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Date de publication : 19/05/2010
Date de péremption : 05/07/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Marchés à bons de commandes de fournitures d'ateliers. Fournitures de matériels d'ateliers sans seuils annuels de commandes. CPV: 44115210, 44316400, 31680000, 44192000, 44810000.

2010/S 96-145207 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Chartres Habitat 23 rue des Bas Bourgs Attn: M. Lemercier, directeur général 28003 Chartres FRANCE Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Chartres Habitat 23 rue des Bas Bourgs Contact: Pôle Gestion du Patrimoine Attn: M. Chesneau 28003 Chartres Cedex FRANCE Téléphone +33 237256539 Courrier électronique (e-mail): p.chesneau@chartres-habitat.com Fax +33 237343795 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Chartres Habitat 23 rue des Bas Bourgs Contact: Pôle Gestion des Marchés Publics, du foncier et des Montages d'opérations Attn: Mme Lerable 28003 Chartres Cedex FRANCE Téléphone +33 237256541 Courrier électronique (e-mail): s.lerable@chartres-habitat.com Fax +33 237343795 internet: http://agysoft.marcoweb.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Chartres Habitat 23 rue des Bas Bourgs Contact: pôle gestion des marchés publics, du foncier et des montages d'opérations 28003 Chartres Cedex FRANCE internet: http://agysoft.marcoweb.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Logement et développement collectif
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Marchés à bons de commandes de fournitures d'ateliers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison 23 rue des Bas Bourgs, 28003 Chartres Cedex, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fournitures de matériels d'ateliers sans seuils annuels de commandes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44115210, 44316400, 31680000, 44192000, 44810000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marchés conclus sans seuils minilmums et maximums annuels.
II.2.2)Options Oui Nombre de reconductions éventuelles 3
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 1.2011. Jusqu'au 31.12.2011 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ Plomberie - sanitaire
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de matériels de plomberie et de sanitaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44115210, 44411000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Pas de seuils annuels de commandes.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT À compter du
   1. 1.2011. Jusqu'au 31.12.2011
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Possibilité de 3 reconductions expresses. LOT n° 2 INTITULÉ Quincaillerie. Métaux. Matériel. Petit outillage
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fournitures de matériels de quincaillerie, métaux, petit outillage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44316400, 14700000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Pas de seuils annuels de commandes.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT À compter du
   1. 1.2011. Jusqu'au 31.12.2011
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Possibilité de 3 reconductions expresses. LOT n° 3 INTITULÉ Electricité. Lampes tubes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fournitures de matériels d'électricité, de lampes et de tubes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 31680000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Pas de seuils annuels de commandes.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT À compter du
   1. 1.2011. Jusqu'au 31.12.2011
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Possibilité de 3 reconductions expresses. LOT n° 4 INTITULÉ Bois. Matériaux
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fournitures de bois et matériaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03410000, 44192000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Pas de seuils annuels de commandes.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT À compter du
   1. 1.2011. Jusqu'au 31.12.2011
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Possibilité de 3 reconductions expresses. LOT n° 5 INTITULÉ Peintures. Papiers peints. Vitrerie
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fournitures d'articles de peintures, papiers peints et vitrerie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44810000, 39191100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Pas de suils annuels de commandes.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT À compter du
   1. 1.2011. Jusqu'au 31.12.2011
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Possibilité de 3 reconductions expresses. LOT n° 6 INTITULÉ Revêtements de sols. Colle. Ragréage
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fournitures d'articles de revêtements de sols, colle et ragréage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 45430000, 24910000, 45262320
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Pas de seuils annuels de commandes.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT À compter du
   1. 1.2011. Jusqu'au 31.12.2011
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Possibilité de 3 reconductions expresses.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Pas de cautionnement. Garanties professionnelles, techniques et financières.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement dans le cadre du budget de l'office, section de fonctionnement, fonds propres. Paiement dans un délai de 35 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Délai de livraison et méthode de livraison. Pondération 60 %
 
2.Prix des fournitures. Pondération 40 %
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents
   2. 7.2010 - 16
:
00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   5. 7.2010 - 12
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléance Cedex 1 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-orleans@juradm.fr Téléphone +33 238775900 Fax +33 238538516
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Référé pré contractuel dans les 16 jours suivant notification des résultats. Référé contractuel dans le mois suivant la publication de l'avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois suivant la notification de l'acte faisant grief.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.5.2010
 
 
C L A S S E    C P V
14700000 - Métaux de base 
24910000 - Colles 
31680000 - Fournitures et accessoires électriques 
39191100 - Papier peint 
44115210 - Matériel de plomberie 
44192000 - Autres matériaux de construction divers 
44316400 - Articles de quincaillerie 
44411000 - Appareils sanitaires 
44810000 - Peintures 
45262320 - Ragréages 
45430000 - Revêtement de sols et de murs 

 
            

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