01 49 36 46 20 Demande d'information Inscription gratuite Contact Connexion
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 18/08/2010
Date de péremption : 30/09/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Nettoyage de locaux universitaires à réaliser sur 7 sites de l'université Nancy 2. Prestations de nettoyage de locaux universitaires à réaliser sur des sites de l'université Nancy 2 à Nancy et Epinal. Le présent marché est composé de 7 lots. C'Est un marché mixte à prix global forfaitaire, à bon de commande régi par l'article 77 du code des marchés publics avec définition d'un minimum et d'un maximum comme suit: Montant minimum: prix global forfaitaire en euro (HT) notifié, correspondant aux prestations définies au CCTP. Montant maximum: prix global forfaitaire en euro (HT) x 1.15. CPV: 90910000, 90911200, 90919200.

2010/S 159-246101 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Université Nancy 2 91 avenue de la Libération, BP 454 Contact: pôle achats publics Attn: Mlle Lea Esslinger 54001 Nancy Cedex FRANCE Téléphone +33 354504000 Courrier électronique (e-mail): marchespublics@univ-nancy2.fr Fax +33 354504001 Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Université Nancy 2 91 avenue de la Libération Contact: pôle achats publics, BP 454 Attn: Mlle Lea Esslinger 54001 Nancy Cedex FRANCE Téléphone +33 354504000 Courrier électronique (e-mail): marchespublics@univ-nancy2.fr Fax +33 354504001 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Université Nancy 2 91 avenue de la Libération Contact: pôle achats publics Attn: Mlle Lea Esslinger 54001 Nancy Cedex FRANCE Téléphone +33 354504000 Courrier électronique (e-mail): marchespublics@univ-nancy2.fr Fax +33 354504001 internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_woa_YJ8kxG Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Université Nancy 2 91 avenue de la Libération Contact: pôle achats publics Attn: Mlle Lea Esslinger 54001 Nancy Cedex FRANCE Téléphone +33 354504000 Courrier électronique (e-mail): marchespublics@univ-nancy2.fr Fax +33 354504001
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Autre education
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Nettoyage de locaux universitaires à réaliser sur 7 sites de l'université Nancy
   2. 
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 14 Lieu principal de prestation Université Nancy
   2.  Code NUTS FR41
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Prestations de nettoyage de locaux universitaires à réaliser sur des sites de l'université Nancy 2 à Nancy et Epinal.
Le présent marché est composé de 7 lots. C'Est un marché mixte à prix global forfaitaire, à bon de commande régi par l'article 77 du code des marchés publics avec définition d'un minimum et d'un maximum comme suit: Montant minimum: prix global forfaitaire en euro (HT) notifié, correspondant aux prestations définies au CCTP. Montant maximum: prix global forfaitaire en euro (HT) x
   1. 15.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 90910000, 90911200, 90919200
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale 7 lots. Nombre de reconductions éventuelles:
   3. 
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ iut Nancy Charlemagne
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Iut Nancy Charlemagne, nettoyage des locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90910000, 90911200
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS La durée du marché est fixé à 12 mois à compter de la notification du marché. 3 reconductions possible. LOT n° 2 INTITULÉ bu droit
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Bu droit, nettoyage des locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90910000, 90911200
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS La durée du marché est fixé à 12 mois à compter de la notification du marché. 3 reconductions possible. LOT n° 3 INTITULÉ pôle lorrain de gestion
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pôle lorrain de gestion, nettoyage des locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90910000, 90911200
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS La durée du marché est fixé à 12 mois à compter de la notification du marché. 3 reconductions possible. LOT n° 4 INTITULÉ vidéoscop
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Vidéoscop, nettoyage des locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90910000, 90911200
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS La durée du marché est fixé à 12 mois à compter de la notification du marché. 3 reconductions possible. LOT n° 5 INTITULÉ ISAM-IAE
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE ISAM-IAE, nettoyage des locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90910000, 90911200
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS La durée du marché est fixé à 12 mois à compter de la notification du marché. 3 reconductions possible. LOT n° 6 INTITULÉ campus Carnot Ravinelle
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Campus Carnot Ravinelle, nettoyage des locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90910000, 90911200
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS La durée du marché est fixé à 12 mois à compter de la notification du marché. 3 reconductions possible. LOT n° 7 INTITULÉ IUT Hubert-Curien à Epinal
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE IUT Hubert-Curien à Epinal, nettoyage des locaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 90910000, 90911200
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS La durée du marché est fixé à 12 mois à compter de la notification du marché. 3 reconductions possible.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Les dépenses relatives aux services compris au présent marché sont financées essentiellement par les crédits de fonctionnement de l'établissement émanant de la dotation globale de fonctionnement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un (ou plusieurs) groupement(s). Ils ne peuvent donc cumuler les 2 qualités.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les déclarations et attestations sur l'honneur: A1.- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; A2.- une lettre de candidature (imprimé DC4 préconisé); A3.- document attestant de l'habilitation de la personne signataire à engager le candidat; A4.- la déclaration du candidat (DC5 préconisé), modèle contenant les déclarations et attestations sur l'honneur prévues aux articles 45 et 46 du CMP, pour justifier:  - Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,  - Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics,  - Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail,  - Que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L 143.3, L 143.5 et L 620.3 du Code du Travail,  - Que l'entreprise ou les entreprises pour lesquelles il intervient satisfont à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés prévus à l'article L 323.1 du code du travail.
Le candidat peut toutefois substituer à certaines attestations sur l'honneur, les pièces définitives:  - attestations fiscales (no 3666) + attestation URSSAF - situation au 31/12 de l'année écoulée et les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ou - état annuel des certificats reçus. (DC7) - situation au 31/12 de l'année écoulée.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignement set formalités nécessaire pour évaluer si ces exigences sont remplies: B1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices; B2. Une pièce justifiant de la capacité professionnelle du candidat (certificats de qualification professionnels ou équivalent); B3. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat; des indications relatives aux qualifications et aux expériences professionnelles du responsable et des exécutants de la prestation de service envisagée; B4. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, établie conformément à l'annexe 1 au règlement de la consultation ci-joint ou sur papier libre en reprenant la même structure; B5. Déclaration indiquant l'outillage, les matériels et équipements techniques dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations; B6. Attestation de visite signée par le préposé du pouvoir adjudicateur.
III.2.4)Marchés réservés Non
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière  Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier Non
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur no 2010FCS04 du 02 juillet 2010.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 24.9.2010 - 12:00
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 30.9.2010 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le dossier de consultation est délivré gratuitement. Pour retirer le dossier de consultation:  - par voie électronique, les candidats pourront procéder au téléchargement à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com,  - sur support "papier", le candidat s'adressera directement à: Université Nancy 2 - pôle achats publics, 91 avenue de la Libération, BP 454, 54001 Nancy Cedex, FRANCE. Téléphone: +33 354504000 - télécopie: +33 354504051 - courriel: marchespublics@univ-nancy2.fr. Heures d'ouverture: de 8:30 à 12:00 de 13:30 à 17:00. Remise des offres:  - envoi sur un support papier:  - par tout moyen permettant d'attester la date de réception (par exemple, courrier recommandé avec avis de réception, etc.) ou directement par remise contre récépissé, à l'adresse suivante: Université Nancy 2, pôle achats publics, 91 avenue de la Libération, BP 454, 54001 Nancy Cedex, FRANCE. L'enveloppe comportera l'indication suivante: Université Nancy 2, "nettoyage des locaux Nancy 2". Nom du candidat. Ne pas ouvrir.
Le candidat a la possibilité de déposer sa candidature et son offre par dépôt sur la plate-forme de dématérialisation, sur le site www.achatpublic.com, se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nancy 5 place de la Carrière, CO 20038 54036 Nancy Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-nancy@juradm.fr Téléphone +33 383174343 Fax +33 383174350 Organe chargé des procédures de médiation Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges liées au marchés publics de Nancy 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): therese.herry@meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr Téléphone +33 383342565 Fax +33 383342224
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Nancy 5 place de la Carrière, CO 20038 54036 Nancy Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-nancy@juradm.fr Téléphone +33 383174343 Fax +33 383174350
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.8.2010
 
 
C L A S S E    C P V
90910000 - Services de nettoyage 
90911200 - Services de nettoyage de bâtiments 
90919200 - Services de nettoyage de bureaux 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR