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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 07/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Marchés d'assurances pour les besoins du Conservatoire du littoral. Marchés d'assurances pour les besoins du Conservatoire

2009/S 119-173369 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CELRL de Rochefort, Corderie Royale - BP 10137, à l'attention de M. le Directeur du Conservatoire du Littoral, F-17306 Rochefort Cedex.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ace Consultants, 42 boulevard Calmette, à l'attention de Ralph Cosnard, F-30400 Villeneuve-les-Avignon. Tél. +33 490275810. E-mail:
aceconsult@orange.fr. Fax +33 490270477.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conservatoire du littoral, Corderie Royale - BP 10137, à l'attention de Karine Roullin, F-17306 Rochefort Cedex. Tél. +33 546847291. E-mail:
k.roullin@conservatoire-du-littoral.fr. Fax +33 546847278.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Conservatoire du littoral, Corderie Royale - BP 10137, à l'attention de Karine Roullin, F-17306 Rochefort Cedex. Tél. +33 546847291. E-mail: k.roullin@conservatoire-du-littoral.fr. Fax +33 546847278.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Environnement.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marchés d'assurances pour les besoins du Conservatoire du littoral.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 6a.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Marchés d'assurances pour les besoins du Conservatoire.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
66510000.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 60 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
66515000.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Responsabilité civile et risques annexes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
66516400.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Flotte véhicules et risques annexes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
66514110.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique de l'offre. Pondération: 60 %.
 
2.Prix des prestations. Pondération: 40 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   7. 9.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers, BP 541, F-86020 Poitiers Cedex. Tél. +33 549607919.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 19.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
66510000 - Services d'assurance 
66514110 - Services d'assurance de véhicules à moteur 
66515000 - Services d'assurance dommages ou pertes 
66516400 - Services d'assurance responsabilité civile générale 

 
            

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