01 49 36 46 20 Inscription gratuite Contact Connexion
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 09/02/2011
Date de péremption : 04/04/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Matériels d'offices des unités de soins. CPV: 39713100, 42500000, 39711362.

2011/S 27-044116 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CH du Mans 194 avenue Rubillard 72037 Le Mans Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 243434310 Courrier électronique (e-mail): scteco@ch-lemans.fr Fax +33 243434411 Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur http://www.achats-hopitaux.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Code NUTS FR514
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Matériels d'offices des unités de soins.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39713100, 42500000, 39711362
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Lave-Vaisselle.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39713100 LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Armoires froides ventilées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42500000 LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fours à micro-ondes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39711362
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Fonds propres - articles 86 à 111 du code des marchés publics. Délai de paiement - article 98 du code des marchés publics.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur l'honneur prévue à l'article 45 du code des marchés publics, attestation de non-condamnation pour infraction au code du travail, attestation sur l'honneur de ne pas avoir fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées à l'article L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices, déclaration relative à l'importance des effectifs pour chacune des 3 dernières années.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Certificats de conformité à des spécifications ou des normes. Certificats de qualification professionnelle, références de prestations similaires de moins de 3 ans.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.La valeur technique. Pondération 50
 
2.Le prix. Pondération 40
 
3.Le niveau de prise en compte de l'environnement. Pondération 10
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   4. 4.2011 - 12
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   8. 2.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nantes 6 allée Ile Gloriette 44000 Nantes FRANCE Organe chargé des procédures de médiation Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 8 rue de Chateaubriand 44000 Nantes FRANCE
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - référé pré-contractuel, depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat, devant le Tribunal administratif de Nantes (article L 551-1 du code de justice administrative),  - autres recours: article L551.1 du code de justice administrative.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   8. 2.2011
 
 
C L A S S E    C P V
39711362 - Fours à micro-ondes 
39713100 - Lave-vaisselle 
42500000 - Matériel de réfrigération et de ventilation 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR