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appel-offre
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Date de publication : 15/05/2010
Date de péremption : 21/06/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

mise à disposition de lecteurs de glycémie et de lecteurs de cétonémie avec fourniture de consommables. Le présent marché concerne la fourniture de bandelettes réactives (ou technologies équivalente), contrôles et consommables pour la mesure de la glycémie capillaire et de la cétonémie capillaire avec mise à disposition de lecteurs pour les services cliniques du Centre hospitalier de Valenciennes. CPV: 33124131.

2010/S 94-141678 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Centre hospitalier de Valenciennes avenue Désandrouin BP 479 Contact: cellule des marchés Attn: M. le directeur 59322 Valenciennes Cedex FRANCE Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur https://marchespublics.nord-sante.org Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier de Valenciennes avenue Désandrouin BP 479 Contact: M. Vincent Lippens, responsable secteur biomédical 59322 Valenciennes Cedex FRANCE Téléphone +33 327143438 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier de Valenciennes avenue Désandrouin BP 479 Contact: cellule des marchés 59322 Valenciennes Cedex FRANCE Téléphone +33 327143565 internet: https://marchespublics.nord-sante.org/ Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Santé
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Aoo 10-141 : mise à disposition de lecteurs de glycémie et de lecteurs de cétonémie avec fourniture de consommables.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Centre hospitalier de Valenciennes, 59300 Valenciennes FRANCE. Code NUTS FR301
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats
Le présent marché concerne la fourniture de bandelettes réactives (ou technologies équivalente), contrôles et consommables pour la mesure de la glycémie capillaire et de la cétonémie capillaire avec mise à disposition de lecteurs pour les services cliniques du Centre hospitalier de Valenciennes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33124131
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Ledit marché sera résiliable unilatéralement par le Centre hospitalier de Valenciennes sans indemnité pour le titulaire et ce à chaque date anniversaire du contrat sous réserve d'un préavis de 3 mois.
Le marché est conclu pour une période initiale de 4 ans à compter de la notification du marché.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Option 1 : lecteurs concernés (lot n° 1).
Les soumissionnaires qui en ont la possibilité pourront proposer la mise à disposition d'analyseurs connectés. Cela s'inscrit dans une démarche d'évaluation du Centre hospitalier de Valenciennes de cette technologie, en cohérence avec le déploiement prochain d'une solution informatisée du dossier unique patient et en cohérence avec les démarches d'amélioration continue des pratiques. (Voir détails dans le CCAP et CCTP). INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de consommables pour la mesure de la glycémie capillaire avec mise à disposition de lecteurs (tous services hors hémodialyse et néonatalogie).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33124131 LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de consommables pour la mesure de la glycémie capillaire avec mise à disposition de lecteurs (services d'hémodialyse et de néonatalogie).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33124131 LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de consommables pour la mesure de la cétonémieavec mise à dispositions de lecteurs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33124131
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : prix révisables pour les consommables. Une avance de 5 % du montant du bon de commande sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : sur ressources propres au titre du budget fonctionnement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :  - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Critère économique : coût global de fonctionnement sur la base d'1 an d'utilisation (MAD des lecteurs + consommables + contrôles qualité) selon formule indiquée dans le RC. Pondération 50 %
 
2.Critère qualité (qualité de la mesure). Pondération 40 %
 
3.Ergonomie générale (facilité de manipulation / hygiène). Pondération 10 %
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur AOO 10-141
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 21.6.2010 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 270 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées à la cellule des marchés du Center hospitalier de Valenciennes contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.5.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif 143 rue Jacquemars Giélée 59800 Lille FRANCE
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peutêtre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.5.2010
 
 
C L A S S E    C P V
33124131 - Bandelettes réactives 

 
            

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