01 49 36 46 20 Inscription gratuite Contact Connexion
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 02/10/2009
Date de péremption : 12/11/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Nettoyage des locaux de la base aérienne 123 Orléans et de son site rattaché. Marché à bons de commande relatif au nettoyage des locaux de la base aérienne 123 Orléans et de son site rattaché

2009/S 190-273680 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Air/DCCA/DCA Nord/SLAM Centre 30-505, base aérienne 279 - route d'Orléans - BP 80126, Contact: SLAM Centre - bureau marché, à l'attention de Commissaire lieutenant-colonel Roux, F-28205 Châteaudun Cedex. Tél. +33 237448277. Fax +33 237448300.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: SLAM Centre - Bureau marché, BA 279 - route d'Orléans - BP 80126, à l'attention de Lieutenant Planchard, F-28205 Châteaudun.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Nettoyage des locaux de la base aérienne 123 Orléans et de son site rattaché.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 14.
Lieu principal de prestation: Base Aérienne d'Orléans-Bricy.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Marché à bons de commande relatif au nettoyage des locaux de la base aérienne 123 Orléans et de son site rattaché.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
90910000, 90911200, 90911300.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum (article 77 du code des marchés publics).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le financement est assuré exclusivement par les crédits du budget de l'état.

Le paiement interviendra dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture du titulaire.

Le comptable assignataire est l'agent comptable de l'armement ACSIA.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Indendification du candidat au moyen de l'imprimé modèle Dc
   5. 
Plaquette de présentation de la société.
Original de la délégation de pouvoir.
En cas de groupement d'entreprises : imprimé modèle Dc
   4. 
En cas de redressement judiciaire : copie du jugement autorisant la poursuite d'activité.
En cas de sous-traitance : imprimé modèle Dc 13.
Acte d'engagement (imprimé modèle Dc 8), Bordereaux de prix : cahier n°5, Relevé d'identité bancaire, Mémoire technique : cahier n°4, Attestation de visite.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix 70 %
 
2.Valeur technique 30 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2359028C200984030.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 12.11.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le marché prendra effet le jour de sa notification au titulaire et se terminera le 31.12.2010.

Le dossier de consultation est disponible sur le site www.marches.publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Orléans, 28 rue Bretonnerie, F-45000 Orléans.
Organe chargé des procédures de médiation:
Tribunal administratif Orléans, 28 rue Bretonnerie, F-45000 Orléans.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif Orléans, 28 rue Bretonnerie, F-45000 Orléans.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.9.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
90910000 - Services de nettoyage 
90911200 - Services de nettoyage de bâtiments 
90911300 - Services de nettoyage de vitres 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR