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Date de publication : 12/02/2010
Date de péremption : 09/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Marché de fourniture de produits laitiers. Fourniture de produits laitiers aux établissements scolaires et universitaires de Meurthe et Moselle adhérents au groupement

2010/S 30-042833 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Groupement de commandes lycée Henri Poincaré, 2 rue de la Visitation, 54042 Nancy, FRANCE. Tél. +33 383173944. E-mail: ce.0540038y_ga@ac-nancy-metz.fr. Fax +33 383173954.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Groupement de commandes lycée Henri Poincaré, 2 rue de la Visitation, 54042 Nancy, FRANCE. URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/ gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2010_FtQMxFVbQE.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Lycée H.
Poincaré, 2 rue de la Visitation, 54042 Nancy, FRANCE.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Éducation.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de fourniture de produits laitiers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de produits laitiers aux établissements scolaires et universitaires de Meurthe et Moselle adhérents au groupement.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15000000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 5.2010. Jusqu'au: 30.4.2011.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lait et crème fraîche secteur Nord.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Yaourts fromages frais et desserts lactés secteur Nord.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fromages entiers secteur Nord.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fromages portions secteur Nord.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Oeufs frais et ovo produits secteur Nord.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits laitiers issus de l'agriculture biologique secteur Nord.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000.
LOT N° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Corps gras (beurre et margarine) secteur Nord.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000.
LOT N° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lait et crème fraiche secteur Sud.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000.
LOT N° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Yaourts fromage frais et desserts lactés secteur Sud.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000.
LOT N° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fromages entiers secteur Sud.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000.
LOT N° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fromages portions secteur Sud.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000.
LOT N° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Oeufs frais et ovo produits secteur Sud.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 13
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits laitiers issus de l'agriculture biologique secteur Sud.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000.
LOT N° 14
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Corps gras (beurre et margarine) secteur Sud.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15500000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Régles de la comptabilité publique.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2010-06.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de pré-information Numéro d'avis au JO: 2009/S 121-176211 du 27.6.2009.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents:
   5. 3.2010 - 12:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   9. 3.2010 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 60 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 10.3.2010 - 09:00. Lieu: Lycée Poincaré Nancy.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   8. 2.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif, 5 place Carriere, 54000 Nancy, FRANCE. Tél. +33 383174343.
Fax +33 383174350.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges, préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du préfet Claude Erignac, 54000 Nancy, FRANCE. Tél. +33 383342565. Fax +33 383342224.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy, 5 place Carrière, 54000 Nancy, FRANCE.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   8. 2.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
15000000 - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 
15500000 - Produits laitiers 

 
            

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