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Date de publication : 12/02/2010
Date de péremption : 23/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Marché publics d'installation d'ascenseurs des résidences 197a, 197b quai de Bilina et 2, 4, 6, 8 et 10 rue du Lozère 30 318 Alès, FRANCE. Marché publics d'installation d'ascenseurs des résidences 197a, 197b quai de Bilina et 2, 4, 6, 8 et 10 rue du Lozère 30 318 Alès, FRANCE

2010/S 30-042753 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Logis Cévenols, 433 quai de Bilina, à l'attention de M. Garcia Jean-Luc, 30318 Alès, FRANCE. Tél. +33 466784700. E-mail: marchespublics@logis-cevenols.fr. Fax +33 466784702.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Logis Cévenols, 433 quai de Bilina, à l'attention de M. Ponge Patrick, 30318 Alès Cedex, FRANCE. Tél. +33 466784717. Fax +33 466784730.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Logis Cévenols, 433 quai de Bilina, à l'attention de Mlle Bastianel Lydie, 30318 Alès, FRANCE. Tél. +33 466784726. Fax +33 466784702. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_ 2010_z2ZuIrgUAo.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché publics d'installation d'ascenseurs des résidences 197a, 197b quai de Bilina et 2, 4, 6, 8 et 10 rue du Lozère 30 318 Alès, FRANCE.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Alès (30).
Code NUTS: FR812.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Marché publics d'installation d'ascenseurs des résidences 197a, 197b quai de Bilina et 2, 4, 6, 8 et 10 rue du Lozère 30 318 Alès, FRANCE.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45313100, 50750000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Options au sens du droit communautaire: Le marché pourra faire l'objet d'avenants et/marchés complémentaires.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Une avance forfaitaire pourra être accordée au prestataire titulaire du marché sauf renonciation expresse par le titulaire du marché dans l'acte d'engagement. Le versement de cette avance est conditionné par la constitution d'une seule garantie à première demande.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Fonds propres du pouvoir adjudicateur.

Les règlements seront effectués par virement à 30 jours à partir de la réception de la demande de règlement par les Logis Cévenols.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les 2 qualités.

Le groupement sera solidaire.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix des prestations. Pondération: 50 %.
 
2.Valeur Technique. Pondération: 40.
 
3.Délai d'exécution. Pondération: 10 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2010.08.33.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 23.3.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Type de pouvoir adjudicateur : établissement public.
Caractéristiques du marché : Le présent marché prendra la forme, pour partie, d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur.
Au sens du droit communautaire, le présent marché est un accord-cadre conclu avec un seul opérateur.

Le marché est passé sans minimum ni maximum (pour la partie à bon de commande).
Variantes autorisées.
Options : Telles que définies dans les documents de la consultation.
Documents à produire à l'appui des candidatures :
 - DC4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants),  - DC5 (Déclaration du candidat),  - copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,  - document justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,  - chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernantles fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,  - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,  - attestation sur l'honneur suivant le cadre fournis lors de la consultation,  - liste des principaux travaux équivalents effectués au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,  - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
 - DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus),  - Attestation d'assurance.
(Les déclarations des candidats sont disponibles à l'adresse suivante :
Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
Critères de sélection des candidatures :
Garanties professionnelles, capacités financières et techniques des prestataires.
Durée du marché: 12 mois pour les travaux et 10 ans pour la maintenance à compter des ordres de service de démarrage des prestations.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de remise des offres :

Les offres, sous forme matérialisée, devront parvenir par pli recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante : Logis Cévenols - service marchés publics - 433 quai de Bilina 30 318 Alès Cedex, FRANCE.

Les offres peuvent également être remises sous forme dématérialisée conformément aux prescriptions du règlement de la consultation.
Conditions pour obtenir les documents : Logis Cévenols - services marchés publics - 433 quai de Bilina 30 318 Alès Cedex, FRANCE. Il est demandé aux candidats d'adresser leurs demandes de retrait de dossiers préalablement par fax au service marchés publics des Logis Cévenols au +33 466784702 ou par mail auprès du même service à marchespublics@logis-cevenols.fr.

Le dossier est également totalement disponible à l'adresse suivante :
www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   9. 2.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères - CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 09, FRANCE. E-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. +33 466273700. Fax +33 466362786.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères - CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 09, FRANCE. E-mail:
greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. +33 466273700. Fax +33 466362786.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   9. 2.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
45313100 - Travaux d'installation d'ascenseurs 
50750000 - Services d'entretien d'ascenseurs 

 
            

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