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Date de publication : 01/02/2011
Date de péremption : 29/03/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Nettoyage, entretien des locaux et des vitres de l'hôpital Jean Verdier et de ses annexes. Nettoyage, entretien des locaux et des vitres de l'Hôpital Jean Verdier et de ses annexes, établissement de l'AP-HP. CPV: 90911200, 90911300.

2011/S 21-034217 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Hôpital Avicenne 125 route de Stalingrad Contact: cellule des marchés du Groupe hospitalier Avicenne - Jean Verdier  - René Muret 93009 Bobigny FRANCE Courrier électronique (e-mail): cellule.marches@avc.aphp.fr Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.aphp.fr Adresse du profil d'acheteur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Hopital Hôpital, cellules des marchés du GH Avicenne - Jean Verdier - René Muret 125 route de Stalingrad Contact: préfabriqué (face aux urgences), 2ème étage de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 du lundi au vendredi inclus (hors jours fériés) 93009 Bobigny FRANCE Téléphone +33 148955722 Courrier électronique (e-mail): cellule.marches@avc.aphp.fr Fax +33 148957501 internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_JM4S5yxCG3
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Nettoyage, entretien des locaux et des vitres de l'hôpital Jean Verdier et de ses annexes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 14 Lieu principal de prestation Hôpital Jean Verdier, avenue du 14 Juillet, 93140 Bondy, FRANCE. Code NUTS FR106
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Nettoyage, entretien des locaux et des vitres de l'Hôpital Jean Verdier et de ses annexes, établissement de l'AP-HP.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 90911200, 90911300
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale La surface des sols a entretenir est de 34 212 mètres carrés, et une surface de vitre déployé de 9 113 mètres carrés.
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 7.2011. Jusqu'au 30.11.2012
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent L'exécution du marché sera financée par le budget de l'Hôpital Jean Verdier (Assistance publique - hôpitaux de Paris), et sera régie par le titre IV du code des marchés publics.le mode de règlement est le virement par mandat administratif.
Les règlements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics en vigueur et selon les dispositions du décret 2008-407 du 28.4.2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics soit 50 jours maximum.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché sera attribué soit à un seul opérateur économique soit à un groupement d'opérateurs économiques.a préciser si groupement solidaire ou conjoint dans formulaire DC4. La forme du groupement ne pouvant être imposée au stade de la remise des offres, le groupement sera contraint de se transformer en groupement solidaire lorsque le marché lui aura été attribué.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ainsi qu'en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Oui En application de l'article 14 du code des marchés publics, l'entreprise candidate doit proposer, pour l'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières, sous peine d'irrecevabilité de son offre.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix. Pondération 45
 
2.Qualités de l'organisation pour répondre aux demandes. Pondération 40
 
3.Le développement durable. Pondération 15
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11 JVR 04 FS
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 29.3.2011 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les renseignements complémentaires que les candidats souhaiteraient obtenir sur le dossier de consultation devront obligatoirement être demandés:  - par note écrite télécopiée, adressée à la cellule des marchés de l'Hôpital Avicenne au +33 148957501 qui précisera l'intitulé de l'opération et le numéro de consultation,  - ou en postant une question à l'aide du module "échange avec l'organisme" (pour la procédure dématérialisée) à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation. Attention, l'utilisation du module "Questions / Réponses" est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte l'hôpital Jean Verdier de l'assistance Publique Hôpitaux de Paris est un établissement public de santé, classé de type U, 1ère catégorie. Il s'agit d'un marché à bon de commande est un accord-cadre au sens de l'article 77 CMP; les prix sont fermes la première année, révisablesà partir de la seconde année. La visite est oligatoire (une seule visite), s'adresser à Mme Catherine Brasselet, responsable écologie hospitalière. Tél. +33 148026625 ou M. Jean-Luc Pascal, adjoint logistique, tél. +33 148026691. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) 93100 Montreuil FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-montreuil@juradm.fr Téléphone +33 149202000 internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax +33 149202098
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - Recours administratif: par l'intéressé auprès du représentant du pouvoir adjudicateur, dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,  - Recours contentieux: par l'intéressé dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché,  - Référé pré-contractuel: par l'intéressé dans les 10 jours suivant la date de réception de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 31.1.2011
 
 
C L A S S E    C P V
90911200 - Services de nettoyage de bâtiments 
90911300 - Services de nettoyage de vitres 

 
            

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