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Date de publication : 17/03/2010
Date de péremption : 23/04/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Marchés à bons de commandes pour l'achat de fournitures diverses pour les services techniques de la Ville de Rambouillet. Marchés à bons de commandes pour l'achat de fournitures diverses pour les services techniques de la Ville de Rambouillet

2010/S 53-078530 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Rambouillet service marchés publics, 23 rue de la Sablière Attn: M. Manchon Pascal, gestionnaire des marchés publics 78514 Rambouillet Cedex FRANCE Téléphone +33 134855678 Courrier électronique (e-mail): service.marches@rambouillet.fr Fax +33 130418477 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.rambouillet.fr Adresse du profil d'acheteur http://www.marches-rambouillet.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Services techniques 23 rue de la Sablière Attn: M. Bajeux / M. Hullot 78120 Rambouillet FRANCE Téléphone +33 134855678 Courrier électronique (e-mail): services.techniques@rambouillet.fr Fax +33 134856094 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Services techniques service des marchés publics, 23 rue de la Sablière Attn: M. Manchon / Mlle Lamy 78120 Rambouillet FRANCE Téléphone +33 134855678 Courrier électronique (e-mail): service.marches@rambouillet.fr Fax +33 130418477 internet: http://www.marches-rambouillet.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Services techniques service des marchés publics, 23 rue de la Sablière Attn: M. Manchon / Mlle Lamy 78120 Rambouillet FRANCE Téléphone +33 134855678 internet: http://www.marches-rambouillet.com
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Marchés à bons de commandes pour l'achat de fournitures diverses pour les services techniques de la Ville de Rambouillet.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison 10 rue Lenôtre, 78120 Rambouillet., FRANCE.
Code NUTS FR103
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Marchés à bons de commandes pour l'achat de fournitures diverses pour les services techniques de la Ville de Rambouillet.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44420000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marchés d'un an renouvelable deux fois un an avec maximum annuel par lot.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de peinture, revêtement de sol et petit matériel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44800000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant maximum annuel : 80 000 EUR HT.
LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de bois et dérivés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03410000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant maximum annuel : 30 000 EUR HT.
LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de matériel plomberie-sanitaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44115210
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant maximum annuel : 30 000 EUR HT.
LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de matériaux de construction et petit matériel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44190000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant maximum annuel : 70 000 EUR HT.
LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de matériel d'électricité.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 31600000
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant maximum annuel : 80 000 EUR HT.
LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de quincaillerie et petit outillage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44316400
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant maximum annuel : 50 000 EUR HT.
LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de matériaux de travaux publics.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44113900
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant maximum annuel : 20 000 EUR HT.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement : budget communal.
Délai global de paiement de 35 jours à réception de factures.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix des fournitures. Pondération 50
 
2.Moyens, mémoire technique. Pondération 30
 
3.Service après-vente, moyen et délai d'intervention. Pondération 10
 
4.Performances en matière de protection de l'environnement. Pondération 10
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 10M02
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 23.4.2010 - 17:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78000 Versailles FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-versailles@juradm.fr Téléphone +33 139205400 internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr Fax +33 130211119
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78000 Versailles FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-versailles@juradm.fr Téléphone +33 139205400 internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr Fax +33 130211119
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
12.3.2010
 
 
C L A S S E    C P V
31600000 - Matériel électrique 
44420000 - Produits utilisés dans la construction 
44800000 - Peintures, vernis et mastics 
44115210 - Matériel de plomberie 
44190000 - Matériaux de construction divers 
44316400 - Articles de quincaillerie 
44113900 - Matériaux d'entretien routier 

 
            

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