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Date de publication : 08/05/2009
Date de péremption : 24/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Nettoyage des locaux - groupe CCI Pau Béarn. Marché séparé. Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et des espaces de la CCI Pau Béarn incluant les prestations de nettoyage de la vitrerie: - locaux de l'hôtel consulaire 21 rue Louis Barthou - 64 000 Pau, - locaux du Groupe esc pau 3 rue Saint John Perse - 64000 Pau, - locaux du Campus Sport et Commerce avenue Ampère 64237 Lescar, FRANCE

2009/S 88-127212 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CCI Pau Béarn, 21 rue Louis-Barthou, à l'attention de M. le président, F-64001 Pau Cedex. Tél.
+33 559825131. E-mail: marches@pau.cci.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.pau.marches.cci.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CCI Pau Béarn, service Marchés 21 rue Louis-Barthou, à l'attention de Mme. Duboué, F-64000 Pau Cedex. Tél. +33 559825131. E-mail:
marches@pau.cci.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CCI Pau Béarn, service Marchés 21 rue Louis-Barthou, F-64000 Pau Cedex. URL:
http://www.pau.marches.cci.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CCI Pau Béarn, service Marchés 21 rue Louis-Barthou BP 128, F-64001 Pau Cedex. URL: http://www.pau.marches.cci.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Affaires économiques et financières.
Éducation.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Nettoyage des locaux - groupe CCI Pau Béarn.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 14.
Code NUTS: FR615.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Marché séparé. Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et des espaces de la CCI Pau Béarn incluant les prestations de nettoyage de la vitrerie:
 - locaux de l'hôtel consulaire 21 rue Louis Barthou - 64 000 Pau,  - locaux du Groupe esc pau 3 rue Saint John Perse - 64000 Pau,  - locaux du Campus Sport et Commerce avenue Ampère 64237 Lescar, FRANCE.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
90911000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché ordinaire.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché peut etre reconduit 2 fois par période de 12 mois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2012.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 9.2009. Jusqu'au: 31.8.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: hôtel consulaire
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et des espaces de la CCI Pau Béarn incluant les prestations de nettoyage de la vitrerie situés au 21 rue Louis Barthou à Pau. 3 batiments : superficie totale environ 3500 mètres carrés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90911000.
LOT N° 2 INTITULÉ: groupe ESC Pau
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et des espaces du groupe ESC incluant les prestations de nettoyage de la vitrerie situés 3 rue Saint John Perse BP 7512 - 64075 Pau Superficie totale : 7 500 mètres carrés environ (2 batiments principaux et petits batiments annexes).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90911000.
LOT N° 3 INTITULÉ: campus Sport et Commerce
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et des espaces incluant les prestations de nettoyage de la vitrerie situés avenue Ampère BP 70309, 64237 Lescar, FRANCE. Superficie totale: environ 2 500 m² (2 batiments).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90911000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix: Révision Périodique Annuelle Une avance de 20 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.

Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: Sur budget CCI Pau Béarn.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
 - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.
Des options complémentaires à l'offre de base sont définies au cahier des charges.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: * Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; * Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; * Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: *Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
* Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; * Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique appréciée sur la pertinence de la dotation en personnel, de la dotation en matériels, du dossier qualité et environnement. Pondération: 55 %.
 
2.Prix des prestations (prestations continues, prestations à la demande, vitrerie). Pondération: 45 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09020.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 24.6.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Pour chacun des lots, une option concernant la fourniture des équipements et consommables sanitaires devra etre chiffrée.
Concernant l'analyse des offres, la valeur technique sera appréciée selon les sous-critères pondérés comme suit:
 - Pertinence de la dotation en personnel: 40 %,  - Pertinence de la dotation en matériel: 10 %,  - Dossier Qualité et environnement: 5 %.
Concernant le critère prix, il sera apprécié selon les sous-critères pondérés comme suit:
 - Prix des prestations continues: 40 %,  - Prix des prestations à la demande: 2,  - Prix des prestations vitrerie: 3 %.
Visite obligatoire avant remise de l'offre- rendez-Vous pris auprès du secrétariat du service marchés (tel: +33 559825184). Les visites auront lieu le 28.5.2009 à 8:30 et le
   5. 6.2009 à 8:30. Le rendez-vous de 08:30 concerne l'hôtel consulaire; les autres sites sont planifiés à la suite.
10:00: Campus Sport et Commerce; 11:30: groupe ESC Pau. Le
   5. 6.2009. (meme organisation). Il sera admis un maximum de 2 représentants par candidat.
Chacun devra etre muni d'une carte professionnelle. Pour tous les lots, code CPV: Services de nettoyage de logements, de batiments et de vitres.
(909110006). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   6. 5.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau, 50 cours Lyautey, F-64000 Pau. Tél. +33 559849440.
URL: http://www.ta-pau.juradm.fr. Fax +33 559024993.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Pau, 50 cours Lyautey, F-64000 Pau. Tél. +33 559849440. URL:
http://www.ta-pau.juradm.fr. Fax +33 559024993.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   6. 5.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
90911000 - Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 

 
            

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