01 49 36 46 20 Inscription gratuite Contact Connexion
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 04/11/2009
Date de péremption : 18/12/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Materiel orthopedique, de contention et d'immobilisation - 2ème consultation - CCAP n°09e2f055. Materiel orthopedique, de contention et d'immobilisation - 2ème consultation - CCAP n°09e2f055

2009/S 212-305847 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Grenoble, 1 boulevard de la Chantourne, BP 217, à l'attention de Mlle Martinez Alexandra, F-38043 Grenoble. Tél. +33 476765010. E-mail: amartinez1@chu-grenoble.fr.
Fax +33 476765110.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ index.do.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHU de Grenoble, BP 217, Contact: Pôle HBL, Direction des affaires économiques, à l'attention de Mlle Alexandra Martinez, F-38043 Grenoble Cedex
   9.  Tél. +33 476765010. E-mail: amartinez1@chu-grenoble.fr.
Fax +33 476765110. URL: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ index.do.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de Grenoble, BP 217, Contact: Pôle HBL, Direction des affaires économiques, à l'attention de Mlle Alexandra Martinez, F-38043 Grenoble Cedex
   9.  Tél. +33 476765010. E-mail: amartinez1@chu-grenoble.fr. Fax +33 476765110. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_ 2009_pN-_LMuMEM.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CHU de Grenoble, BP 217, Contact: Direction générale - pavillon Dauphiné, F-38043 Grenoble Cedex
   9. 
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Materiel orthopedique, de contention et d'immobilisation - 2ème consultation - CCAP n°09e2f055.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: CHU de Grenoble, 38043 Grenoble Cedex 9, FRANCE.
Code NUTS: FR.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Materiel orthopedique, de contention et d'immobilisation - 2ème consultation - CCAP n°09e2f055.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33141700.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 1.2010. Jusqu'au: 31.12.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Matérieau thermoformable à basse température
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Matérieau thermoformable à basse température.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33693000.
LOT N° 2 INTITULÉ: Attelles de main
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Attelles de main.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33141760.
LOT N° 3 INTITULÉ: Chaussures orthopédiques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Chaussures orthopédiques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33141740.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie et aucune caution.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds propres (Art 86 à 111 du code des marchés publics).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposé à l'attributaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail,  - Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier :
A) Qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales; b) Qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir; c) Qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L 324-9, L 324-10, 341-6, L 125-1, L 125-3 du code du travail ; Afin de faciliter la gestion des dossiers, le candidat est invité à utiliser les documents certifiés Dc 4, Dc 5, Dc 6 et Dc
   7. 
 - Une déclaration annuelle relatives aux emplois de personnes handicapées, ou bien la quittance d'une contribution au " fond de développement pour l'insertion professionnelle des handicapées.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,  - Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: ccap 09E2F055.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 18.12.2009 - 11:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   2. 11.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, F-38000 Grenoble. Tél. +33 476429000. Fax +33 476422269.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble  - Greffe de la troisième chambre, 2 place de Verdun, F-38000 Grenoble. E-mail: greffe.ta-grenoble@juradl.fr. Tél. +33 476429006.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   2. 11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33141700 - Fournitures orthopédiques 
33141740 - Chaussures orthopédiques 
33141760 - Attelles 
33693000 - Tous les autres produits thérapeutiques 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR