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Date de publication : 02/10/2009
Date de péremption : 09/11/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Nettoyage des locaux administratifs de l'OPAC du Rhône. Le marché a pour objet le nettoyage ( y compris la vitrerie et la fourniture des consommables hygiène sanitaire) des locaux administratifs de l'OPAC du Rhône. Marché à bons de commande sans minimum ni maximum en valeur ou quantité alloti en 5 lots géographiques conclus chacun avec un seul opérateur économique

2009/S 190-273639 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, à l'attention de Mr le directeur Général de l'OPAC du Rhône, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. +33 478955200.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://WWW.opacdurhone.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, à l'attention de Maryline Ferraro, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. +33 478959027.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, à l'attention de Maryline Ferraro, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. +33 478959027. URL: http://www.opacdurhone.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, à l'attention de Guillaume Giraud, F-69433 Lyon Cedex 03. URL: http://www.opacdurhone.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Nettoyage des locaux administratifs de l'OPAC du Rhône.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 14.
Lieu principal de prestation: Diverses communes Rhône (69) FRANCE.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s):
   4. 
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 890 000 et 1 090 000 EUR.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Le marché a pour objet le nettoyage ( y compris la vitrerie et la fourniture des consommables hygiène sanitaire) des locaux administratifs de l'OPAC du Rhône. Marché à bons de commande sans minimum ni maximum en valeur ou quantité alloti en 5 lots géographiques conclus chacun avec un seul opérateur économique.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
90919200.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Superfice totale de nettoyage environ 19 300 m².
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 2.2010. Jusqu'au: 31.1.2014.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 01 INTITULÉ: Lyon 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Siège OPAC du Rhône 194 rue Duguesclin - 69003 Lyon, FRANCE.
Annexes du siège :
Comité d'entreprise - 49 rue de Bonnel - 69003 Lyon, FRANCE.
Salle Odyssée - 177 rue de Créqui - 69003 Lyon, FRANCE.
Locaux Syndicaux - 177 rue de Créqui - 69003 Lyon, FRANCE.
Salle Commission Sociale - 177 rue de Créqui - 69003 Lyon, FRANCE.
Parties communes du 177 rue de Créqui - 69003 Lyon, FRANCE.
Territoire centre - 177 rue de Créqui - 69003 Lyon, FRANCE.
Superficie totale environ 8 430 m².
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90919200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif par an entre 87 500 et 105 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Chiffre d'affaires annuel minimum requis: 276 000 EUR (H.T.).
LOT N° 02 INTITULÉ: Centre Rhône
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fontaines sur Saone - 3 rue Escoffier Rémond - 69270 Fontaines sur Saône, FRANCE.
Caluire - 5 rue Jean Moulin - 69300 Caluire, FRANCE.
Lyon rive droite - 8 rue Transversale - 69009 Lyon, FRANCE.
Villeurbanne - 43 bis cours de la République - 69100 Villeurbanne, FRANCE.
Lyon rive gauche - 152 Grande rue de la Guillotière - 69007 Lyon, FRANCE.
Superficie totale environ 1 510 m².
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90919200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel entre 27 500 et 37 500 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Chiffre d'affaires annuel minimu requis 88 500 EUR.
LOT N° 03 INTITULÉ: Est Rhône
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Territoire Est - 7 rue Maryse Bastié - 69500 Bron, FRANCE.
Vaulx en Velin - 14 avenue Georges Dimitrov - 69120 Vaulx en Velin, FRANCE.
Bron - 10, avenue Édouard Herriot - 69500 Bron, FRANCE.
Venissieux - 20 avenue Jean Cagne - 69200 Venissieux, FRANCE.
Venissieux joliot curie - 103 boulevard Joliot Curie - 69200 Venissieux, FRANCE.
Saint fons - 5 rue de la Tannerie - 69190 Saint Fons, FRANCE.
Superficie totale environ 3 650 m².
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90919200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel: entre 52 500 et 62 500 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Chiffres d'affaires annuel minimum requis : 165 000 EUR.
LOT N° 04 INTITULÉ: Sud Rhône
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Territoire ouest - parc d'activité des Saules  -17 avenue des Saules - bâtiment 1 - 69600 Oullins, FRANCE.
Brignais - 11 rue Voltaire - 69600 Oullins, FRANCE.
Oullins -11 rue Voltaire 69600 Oullins, FRANCE.
Givors - 18 rue Romain Rolland - 69700 Givors, FRANCE.
Rhône sud - 1 place de l'église - 69700 Givors, FRANCE.
L'Arbresle - 31 rue Charles de Gaulle - 69210 L'Arbresle.
Superficie totale environ 1 970 m².
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90919200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel entre 37 500 et 45 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Chiffres d'affaires annuel minimum requis: 119 000 EUR.
LOT N° 05 INTITULÉ: Nord Rhône
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Villefranche centre - 25 rue des Marais - Rez-de-chaussée - 69400 Villefranche, FRANCE.
Belleville - 25 rue des Marais - 1er étage - 69400 Villefranche, FRANCE.
Belleville - 33 rue d'Aiguerande - 69220 Belleville, FRANCE.
Thizy - 27 rue Jean Jaurès - 69240 Thizy/ Superficie totale environ 806 m².
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90919200.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Estimatif annuel entre 17 500 et 22 500 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Chiffres d'affaires annuel minimum requis: 54 000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande en cas d'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Virement bancaire. Délai de paiement 40 jours. Avance préviue. Financement: fonds propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
Obligation de reprise du personnel en application de l'article L122-12 du code du travail et convention collective nationale des entreprises de propreté notamment son annexe
   7. 
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Une " lettre de candidature " imprimé Dc4* ( ou engagement équivalent) dûment complété, daté et signé,  - Une " Déclaration du candidat " imprimé Dc5* ( ou engagement équivalent) dûment complété, daté et signé. Les candidats devront renseigner l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique E.
*Ce document est joint au présent règlement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles OU équivalent.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Se reporter au lot.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
La liste des principales principaux services effectués au cours des 3 dernières, indiquantla nature, le montant, la date et le nom du destinataire public ou privé.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix au regard d'un devis quantitatif estimatif(dqe). Pondération: 50 %.
 
2.Valeur technique au regard d'un mémoire technique. Pondération: 50 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AG MF Nettoyage locaux administr.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents:
   9. 11.2009 - 16:00.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   9. 11.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 19.11.2009 - 14:00. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et finacières présentées par les candidats (minimu requis se référer au lot).
Frais de port du DCE à la charge du candidat.

Les candidatures et offres peuvent être transmises par voie electronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.9.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail:
greffe.ta-lyon@jradm.fr. Tél. +33 478141010. Fax +33 478141065.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Recours précontractuel: suivant l'article L551-1 du code de la justice administrative et suivants.
Recours contentieux: dans les 2 mois à compter de la notification de la décisison faisant grief ou de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arret de Conseil d'état no291545 du 16.7.2007 Sté Tropic travaux signalisation.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29.9.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
90919200 - Services de nettoyage de bureaux 

 
            

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