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Date de publication : 24/02/2010
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Marché de prestations de services pour le transport, le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés des déchèteries intercommunales. Marché à bons de commandes sur 4 ans renouvelable chaque année par décision de la personne publique divisé en 20 lots. Lot 1 - "Tri et conditionnement des emballages ménagers en mélange hors verre" - transport en option; Lot 2 - 3tri-conditionnement et valorisation des brochures journaux magasines"- transport en option; Lot 3 - "Chargement et transport du verre ménager"; Lot 4 - tri-conditionnement et valorisation des métaux et ferrailles"- transport en option; Lot 5 - "Transport des encombrants ménagers"; Lot 6 - "Transport et valorisation des déchets verts"; Lot 7 - "Tri -conditionnement et valorisation des cartons bruns"- transport en option; Lot 8 - "Tri-Conditionnement et valorisation des bois "Propres""- transport en otpion; Lot 9 - "Tri-Conditionnement et valorisation des déchets à base de plâtre"- transport en option; Lot 10 - "Enlèvement et tri-conditionnement et valorisation des textiles"; Lot 11 - "Enlèvement et traitement des Ddm (déchets dangereux des ménages)"; Lot 12 - "Enlèvement et traitement - valorisation des batteries"; Lot 13 - "Enlèvement et traitement- valorisation des huiles végétales"; Lot 14 - "Enlèvement et traitement- valorisation des huiles minérales et synthétiques"; Lot 15 - "Enlèvement et traitement des DASRI (déchets d'activités de soins à risques infectieux)"; Lot 16 - "Enlèvement et traitement-valorisation des consommables informatiques : cartouches et toners d'impression"; Lot 17 -"Broyage de déchets verts"; Lot 18 - "Transport et épandage de déchets d'espaces verts broyés"; Lot 19 - "Traitement et valorisation ou stockage de déchets inertes"- transport en option; Lot 20 - " collecte et transport des ordures ménagères résiduelles des camping"

2010/S 38-054973 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Cté Cnes du Pays de Faverges, "Le carré des tisserands" 32 route d'albertville Bp42, Contact: communauté de communes du pays de Faverges, à l'attention de gaillard-Valentin Nathalie, 74210 Faverges, FRANCE. Tél. +33 450445105. E-mail:
ngaillard-valentin@pays-de-faverges.com. Fax +33 450325571.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché: Marché de prestations de services pour le transport, le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés des déchèteries intercommunales.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Services.
Catégorie de service n° 16.
Code NUTS FR718.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: Marché à bons de commandes sur 4 ans renouvelable chaque année par décision de la personne publique divisé en 20 lots.

Lot 1 - "Tri et conditionnement des emballages ménagers en mélange hors verre" - transport en option;
Lot 2 - 3tri-conditionnement et valorisation des brochures journaux magasines"- transport en option;
Lot 3 - "Chargement et transport du verre ménager";
Lot 4 - tri-conditionnement et valorisation des métaux et ferrailles"- transport en option;
Lot 5 - "Transport des encombrants ménagers";
Lot 6 - "Transport et valorisation des déchets verts";
Lot 7 - "Tri -conditionnement et valorisation des cartons bruns"- transport en option;
Lot 8 - "Tri-Conditionnement et valorisation des bois "Propres"- transport en otpion;
Lot 9 - "Tri-Conditionnement et valorisation des déchets à base de plâtre"- transport en option;
Lot 10 - "Enlèvement et tri-conditionnement et valorisation des textiles";
Lot 11 - "Enlèvement et traitement des Ddm (déchets dangereux des ménages)";
Lot 12 - "Enlèvement et traitement - valorisation des batteries";
Lot 13 - "Enlèvement et traitement- valorisation des huiles végétales";
Lot 14 - "Enlèvement et traitement- valorisation des huiles minérales et synthétiques";
Lot 15 - "Enlèvement et traitement des DASRI (déchets d'activités de soins à risques infectieux)";
Lot 16 - "Enlèvement et traitement-valorisation des consommables informatiques : cartouches et toners d'impression";
Lot 17 -"Broyage de déchets verts";
Lot 18 - "Transport et épandage de déchets d'espaces verts broyés";
Lot 19 - "Traitement et valorisation ou stockage de déchets inertes"- transport en option;
Lot 20 - " collecte et transport des ordures ménagères résiduelles des camping".
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
90500000.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction de
 
1.le prix des prestations. Pondération: 50.
 
2.la valeur technique des prestations. Pondération: 30.
 
3.la démarche environnementale de l'entreprise. Pondération: 10.
 
4.la démarche solciale de l'entreprise. Pondération: 10.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 1 - INTITULÉ: Tri et conditionnement des emballages ménagers hors verre.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: SITA MOS Chambéry, 1532 avenue de la Houille Blanche, 73000 Chambéry, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 27 000 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 2 - INTITULÉ: Tri-conditionnement et valorisation des brochures de journaux magasines.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: SITA MOS Chambéry, 1532 avenue de la Houille Blanche, 73000 Chambéry, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 13 800 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 3 - INTITULÉ: Chargement et transport du verre ménager.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   1. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Trigenium, 10 route de Vovray, BP 103, 74000 Annecy, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 19 000 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 4 - INTITULÉ: Tri-conditionnement et valorisation des métaux et des ferrailles.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   3. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Trigenium, 10 route de Vovray, BP 103, 74000 Annecy, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 0 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 5 - INTITULÉ: Transport des encombrants ménagers.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   3. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Duret Marcel SAS, ZA du Thermosay, 74210 Marlens, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 10 000 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 6 - INTITULÉ: Transport et valorisation des déchets verts.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   5. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: SITA MOS Chambéry, 1532 avenue de la Houille Blanche, 73000 Chambéry, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 49 500 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 7 - INTITULÉ: Tri-conditionnement et valorisation des cartons bruns.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Trigenium, 10 route de Vovray, BP 103, 74000 Annecy, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 2 000 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 8 - INTITULÉ: Tri-conditionnement et valorisation des "bois propres".
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   3. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Nantet Locabennes, Pont Mollard, 73800 Francin, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 21 000 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 9 - INTITULÉ: Tri-conditionnement et valorisation des déchets à base de plâtre.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Nantet Locabennes, Pont Mollard, 73800 Francin, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée:
MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 10 - INTITULÉ: Enlèvement et tri-conditionnement et valorisation des textiles.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   1. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Tri Vallees, ZA Terre Neuve, route des Chènes, 73200 Gilly-sur-isère, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 6 300 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 11 - INTITULÉ: Enlèvement et traitement des DDM (déchets dangereux des ménages).
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   5. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Veolia- Sarpi La Talaudiere, ZI Molina la Chazotte, 461 rue George Sand, 42350 La Talaudiere, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 9 400 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 12 - INTITULÉ: Enlèvement et traitement-valorisation des batteries.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   4. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Duret Marcel SAS, ZA du Thermosay, 74210 Marlens, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 55 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 13 - INTITULÉ: Enlèvement et traitement-valorisation des huiles végétales.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Triadis Services, "le Hongry", 39100 Beaufort, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 0 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 14 - INTITULÉ: Enlèvement et traitement-valorisation des huiles minérale ou synthétiques.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   1. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: SITA MOS Vénissieux -agence Medisita, 200 avenue Francis de Préssensé, 69200 Vénissieux, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 50 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 15 - INTITULÉ: Enlèvement et traitement des DASRI (déchets d'activités de soins à risques infectieux).
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   3. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Veolia Propreté - Onyx, 59 rue de l'île Gabourg, 38340 Voreppe, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 500 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 16 - INTITULÉ: Enlèvement et traitement-valorisation des consommables informatiques : cartouches et toners d'impression.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Tri Vallees, ZA terre Neuve, route des Chênes, 73200 Gilly-sur-Isère, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 17 - INTITULÉ: Broyage de déchets verts.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Seforest, 5 rue de la Bouverie ZI Vovray, 74000 Annecy, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 11 300 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 18 - INTITULÉ: Transport et épandage de déchets verts d'espaces verts broyés.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Basso TP, 25 avenue Serbine, 73400 Ugine, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 30 000 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 19 - INTITULÉ: Traitement et valorisation ou stockage de déchets inertes.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Basso TP et Carrières de Marlens (groupement), 25 avenue Serbine, 73400 Ugine, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 6 600 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009/D1 LOT n°: 20 - INTITULÉ: Collecte et transport des ordures ménagères résiduelles des campings.
V.1)Date d'attribution du marché: 17.12.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Sibuet, ZA la Grande Bellavarde, 73390 Chamoux-sur-Gelon, FRANCE.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 25 000 EUR.
Hors TVA.
En cas de montant annuel ou mensuel: le nombre d'années:
   1. 
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Annonce n° 252, BOAMP 208 A du 28.10.2009. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2010.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.2.2010.
 
 
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