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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 31/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Marché de fourniture de produits d'épicerie. Conserves de poissons et de viandes, huiles

2009/S 119-172959 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: C.R.O.U.S. de l'Académie de Créteil, 70 avenue du Général de Gaulle, Contact: Mme Lhuissier, responsable de la division des achats, à l'attention de M. le Directeur du C.R.O.U.S. de l'académie de Créteil, F-94010 Créteil Cedex. Tél. +33 145170656. E-mail: marche@crous-creteil.fr. Fax +33 145170665.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Autre: établissement public administratif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de fourniture de produits d'épicerie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Tous les sites du C.R.O.U.S. de l'académie de Créteil (Départements 93-94-77).
Code NUTS: FR10.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 26.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Conserves de poissons et de viandes, huiles.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15000000, 15131000, 15235000, 15411100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles d'achat pour l'ensemble du marché sont de l'ordre de 270 barquettes, 6 953 boîtes, 200 kg, 120 bombes et 32 275 litres.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Reconductions envisagées.

Le présent marché est passé pour une période de 26 mois et se décompose de la manière suivante:
 - une première période allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2009,  - une seconde période allant du
   1. 1.2010 jusqu'au 31.12.2010, reconductible par décision écrite du pouvoir adjudicateur (article 16 du code des marchés publics),  - une troisième période allant du
   1. 1.2011 jusqu'à l'échéance des 26 mois d'exécution du marché, reconductible par décision écrite du pouvoir adjudicateur (article 16 du code des marchés publics).

Les 2 lots de la consultation débutent, soit au
   6. 11.2009 si la notification aux entreprises retenues est faite avant cette date, soit à la date de notification si le marché est notifié après le
   6. 11.2009.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 26 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: conserves de poissons et de viandes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Thon naturel 3/1 et 4/4, sardines huile végétale 3/1 et 4/4, sardines tomate 4/4, maquereau 4/4, crabe, terrines poisson en barquettes, confits/gésiers, canard & volaille.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000, 15131000, 15235000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles d'achat pour le lot numéro 1 sont de l'ordre de 270 barquettes, 6 953 boîtes et 100 kg.
LOT N° 2 INTITULÉ: huiles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Arachide, friture, sésame, tournesol, olive, palme. En 1 L, 5 L, 25 L et 10 kg.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000, 15411100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles d'achat pour le lot numéro 2 sont de l'ordre de 120 bombes, 100 kg et 32 275 litres.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Virement avec mandatement à 30 jours.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères de sélection des candidatures: renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise à exécuter le marché.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
 - la lettre de candidature (formulaire Dc4), disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment remplie et signée,  - la déclaration du candidat (formulaire Dc5), version mise à jour octobre 2008, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème:
marchés publics) dûment remplie et signée,  - copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,  - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,  - attestation d'assurance pour l'année 2009,  - les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise à exécuter le marché,  - Références des prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Nb: Les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: MP 09-1014-28.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 31.7.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
 - pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail,  - DC 7 ou documents équivalents s'agissant d'un candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante:
http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics).

Le dossier de consultation est librement et gratuitement téléchargeable depuis le site internet www.achatpublic.com (assistance technique possible au +33 892232120).
La référence personne publique à indiquer est MP 09-1014-28.
Sur demande écrite des candidats, le dossier de consultation peut également être adressé par courrier électronique et par courrier par la division des achats du C.R.O.U.S. de l'académie de Créteil (fax +33 145170665, courriel: marche@crous-creteil.fr).

Les offres seront transmises selon les modalités ci-après et devront permettre d'établir avec certitude la date et l'heure de réception:
 - soit envoyées par voie postale sous pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante:
C.R.O.U.S. de l'académie de Créteil - division des achats mutualisés - à l'attention de Mme Lhuissier - 70 avenue du Général de Gaulle - 94010 Creteil Cedex - FRANCE;  - soit remises contre récépissé à la division des achats du C.R.O.U.S. de l'académie de Créteil,  - soit déposées sur le site internet www.achatpublic.com, dans le cas d'une offre dématérialisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2009.
Critères d'attribution pour le lot numéro 1 de la consultation:
Qualité gustative et d'aspect (9 points), prix (7 points) et qualité de service (4 points).
Critères d'attribution pour le lot numéro 2 de la consultation.
: prix (9 points), qualité gustative et d 'aspect (7 points) et qualité de service (4 points).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Organe chargé des procédures de médiation:
Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77000 Melun. Tél. +33 160566630. Fax +33 160566610.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: 2 mois.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
15000000 - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 
15131000 - Conserves et préparations à base de viande 
15235000 - Conserves de poisson 
15411100 - Huiles végétales 

 
            

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