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Date de publication : 14/10/2010
Date de péremption : 30/11/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Nice: Papeterie
Matériel et fournitures pédagogiques. Lots: 1 à 12. Matériel et fournitures pédagogiques. Lots: 1 à 12. Le présent appel d'offres Ouvert porte sur l'acquisition de fournitures et materiel pedagogiq...

2010/S 200-305134 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Nice mairie, 5 rue de l'Hôtel de Ville Attn: M. le maire 06364 Nice Cedex 4 FRANCE Téléphone +33 497134470 Courrier électronique (e-mail): dao@nicecotedazur.org Fax +33 497132919 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Contact: les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail à: valerie.tonna@ville-nice.fr et denise.corsi@ville-nice.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de Nice - direction adjointe de l'éducation 24 bd de Cimiez, 2°étage, bureau 210 Contact: valerie.tonna@ville-nice.fr 06364 Nice Cedex 4 FRANCE Courrier électronique (e-mail): denise.corsi@ville-nice.fr internet: http://usagers.ville-nice.fr/AO Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Direction adjointe gestion des marchés publics 45 rue Gioffredo, - 4eme étage 06364 Nice Cedex 4 FRANCE internet: http://www.achatpublic.com/appli_apc/BienvenueEnt.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Matériel et fournitures pédagogiques. Lots: 1 à 12.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 48
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Matériel et fournitures pédagogiques. Lots: 1 à 12.
Le présent appel d'offres Ouvert porte sur l'acquisition de fournitures et materiel pedagogiques nécessaires à l'enseignement et au fonctionnement des écoles publiques du 1er degré et autres structures municipales, telles que: Direction Adjointe de la Jeunesse, direction adjointe de l'animation et des loisirs, direction des affaires sociales, direction de la culture, direction du cinéma, direction de la santé, direction du parc Phoenix. Code commande: 1502 - 15020001 - 1504 - 1505 - 1508 - 15080001 - 15080002  - 2203 - 2303 - 2305 - 2309 - 2310 - 2311 - 2314 - 2802 - 3302 - 3601 - 3605 - 3607 - 3701 - 3801.
Le candidat devra indiquer s'il dispose d'un site internet accessible gracieusement aux enseignants et aux différentes structures municipales, afin de pouvoir réaliser les précommandes. Dans ce cas, il fournira le lien internet, accessible aux non professionnels, qui sera contractualisé dans l'acte d'engagement.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marche a bons de commande: Montant annuel minimum tous lots confondus: 714 500 EUR TTC. Montant annuel maximum tous lots confondus: 2 313 000 EUR (TTC. Durée du marché: 1 an à compter de la notification du marché. Ce marché sera renouvelable par reconduction expresse 3 fois pour une durée égale. La durée totale ne pourra pas excéder 4 ans. Date prévisionnelle de début des prestations:
   1. 3.2011. Délais de livraison:  - 15 jours ouvrés à compter du lendemain du jour de réception de la commande pour les lots 1à 8 et 12,  - 8 jours ouvrés à compter du lendemain du jour de réception de la commande pour les lots 9, 10 et 11.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Avenants et marchés complémentaires éventuels, prestations similaires prévues à l'article 35 II 4°, marché reconductible 3 fois. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Livres scolaires tous les éditeurs confondus et matériel éducatif et pédagogique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 120 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 440 000 EUR TTC. LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Livres scolaires, non scolaires et supports pédagogiques des éditions MDI.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 8 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 26 000 EUR TTC. LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Livres scolaires, non scolaires et supports pédagogiques des éditions SED.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 12 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 36 000 EUR TTC. LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Livres scolaires, non scolaires et supports pédagogiques des éditions Sedrap.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 33 000 EUR TTC. LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Livres scolaires, non scolaires et supports pédagogiques des éditions Nathan.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 53 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 160 000 EUR TTC. LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Livres scolaires, non scolaires et supports pédagogiques des éditions Bourrelier/Sylemma/ Scolavox.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 29 500 EUR TTC et montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC. LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Livres scolaires, non scolaires et supports pédagogiques des éditions Celda Asco.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 8 500 EUR TTC et montant maximum annuel: 28 000 EUR TTC. LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Coins activités.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 33 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC. LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Papeterie, écriture, accessoires de bureau, produits informatique et bureautique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 225 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 700 000 EUR TTC. LOT n° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Articles de peinture et de coloriage pour les enfants.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 90 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 290 000 EUR TTC. LOT n° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Travaux manuels.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 95 500 EUR TTC et montant maximum annuel: 300 000 EUR TTC. LOT n° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Jouets divers pour la petite enfance.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30192700, 22111000, 37524000, 39162100, 37520000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Marché à bons de commande: montant minimum annuel: 30 000 EUR TTC et montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent  - Le mode de règlement choisi par le Maître d'ouvrage est: le mandatement par virement administratif, sur les crédits ouverts au budget suivant les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le code des marchés publics. Conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19.12.2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est fixé à 30 jours.
Le comptable assignataire du paiement est M. le receveur des finances.  - Pour les lots dont le montant minimum est supérieur à 50 000 EUR HT et conformément à l'article 87 du code des marchés publics, une avance pourra être accordée dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le taux d'avance est fixé à 10 %.
Le titulaire peut refuser le versement de l'avance.
Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.  - Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes. La périodicité du versement des acomptes est fixée à un mois.  - Prix révisables.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - La lettre de candidature (DC1) mise à jour au 15.9.2010 complétée, datée et signée ou équivalent,  - La " déclaration du candidat ", imprimé DC2 (version 15.9.2010) ou équivalent, complétée.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global concernant les fournitures, au cours du dernier exercice disponible.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Pour le lot 1: la valeur technique de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 60
 
2.Pour le lot 1: le prix de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 40
 
3.Pour les lots 2 à 7: le prix de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 80
 
4.Pour les lots 2 à 7: la valeur technique de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 20
 
5.Pour le lot 8: le prix de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 70
 
6.Pour le lot 8: la valeur technique de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 30
 
7.Pour le lot no 9: la valeur technique de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 60
 
8.Pour le lot no 9: le prix de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 40
 
9.Pour le lot no 10: la valeur technique de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 60
 
10.Pour le lot no 10: le prix de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 40
 
11.Pour le lot 11: le prix de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 70
 
12.Pour le lot 11: la valeur technique de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 30
 
13.Pour le Lot 12: la valeur technique de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 60
 
14.Pour le Lot 12: le prix de l'offre voir le paragraphe autres informations. Pondération 40
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 4286
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 30.11.2010 - 16:00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 30.11.2010 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
 
1.Remise des echantillons: ils seront transmis par colis recommande avec demande D'Avis de reception postale, soit remis, contre recepisse, a: Mairie de Nice. Direction adjointe de l'Éducation. 24 bd de Cimiez - villa Paradiso. 06364 Nice Cedex
   4.  Tel: +33 497132947 ou +33 497132945, fax: +33 497134027. Avant la date et heure limite de remise des offres.
 
2.Selection des candidatures: les candidatures sont examinées en application de l'article 52 du code des marchés publics au regard des éléments demandés à l'article
   3. a du règlement de consultation.
 
3.Jugement des offres: il sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. Pour tous les lots, le candidat veillera à renseigner à l'acte d'engagement:  - S'il dispose ou non d'un site ou logiciel de commande,  - S'il accède ou non à la carte achat (cet élément n'étant pas une condition du jugement de l'offre). Pour le lot 1, il portera sur les critères pondérés suivants jugés au vu du cadre de réponse et de l'acte d'engagement:  - 60 %: critère valeur technique de l'offre jugée au travers de:  -- la diversité des éditeurs supplémentaires: 80 %,  -- le site ou logiciel de saisie des commandes: 20 %,  - 40 %: critère prix de l'offre jugé au travers du (des) rabais consenti (s):  -- sur la liste obligatoire: 60 %. (Livres: 60 % et supports pédagogiques: 40 %).  - sur la liste complémentaire: 40 %. (Livres: 60 % et supports pédagogiques: 40 %). (NB: la liste minimale obligatoire des éditeurs est à renseigner dans sa totalité sous peine de rejet de l'offre). Pour les lots 2 à 7, il portera sur les critères pondérés suivants jugés au vu du cadre de reponse à l'acte d'engagement: 80 %: critère prix de l'offre jugé au travers du (des) rabais consenti (s):  - sur les livres: 60 %,  - sur les supports pédagogiques: 40 %. 20 %: critère valeur technique de l'offre sera jugée au travers du site ou logiciel de saisie des commandes. Pour le lot 8, il portera sur les critères pondérés suivants: 70 %: critère prix de l'offre jugé au travers du DDED  -30 %: critère valeur technique de l'offre jugée au travers de:  -- Diversité des articles listés au DDED: il sera pris en compte le nombre de modèle proposé par article (80 %),  -- Site ou logiciel de saisie des commandes (20 %). Pour le lot n° 9, il portera sur les critères pondérés suivants:  - 60 % critère valeur technique de l'offre jugée au travers de:  - la qualité des échantillons jugée par 5 notateurs: 80 %,  - le site ou logiciel de saisie des commandes: 20 %. 40 % critère prix de l'offre jugé au travers du DDED. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront, dans la gamme " marque du fournisseur " ou " autre marque ", les échantillons suivants (les échantillons doivent correspondre aux tarifs proposés au DDED).  - 1 petit cahier 96 pages - 17 x 22 - dos agrafé - 80 à 90 g: ligne 4,  - 1 cahier 96 pages - 21 x 29,7 - dos agrafé - 80 à 90 g: ligne 6,  - 1 cahier de brouillon 48 pages - 17 x 22 - dos agrafé 60 g: ligne 10,  - 1 protège-cahier standard 17 x 22: ligne 26,  - 1 classeur rigide - 21 x 29,7 - cartonné recyclable: ligne 33,  - 1 classeur souple - 21 x 29,7 - plastique: ligne 34,  - 1 paquet de feuilles mobiles perforées 21 x 29,7 - 70 g et 90 g: ligne 40,  - 1 paquet de pochettes transparentes perforées 21 x 29,7: ligne 41,  - Stylo à bille - pointe moyenne - 1 bleu,1 noir, 1 vert, 1 rouge: ligne 46,  - 1 boite de crayon papier - hB: ligne 51,  - 1 effaceur réécriveur: ligne 59,  - 1 marqueur pointe ogive: ligne 62,  - 1 correcteur flacon: ligne 67,  - 1 gomme pour crayon et encre: ligne 71,  - 1 bâton de colle - non toxique - sans solvant: ligne 79,  - 1 règle plate en plastique - 30 cm: ligne 95,  - 1 équerre en plastique - 21 cm - 60°: ligne 99,  - 1 rapporteur en plastique - 12 cm: ligne 100,  - 1 compas scolaire à bague: ligne 101,  - 1 paire de ciseaux scolaires - 12 à 13 cm - bout rond: ligne 107. Pour le lot no 10, il portera sur les critères pondérés suivants: 60 % critère valeur technique de l'offre jugée au travers de:  - la qualité des échantillons jugée sur la base de 5 notateurs: 80 %,  - le site ou logiciel de saisie des commandes: 20 %. 40 % critère prix de l'offre jugé au travers du DDED Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront, dans la gamme " marque du fournisseur " ou " autre marque ", les échantillons suivants (les échantillons doivent correspondre aux tarifs proposés au DDED).  - 1 cahier de dessin 16 pages - 17 x 22 - 90g: ligne 11,  - 1 boite de crayons de couleur: ligne 13,  - 1 boite de pastel à l'huile: ligne 16,  - 1 boite de crayons à la cire: ligne 19,  - 1 boite de fusains: ligne 22,  - 1 boite de feutres dessin pointe moyenne: ligne 24,  - Flacon d'encre à dessiner différentes couleurs: ligne 32,  - Gouache au doigt plusieurs couleurs:ligne 35,  - Gouache liquide plusieurs couleurs: ligne 39,  - Peinture acrylique brillante plusieurs couleurs: ligne 46,  - Peinture pailletée plusieurs couleurs: ligne 48,  - Peinture nacrée plusieurs couleurs:ligne 49,  - 1 flacon de vernis solvant: ligne 50,  - 1 flacon de vernis vitrail: ligne 52,  - 1 grille à bruine: ligne 54,  - 1lot de rouleau à peindre: ligne 57,  - 1 pinceau poney no 10: ligne 62,  - 1 pinceau queue de morue: ligne 79,  - 1 brosse plate en soie no 12: ligne 88,  - 1 lot de pochoirs: ligne 106. Pour le lot 11, il portera sur les critères pondérés suivants: 70 % critère prix de l'offre jugé au travers du DDED 30 % critère valeur technique de l'offre jugée au travers de:  - diversité des articles listés au DDED: il sera pris en compte le nombre de modèle proposé par article (80 %),  - Le site ou logiciel de saisie des commandes (20 %). Pour le lot 12, il portera sur les critères pondérés suivants: 60 % critère valeur technique de l'offre jugée au travers de:  - la diversité des articles proposés au DDED: il sera pris en compte le nombre de modèle par article (80 %),  - le site ou logiciel de saisie des commandes (20 %). 40 % critère prix de l'offre jugé au travers du DDED.
 
4.À compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées. Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les candidats pourront choisir l'une des 3 procédures suivantes de remise des offres: A) par voie électronique uniquement; B) par courrier uniquement (sur support papier ou support physique électronique); C) par voie électronique et par courrier; dans ce cas la transmission par courrier est la copie de sauvegarde de la transmission par voie électronique.
 1)Précisions concernant la remise des offres par courrier: les plis devront être expédiés par la Poste en recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé.
 2)Précisions concernant la remise des offres par voie électronique:
Les formats électroniques du dossier de consultation des entreprises et de remises des plis sont:  - acrobat (.pdf),  - word (.doc),  - excel (.xls),  - pour les documents images: formats " bmp ", " jpg ", " jpeg " ou " tif ".
Le niveau de signature électronique demandé au(x) candidat(s) pour sa(leurs) réponse(s) électronique(S) est au moins de niveau 2 d'un certificat référencé Minefi.
 3)La copie de sauvegarde (sur support physique cd-rom, dvd-rom ..., ou sur support papier) peut être envoyée par l'opérateur économique dans les conditions prévues par l'arrêté ministériel no 11 du 28.8.2006. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres et être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde" à l'adresse indiquée à l'article relatif à la remise sur support papier ou support physique électronique du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179 06359 Nice Cedex 4 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-nice@juradm.fr Téléphone +33 492041313 internet: http://www.ta-nice.juradm.fr Fax +33 493557831 Organe chargé des procédures de médiation Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics 22 boulevard Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20 FRANCE Téléphone +33 491156374 Fax +33 491156190
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179 06359 Nice Cedex 4 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-nice@juradm.fr Téléphone +33 492041313 internet: http://www.ta-nice.juradm.fr Fax +33 493557831
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 12.10.2010
 
 
C L A S S E    C P V
22111000 - Livres scolaires 
30192700 - Papeterie 
37520000 - Jouets 
37524000 - Jeux 
39162100 - Matériel pédagogique 

 
            

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