 2ème étage, 5 boulevard de Prague Cedex 9, Contact: service des appels d'offres, 30033 Nîmes, FRANCE. URL: http://www.klekoon.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché à bons de commande pour la réalisation du journal d'information de Nîmes Métropole.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 27.
Lieu principal de prestation: communauté d'agglomération Nîmes Métropole.
Code NUTS: FR812.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 36.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 345 000 et 945 000 EUR.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Le journal a pour mission d'informer les 230 000 habitants des 27 communes de l'agglomération. Le journal de Nîmes Métropole permet une reconnaissance et une identification de la " jeune institution " qu'est l'agglomération et de rendre plus lisible les 3 fondamentaux que sont : institution / territoire / projet.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
92400000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an. Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du CMP) : Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35 II 6 du Code des marchés publics et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché dans les conditions d'exécution suivantes : Ce nouveau marché devra etre conclu dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 01 INTITULÉ: rédaction et fourniture de reportages photos
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Choix d'une agence de communication capable de mettre à disposition une équipe de journalistes et un photographe, les deux missions se complétant.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92400000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 20 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
LOT N° 02 INTITULÉ: la mise en pages
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Choix d'une agence spécialisée dans la prépresse.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
79822200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 15 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
LOT N° 03 INTITULÉ: l'Impression
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Choix d'un prestataire en imprimerie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
79810000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 70 000 EUR maximum 180 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
LOT N° 04 INTITULÉ: la distribution
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Choix d'un prestataire de service pour la distribution du journal sur l'ensemble du territoire de l'agglomération :
*Dans les foyers des 27 communes membres (Bernis, Bezouce, Bouillargues, Cabrières, Caissargues, Caveirac, Clarensac, Dions, Garons, Générac, La Calmette, Langlade, Lédenon, Manduel, Marguerittes, Milhaud, Nîmes, Poulx, Redessan, Rodilhan, Saint Chaptes, Saint Côme et Maruejols, Saint Dionisy, Saint Gervasy, Saint Gilles, Sainte-Anastasie et Sernhac). *Dans les commerces nîmois de centre ville et des autres communes membres *Dans les zones d'activités économiques de Nîmes Métropole *Dans les zones commerciales de Nîmes Métropole.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
64121100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum 10 000 EUR maximum 35 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires.
Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 50 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG - FCS. Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions de l'article 11 du CCAG - FCS. Le délai global de paiement est de 35 jours. Modalités de financements : Pour le budget principal : "Financement assuré par le budget principal de NM section fonctionnement, sous forme de fonds propres".
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
 - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (formulaire DC5 ou forme libre) ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à 4 du code du travail ; En cas de groupement, le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc4 ou forme libre).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique de l'offre. Pondération: 60 %.
 
2.Prix des prestations. Pondération: 40 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 10S001FA.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   2. 3.2010 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : zip, dwg, pps, pdf, xls, doc. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/ certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 av. Feuchères CS 88010 Cedex 9, 30941 Nîmes, FRANCE. E-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. +33 466273700. Fax +33 466362786.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 av. Feuchères CS 88010 Cedex 9, 30941 Nimes, FRANCE. E-mail:
greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. +33 466273700. Fax +33 466362786.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.1.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
64121100 - Services de distribution de courrier 
79810000 - Services d'impression 
79822200 - Services de photogravure 
92400000 - Services d'agences de presse 

 
            

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