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Date de publication : 30/06/2009
Date de péremption :
Type de procédure : Avis d'attribution
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Marché de fourniture de périodiques en sciences humaines et sociales (tout support) pour l'université Paris-Sorbonne (Paris-IV). Le présent marché a pour objet la fourniture de périodiques en sciences humaines et sociales français et étrangers (tout support), tels que définis au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

2009/S 122-177083 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Université Paris-Sorbonne (Paris IV), 1 rue Victor Cousin, Contact: service de la commande publique, à l'attention de Nicolas Brochard, F-75230 Paris Cedex 05. Tél. +33 140463310. E-mail: commande-publique@paris-sorbonne.fr. Fax +33 140463312.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.paris-sorbonne.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de fourniture de périodiques en sciences humaines et sociales (tout support) pour l'université Paris-Sorbonne (Paris-IV).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 1 rue Victor Cousin, 75230 Paris Cedex 05, FRANCE.
Code NUTS FR.
II.1.3)L'avis implique: La conclusion d'un accord-cadre.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: Le présent marché a pour objet la fourniture de périodiques en sciences humaines et sociales français et étrangers (tout support), tels que définis au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22200000, 22212000.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.2)VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s): Valeur: 960 000 EUR. Hors TVA.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09-27712.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 1 INTITULÉ: Périodiques d'information générale français et étrangers.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   2. 6.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: EBSCO Information Service, immeuble le Nobel, 7 rue Jacques Rueff, F-92183 Antony Cedex.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 180 000 EUR.
Hors TVA.
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 180 000 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2 INTITULÉ: Périodiques spécialisés francophones.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   2. 6.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Ebsco Information Service, immeuble le Nobel, 7 rue Jacques Rueff, F-92183 Antony Cedex.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 300 000 EUR.
Hors TVA.
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 300 000 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 3 INTITULÉ: Périodiques spécialisés étrangers.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   2. 6.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Ebsco Information Service, immeuble le Nobel, 7 rue Jacques Rueff, F-92183 Antony Cedex.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 480 000 EUR.
Hors TVA.
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 480 000 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Annonce n° 283, BOAMP 29 B du 11.2.2009. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2009.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.2)Introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
 - Référé précontractuel : le tribunal administratif peut être saisi dès à présent et jusqu'avant la conclusion du contrat,  - Recours pour excès de pouvoir: le tribunal administratif peut être saisi dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée,  - Recours en contestation de validité du contrat: jusqu'à 2 mois après la publicité de la conclusion du marché,  - Recours gracieux: M. le Président de l'université Paris-Sorbonne (Paris-IV) (v. adresse ci-dessus) peut être saisi préalablement aux 2 derniers recours mentionnés ci-dessus. Les délais d'introduction de ceux-ci sont alors suspendus jusqu'au rejet de la demande ou au silence gardé pendant 2 mois, en valant rejet.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
22200000 - Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 
22212000 - Périodiques 

 
            

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