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Date de publication : 20/01/2010
Date de péremption : 08/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Nettoyage et entretien des locaux de l'hôpital Paul Brousse (Ap-Hp). Nettoyage et entretien des locaux de l'hôpital Paul Brousse (AP-HP)

2010/S 13-016765 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: AP-HP Hôpital Paul Brousse, 12 avenue Paul Vaillant Couturier, Contact: M. Kévin Maurice. Hôpital Paul Brousse (AP-HP) direction des investissements, cellules des marchés, à l'attention de Mme Jacques Hélène, 94804 Villejuif Cedex, FRANCE. Tél. +33 145594042. Fax +33 145593860.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.aphp.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Hopital Paul Brousse, 12 avenue Paul Vaillant Couturier, Contact: Hôpital Paul brousse (AP-HP) Direction des investissements, cellules des marchés, à l'attention de M. Maurice Kévin, 94804 Villejuif Cedex, FRANCE. Tél. +33 145594042. Fax +33 145593860. URL:
http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Hôpital Paul Brousse (AP-HP), 12 avenue Paul Vaillant Couturier, Contact: direction des investissements, cellule des marchés, à l'attention de M. Maurice Kévin, 94804 Villejuif Cedex, FRANCE. Fax +33 145593860. URL:
http://www.achatpublic.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Hôpital Paul Brousse (AP-HP), 12 avenue Paul Vaillant Couturier, Contact: direction des investissements, cellule des marchés pavillon Montaigne porte 9, à l'attention de M. Maurice Kévin, 94804 Villejuif Cedex, FRANCE. Tél. +33 145594042. Fax +33 145593860. URL:
http://www.achats-hopitaux.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Nettoyage et entretien des locaux de l'hôpital Paul Brousse (Ap-Hp).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 14.
Lieu principal de prestation: hôpital Paul Brousse 12/14 avenue Paul Vaillant couturier, 94804 Villejuif Cedex, FRANCE.
Code NUTS: FR107.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Nettoyage et entretien des locaux de l'hôpital Paul Brousse (AP-HP).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
90911200.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Entretien de locaux d'une surface total d'environ 28 500 m² étendue progressivement à environ 32 000 m².
L'hôpital Paul Brousse (AP-HP) s'engage sur un montant minimum représenté par 70 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.

Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 125 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: L'Exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital Paul Brousse. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-407 du 28.4.2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Il ne sera pas accordé d'avance facultative.
En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché sont unitaires et révisables.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement de candidats est autorisé : Les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage d'un groupement d'une forme à une autre peut être exigé à l'attribution du marché.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.

Le marché est soumis à une clause sociale. Il pourra être résilié par l'hôpital Paul Brousse (Ap-Hp) 6 mois avant sa date de fin initiale sans indemnités.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,  - imprimé DC4 ou documents équivalents,  - imprimé DC5 ou documents équivalents,  - imprimé DC6 ou documents équivalents,  - attestations d'assurance de responsabilité civile en cours de validité émanant de la compagnie d'assurance et indiquant le domaine d'activité couvert,  - attestation de non condamnation pour infraction au code du travail,  - copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,  - attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail,  - extrait Kbis de moins de trois mois,  - attestation de visite.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - imprimé DC5 ou documents équivalents,  - imprimé DC7 ou documents équivalents.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - imprimé DC5 ou document équivalent,  - références récentes dans le domaine concerné.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Le prix. Pondération: 50 %.
 
2.La valeur technique. Pondération: 40 %.
 
3.Le développement durable. Pondération: 10 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: pbr0962010s1.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents:
   8. 3.2010 - 16:00.
Documents payants:
Prix: 0 EUR.
Conditions et mode de paiement: Documents gratuit sur téléchargement sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com, ou demande par fax au +33 145593860.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   8. 3.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis sera envoyé entre le
   1. 10.2012 et le 20.1.2013.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: L'Hopital Paul Brousse (AP-HP) est un établissement public de santé.
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 26.2.2010.
Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature sous un délai maximal de 4 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des autres candidats.
Il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager la société.
L'Offre de prix sera descriptive et comprendra:
 - l'acte d'engagement,  - l'offre de prix,  - le certificat de visite dûment complété,  - le dossier technique, obligatoire. A défaut de sa production l'offre sera déclarée irrecevable.
Il comprendra obligatoirement le développement des points concernant l'organisation des prestations ( modalités d'intervention, organisation pour assurer la qualité de la prestation, qualification et formation des personnels) et la démarche relative au développement durable.
 - un RIB ou un RIP.

Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au BOAMP et au Joue) ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 " Date limite de réception des offres ou des demandes de participation ".

Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées.

Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site cité supra.

Les candidats doivent tenir compte desaléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.
L'Offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf.
L'Ap-Hp utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tout pli contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli.
L'Offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidatureet d'offre sur support physique électronique :
disque cd rom 600-800 mega-bytes, disque DVD 4,7 giga-bytes. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité, présents sur le site https://www.achats-hopitaux.com.

Les modèles de déclaration du candidat imposés pour la consultation, peuvent être téléchargés du site : http://www.minefe.gouv.fr/themes/ marches_publics/formulaires/index.htm.
L'Unité monétaire est l'euro.
Visite obligatoire de site à effectuer avant le 25.2.2010 16:00. Les candidats devront prendre rendez-vous auprès de Mme Virginie Kerguignas au +33 145596504 ou +33 145593114.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex, FRANCE. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. +33 144594400. URL:
http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax +33 144594646.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181 Paris Cedex, FRANCE. E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr.
Tél. +33 144594400. URL: http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax +33 144594646.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.1.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
90911200 - Services de nettoyage de bâtiments 

 
            

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